Coutume Pothier

condamnations qui reposent toutes sur des apparences (parfois douteuses). -La description des costumes : On s’attarde sur des détails là où le lecteur attend plus une description sur la physiologie des personnages. -« Quoique ce ne fut pas la coutume » : Commentaire ironique sur l’aspect innovant de cette toute nouvelle torture. - Périphrase sur l’autodafé : « Le spectacle de plusieurs personnes brûlées à petit feu » : « Spectacle » -> Voyeurisme ; « brûlées à petit feu » -> Horreur.

A l'époque on parle de loi fondamentales. La monarchie absolue n'a pas de constitution au sens actuelles, pas de texte écrit. Ceci ne veut as dire qu'il n'y a pas de règle. Les coutumes sont des règles qui viennent d'un usage répété au cours des siècles, ce qui les rend obligatoire. La principale de ces coutume est la dévolution de la couronne = règles de transmission du pouvoir, désigne qui est roi. Les règles sont formés au fur et à mesure selon les circonstances. De 987 à 1307 tous les

convoquer à sa cour pour répondre de ce vilain cas. Quand le sire de Coucy entendit le commandement du roi, il vint à la cour et dit qu’il ne devait pas être contraint à répondre sans conseil ; mais il voulait être jugé par les pairs de France selon la coutume de baronnie. Mais il fut prouvé contre le seigneur de Coucy par le registre de la cour de France que le sire de Coucy ne tenait pas sa terre en baronnie car la terre de Bove et la terre de Gournay qui entraînaient la seigneurie et la dignité de baronnie

|de Candide | | | |«  c’est bien dommage, dit Candide, que le sage Pangloss ait été pendu contre la coutume | | | |dans un auto-da-fé ; il nous dirait des choses admirables sur le mal physique et sur le mal | | | |moral

les kharijites (probent un processus démocratique pour la succession du prophète: chez les Chiites on reconnaît le mariage temporaire, par exemple. B/ les differentes écoles juridique. Le Droit Musulman n'a pas commencé avec l'Islam (coutume, arbitrage...) A partir des années 750 avec la dynastie des Abbassides, ou le Droit Musulman va se développer. Ce qui diffère c'est que son élaboration se s'est pas faite dans un cadre législatif. Une construction doctrinale: a partir de points

intérêts et de la liberté de chaque individu. Même si les intérêts de chacun sont respectés dans une certaine mesure, ceux-ci n’ont une réelle valeur que si l’intérêt général existe. Pendant le Moyen-âge, la coutume avait une place énorme dans le droit. La coutume à cette époque, était une source bien plus importante que les lois, en effet il régnait une oligarchie, les décisions majeures appartenaient aux notables, c’était un pouvoir arbitraire. Comme le disait Saint Thomas : « La

→Elle s’exprime par la prescription d’une règle de conduite obligatoire : si on la transgresse, on risque d’être confronté à une sanction d’ordre étatique (usage de la force publique). B. Les grandes sources de la règle de droit (la Loi et la coutume). 1. La loi. Elle a deux sens. Un sens matériel (approche de la loi en tant que règle générale et étatique. Elle émane de l’autorité de l’Etat). Et un sens formel (on désigne l’autorité de qui elle émane, comme par exemple le parlement). Les sources

SECTION 1 : Les sources du droit public Comment se forme le droit public, qu’est-ce qui le compose et comment se forme-t-il ? Le mode de formation des règles de droit. Il y a trois types de sources : * les règles écrites * coutumes * jurisprudence I) Les règles écrites Le droit est structuré autour d’un principe fondamental : le principe de hiérarchie des normes ou pyramide des normes Constitution Les traités internationaux Les lois Actes administratifs

sources non écrites du droit : la coutume d’une part et d’autre part il y a les principes généraux du droit et les adages. A) la coutume La coutume est une règle de droit qui se dégage lentement et spontanément des faits et des pratiques habituellement suivit dans un milieu donné. Cette coutume devient obligatoire indépendamment de toute intervention du législateur qu’elle soit expresse ou tacite. De fait les texte font souvent référence de la notion de coutume comme par exemple l’art 593 du

donc assister au développement de techniques (lettre de changes), règles sur la banque route, statuts particuliers de villes marchandes…c’est le début d’une justice commerciale. Le Moyen Age est une période riche avec le développement de règles et coutumes qui seront reprises par les Rois de France comme Philippe Le Bel. Au XII èm siècle, est on assiste à une organisation des métiers avec l’émergence de corporations avec des statuts et la création du livre des métiers. Ainsi en la loi Michel de Lhospital