Coutume de Normandie

Section I – Le morcellement coutumier §1 – Les caractères constitutifs de la coutume I. La coutume est un usage répété et non écrit 1. La coutume est un usage répété 2. La coutume est un usage oral II. La coutume est un usage consacré par le temps III. La coutume est un usage obligatoire §2 – L’aire géographique et le domaine de la coutume I. L’aire géographique de la coutume II. Le domaine d’application de la coutume 1. En matière de droit privé 2. En matière de droit public Section II

progressives, une concentration des sources aux mains de l’empereur. A l’époque d’August cohabitent 6 sources du droits différentes alors qu’au milieu du III°, on a plus que 2 sources du droits principales ( constitution impériales mais aussi la coutume) au terme de la période, l’empereur à éliminer les sources principales qui lui étaient opposés, reste le maître casi exclusif du droit et ca ne fait que s’accentuer sous le Bas Empire. CHAPITRE III Nouvelle période de l’empire romain avènement de

d'Aguesso annonce de la problématique : Comment augmenter le pouvoir royal, sans perdre sa nature ? annonce du plan : I – Pourquoi ? : Une ordonnance de codification justifiée par la tradition monarchique. A/ L'harmonisation des coutumes par un roi qui en est traditionnellement le gardien. 1 – La distinction du droit romain et du droit français. 2 – Une opposition spécifique en matière de B/ L'amélioration de la justice par un roi qui en est traditionnellement la source. 1

roman est « un miroir que l’on promène le long d’un chemin ». Dans un premier temps, nous verrons que son avis peut prétendre à une réalité, mais nous verrons aussi que des fois ce ne sont que des illusions. Certaines œuvres s’inspirent sur des coutumes ou des faits de société d’une époque, comme par exemple le fonctionnement de la justice dans le dernier jour d’un condamné de Victor Hugo où l’on apprend plus sur la peine de mort dans le XIXe siècle. Cela peut nous faire voyager, car au temps d’aujourd’hui

LA QUESTION DE L'HOMME DANS LES GENRES ARGUMENTATIFS DU 16ème AU 20ème 1.Hérodote, la relativité des coutumes Hérodote géographe et historien, le 1er. A beaucoup voyagé, voyageur curieux. Comment Hérodote démontre-t-il la relativité des coutumes ? I- La logique argumentative Raisonnement inductif, du général au particulier. Raisonnement de type philosophique. Part d'une hypothèse ( que l'on= si) pour aller vers le particulier : un exemple : '' preuve parmi bien d'autre'' annonce

des Burgondes » (parallèlement à une autre « loi » d’inspiration romaine et destinée aux sujets romains du même roi). Les peuples germains avaient leurs coutumes avant d’entrer en Gaule, la mise par écrit n’allait pas de soi puisqu’ils connaissaient peu l’écrit, et que par nature une coutume se transmet de manière orale. L’esprit des coutumes germaniques est maintenu dans d’autres textes comme la loi des Francs en 507/508 promulgué par Clovis, il s’agit de la loi salique (du nom d’une tribu franque

rien non plus. Le droit comme reflet d’un ordre. La découverte du droit. 1. La coutume Les coutumes sont considérées comme immémoriales. C’est-à-dire qu’elles existent depuis plus longtemps que ce que la mémoire peut se rappeler. De fait, elles n’ont pas d’auteurs. Elle est fille du temps. Une coutume en devient réellement une si elle a plus de 20 ans au Moyen Age. L’âge d’or des coutumes correspond à la féodalité et au M.A IL n’y a en effet, à cette époque, aucune puissance assez

Histoire 10/11/2015 Section 1 : Le roi et la coutume a partir du 10e s la situation est la suivante : la coutume forme un droit qui préexiste à l’État, aujourd'hui l’État est la principal législateur, c'est m'inverse. Nous sommes dans un système ou la création du droit échappe complètement à autorité politique, on peut dire que même au 13e s l'essentiel du droit préexiste à l’État. Conséquence : pour l'instant la législation édictée par le prince n'a pas pour fonction de créer le droit mais de

de savoir comment nait le droit ?! Ce qu’on peut dire, c’est que ces modes (sources) de formation du droit, varient selon les époques, et selon la forme donnée au pouvoir. Le droit peut être crée par le temps, il s’agit de la coutume. Le droit, ce n’est pas seulement la coutume, le droit il peut émaner d’une autorité, celle de la cite par exemple. Ce qui est sure, c’est que entre le droit et le pouvoir, il existe des liens, droit et pouvoir sont lies. Le pouvoir, quel qu’il soit, a parmi ses projets

guerre de Cent Ans est en réalité l'expression du premier grand conflit de deux États souverains. Le legs normand et angevin En 1066, le duc Guillaume de Normandie (dit Guillaume le Conquérant) conquiert l'Angleterre et en devient roi, créant ainsi la dynastie anglo-normande. Sa victoire pose un problème insoluble car, en tant que duc de Normandie, il reste le vassal du roi de France et, en tant que roi, il est souverain en Angleterre. La puissance des rois anglo-normands s'accroît avec Henri II Plantagenêt