Coutume de Normandie

a besoin de certitudes. Avec le renouveau juridique s’impose naturellement la remise en ordre de ce droit coutumier. On assiste à un mouvement général de rédaction des coutumes propres à telles seigneuries et à telles régions. Parmi les grandes principautés territoriales, il y a la Normandie, « le Très grand coutumier de Normandie », ce mouvement se poursuivit. Recueil « live de jostice et de plet (jugement) ». Œuvre de Beaumanoir, le Compté de Clermont en Beauvaisis, ces coutumiers sont d’abord

C'est l'essor d'un Droit national français. L'unification du droit va partir de la raison car il est raisonnable à ce moment d'évolution du monde de faire enfin une unification du droit. Elle a des débuts difficiles, la volonté royale se heurte aux coutumes. L'unification rationnelle du droit est une volonté de la part de l'autorité royale mais aussi de la part des juristes de réaliser une unification juridique cohérente. Toutefois, la volonté royale a dû composer avec des droits existants pour que

ostrogoths) , d'autres non (francs). Les conséquences sont très importantes pour l'empire romain. Il y a un phénomène d'acculturation (rencontre de deux civilisations, une romaine avec un rapport au droit et une autre germanique avec un rapport à la coutume). L'influence du christianisme va aussi avoir des conséquences. L'église va opérer une christianisation des campagnes et des nouvelles populations. 1453 : disparition de l'empire romain d'orient. Les dynasties carolingiennes cherchent à créer

plusieurs formes (il n’existe pas de société sans droit). Comment le droit apparait-il ? Quelles sont ses sources ? Ses sources sont très variables selon les époques, selon la forme donnée au pouvoir. Le droit peut être créé par le temps (la coutume). La coutume se formant avec le temps, vient de la base, se forme toujours en marge du pouvoir. Le droit peut aussi résulter de l’influence de certains personnages, de certains jurisconsultes. Le droit peut émaner de l’autorité, de l’Etat ; il faut remarquer

2ème PARTIE : LE TEMPS DES COUTUMES (5e/11e) L’héritage romain va disparaître doucement et la source primitive va rejaillir. Les coutumes vont s’imposer de nouveau parmi les sources du droit. On va se focaliser sur la France, qui ne diffère cependant pas des autres pays d’Europe, ou plutôt sur la Gaulle. La Gaulle est occupée par Rome, elle a été romanisée. L’Europe du Nord a connu une migration successive, notamment des peuples germaniques venus d’Est en Ouest du fait des Huns venu en Hongrie

promulgation du code civil. I- Elaboration du code civil (12ème siècle- 1804). 1) Ancien droit. 12ème s- 1789, Ancien droit → diversité. L’ancien droit se caractérisait par des pays de coutumes et des pays de droit écrit. Pays de coutume : au nord de la Loire, la règle de droit variait entre la Bretagne, la Normandie, Paris et même entre les villages. Pays de droit écrit : sud de la France. Pays qui subissait l’attraction du droit romain. Il y a eu des tentatives de réunification : tentatives doctrinales

est né ce droit, quels sont les modes de formation du droit. Les sources du droit varient selon les époques, et elles varient aussi selon la forme donnée au pouvoir. Le droit peut être crée par le temps, il s’agit de la coutume. La coutume vient de la base, cad que la coutume se forme en marge du pouvoir. Mais le droit peut aussi résulter de l’influence de certains personnages, de certains jurisconsultes. Il peut aussi émaner de l’autorité de la cité, de l’autorité de l’état. En tout cas, ce que

légitimes et la puissance dynastie de robert le fort, on a pendant ce siècle 6 rois jusqu'à Hugues Capet. Le chef normand Rollon, qui dominé sur la basse seine se converti avec ses guerriers au christianisme et prend le nom de robert et reçoit la Normandie pour laquelle il prête hommage au roi de France. Le 11eme : Hugues Capet. Il est le descendant de Robert le fort, il est le fils de Hugues le Grand. 1. Sa nomination. Il est désigné, élu au sens de digne de gouverné, par une assemblée de grand

peut évolué en fonction d’une société, idéologie. Il peut aussi évoluer selon les gouvernants au pouvoir. Comment sont née les notions juridiques que l’on connait. On va voir une approche historique des sources formelles du droit tel que la loi, coutume, jurisprudence, on va voir d’où ça vient et pourquoi. On aura également une approche historique des notions de fond tel que la constitution, la notion de souveraineté, d’état (Droit public) De famille, de mariage, des obligations, les contrats

eux, puis on leur demande de broder des étoiles de David sur leur veste. Le génocide des Juifs Les juifs peuvent vivre dans des Ghettos qui sont des quartiers qui leur sont réservés où ils peuvent vivre comme ils le veulent et selon leurs lois et coutumes au milieu des peuples étrangers. Pendant la seconde Guerre Mondiale les Juifs est envoyé dans des camps d'extermination c'étaient des centres de mise à mort à grande échelles comme le camp d'Auschwitz. A l'époque