Coutume de Normandie

principe résulte des invasions barbares qui ont provoqués la chute de Rome en 476, donc les Romains se sont installés en Gaulle, on a assisté à un phénomène particulier: il y avait une très grande diversité de droit, chacun demeurant régie par sa coutume personnelle. Cette diversité pouvait susciter des problèmes si il y avait des conflits entre deux peuplades différents. b) La territorialité des lois Ce principe caractérise la seconde période du Moyen-âge jusqu’à la renaissance du XVIème siècle

rémunération parce que le vassal a été payé d'avance par la concession du fief. Il acquitte son service en combattant à cheval. Mais dès le XI il vont multiplier les pressions pour restreindre l'étendu de leurs devoirs. ces tractations vont passer en coutume au XIIème siècle. II- Le service de roturiers §2- Le droit de guerre et ses limitations. Section III La fiscalité seigneuriale Il le fait en établissant des fours, de moulins entretenant les voies de communication. En contrepartie des services

Mais aussi pour des raisons historiques, qui font que dans notre ère de civilisation, le droit romain occupe une grande place. Si chaque peuple a eu son organisation juridique qui lui est propre, et qui se forme au fil du temps, sur la base des coutumes, des habitudes apparues tout au long de l’histoire. Le droit romain a pensé autrement. Il était étudié comme une science a part. Le droit n’était pas une science autonome, mais il était pour les romains au service de la justice. En latin jus=droit

|Chiffre d’Affaire de moins de 150 millions d’euros. | | |- CCLF possède 70% des parts de marché français du cidre. |- Val de Vire, challenger du marché, qui fabrique en Normandie, | | |- CCLF possède une multitude de marques : Loïc Raison n°1 du cidre de |commercialise dans le monde entier et qui se diversifie à travers de | | |table, Ecusson leader du cidre bouché, Duché de Longueville, Erwan

l’acte sexuel: naturel MAIS le mariage est une institution ou encore, la mort: naturel MAIS la succession du patrimoine est une institution. Se sont les structures/formes fondamentales d’organisation sociale qui sont établies par la loi ou par la coutume d’un groupe humain. * Institut ere = établir quelque chose qui reste/DEMEURE 1er caractère : L’institution est composée et régit par des règles. Institutions = réglementations, qui elles mêmes sont composé

trône... Louis 10 meurt en ???, à 27 ans, en laissant une fille (Jeanne), et la reine est enceinte. Il a aussi 2 frères : Philippe et Charles. Si un fils venait à naître, ce fils serait mis sous régence puis deviendrait roi, par application de la coutume. Si la reine mettait au monde une fille, la couronne pourrait être remise à Jeanne, mais jamais une femme n'a régné. La couronne pouvait aussi être remise à un frère, un collatéral, mais cela n'est jamais arrivé non plus. Mais au moins le principe

l’individu et une vie en société. La mémoire du passé doit être entretenue, même lorsqu’il est douloureux, comme c’est le cas pour ce qui touche à la Seconde Guerre mondiale. La photographie montre Jo Wajsblat, ancien déporté à Auschwitz qui, comme la Normandie, est un exemple de ces lieux de mémoire importants pour beaucoup. Nous nous demanderons si le passé peut être un lien entre les générations. Après avoir montré pourquoi le passé est indispensable aux jeunes générations, nous verrons comment

Introduction délimitation analytique 1) la notion d’institutionInstitution ( ce qui est établi par l’homme par opposition au naturel. Les institutions forment les structures fondamentales d’organisation de la société et sont établis par la loi ou la coutume d’un groupe humain donné) va de pair avec réglementation et pérennité, cependant les institutions évoluent et s’adaptent en fonction de la société. Il existe deux catégories d’institutions : publiques(régissent l’organisation de l'État =droit constitutionnel

Mise en situation professionnelle sur une séquence pédagogique Voyage d’étude en Normandie Chaque année nos jeunes partent une semaine en voyage d’étude. Cette semaine est intégrée dans notre plan de formation, et sous ses airs ludiques, reste une vraie semaine d’apprentissages. Cette année destination la Normandie pour nos 3éme. Dans un premier temps, je présenterai ce choix et son organisation, puis je raconterai son déroulement. Pour finir, je ferai le bilan de cette semaine particulière

dépendent. Dès la fin du XIème siècle, ces sujets cherchent à réduire leurs charges en se faisant exempter des mauvaises coutumes. En effet, au XIème siècle le mot coutume (consuetudo) appartient presque exclusivement au vocabulaire fiscal et il désigne les diverses taxes prélevées par les seigneurs sur leur seigneurie. Toujours à cette époque apparaît le terme mala consuetudo (mauvaise coutume) qui fait donc référence à des prestations exigées indûment. Profitant de l’essor économique, (nous sommes au