Coutume de Normandie

capétiens. Quasi indépendant par rapport aux capétiens. Le duché de normandie est un duché constitué dès 911 quand Charles le Simple a donné la Normandie à un prince normand Rollon pour avoir la paix qui s’installe avec ces hommes en normandie et crée une principauté extremement solide. Se convertissent. Des allié en 987 des capétiens. Principauté centré sur rouen et en 1066 il y a la conquete de l’angleterre par guillaume le duc de normandie et s’installe aussi en méditerrannée. La bretagne duché

dissemblables Pour les romains, leur modèle a vocation à s’appliquer à tous les peuples qu’ils dominent. C’est ce que l’on appelle l’universalisme de l’Empire. Les barbares cultivent au contraire le particularisme ethnique. Chaque tribu a ses chefs, ses coutumes, ses institutions ; c’est un modèle tribal. Ces particularités sont entretenues par la formation de ligues (des alliances en d’autres termes) et donc c’est un climat de lutte permanente. La seconde particularité est que les romains concentrent

préfectoraux ou même de police et de police municipale… A côté de ces règles de droit d’écrit se maintiennent encore, dans certaines sociétés (plus en occident), des règles orales, qui s’imposent à tous car elles se sont ancrées dans les esprits : coutumes, usages … C’est parce que elles sont en usage depuis très longtemps qu’elles sont ancrées et qu’elle ne peut pas être remises en cause. On peut également parler des principes généraux du droit qui sont de grandes règles et des principes qui s’imposent

dictent les principes généraux d'action). 1. 1)La coutume : entre foisonnement et contrôle. La coutume occupe une position marginale qui contraste : • –d'une part avec la situation d'autres systèmes juridiques (occidentaux « Common Law » et non occidentaux « droit asiatique, droit international public »). La coutume joue un rôle très important. Le droit français est issue du droit romain. • –d'autre part avec l'histoire de notre droit. La coutume est la principale source du droit français. On parle

a été étendu à tous les citoyens. Cette république a obtenu un grand succès grâce à ses conquêtes. A) Les institutions de la république romaine Les romains n’ont pas de constitution, mais institutions non écrites dans un texte, fondées sur les coutumes et il y a certaines lois ordinaires. Les institutions comportent 3 éléments : les magistrats, les assemblées de citoyens, le Sénat a) Les magistrats 1) Les pouvoirs des magistrats (2 types) la potestas (autorité) : appartient à tous les magistrats

deuxième période est la période de la féodalité du droit. Conclusion : La société féodale, De la féodalité de la foi à la féodalité du droit. Section 1 : La relation juridique féodale La période féodale commence avec la reconnaissance par la coutume d’une union de droit indissoluble entre l’entrée en vassalité et la concession d’un fief. Le régime féodal repose sur un contrat qui est à la source de la relation féodo-vassalique. § 1 : Les formes du contrat féodo-vassalique C’est le plus faible

pour 2 raisons (A. et B.) Pendant un temps, on disait juste « le Droit » sous-entendu le droit Romain car lui seul pouvait bénéficier de ce terme. A. Sa nature Si chaque peuple a son organisation juridique formée au fil du temps sur la base des coutumes apparu au cours de l’Histoire, le droit romain a pensé autrement. Les romains ont étudié le droit comme une science à part. Pour eux, le droit était au service de la justice. En latin, le droit c’est jus. Le droit estl’expression de la justice

la paix et il était connu comme un roi très juste. De plus, il a fait construire la Sainte Chapelle à Paris, et la roi anglais lui a prêté serment et devient son vassal. h) Décrivez brièvement le système féodal. La féodalité était un ensemble de coutumes judiciaires et militaires dans l’Europe médiévale qui ont fleuri entre le 9ème et le 15ème siècles. C’est un système de structuration de la société autour des relations découlant de l’exploitation des terres en échange de services et du travail.

conquiert l'Aquitaine, royaume des Wisigoths.En 508 il choisit Paris comme capitale.Cette même année l'empereur d'orient envoie à Clovis les insignes consulaires; celui-ci est reconnu comme le plus grand souverain d'occident.En 511, à sa mort, selon la coutume franque, le royaume de Clovis est partagé entre ses quatre fils: Thierry règne à Metz, Clodomir à Orléans, Childebert à Paris et Clotaire à Soissons. Les Mérovingiens sont la dynastie qui régna sur une très grande partie de la France et de la Belgique

d’évènements qu’il était particulièrement à même de suivre et de comprendre. Ce sont ces évènements qu’il a retranscrit dans son œuvre de laquelle est tiré cet extrait. Après la mort de Charles le Bon, il entra au service de son successeur, Guillaume de Normandie, dit « Cliton », nouveau comte de Flandre. Contemporain de ces événements, nous pouvons donc nous assurer d’une certaine fiabilité dans les informations que nous historiens, pouvons tirés de son œuvre, et plus particulièrement, de cet extrait. Héritage