Crim 14 Juin 1990

de pétrole incendiés par les troupes irakiennes) 1990-1991 2003-2011 SOMMAIRE CHAPITRE 1 Guerre du Golf - Introduction - Déroulement 1. Invasion du Koweït 2. « Opération Bouclier du désert » 3. « Opération Tempête du désert » - Conséquence Chapitre 2 Guerre d’Irak - Intro - Objectif Officiel/Officieux - Déroulement - Occupation - Bilans Guerre du golf Introduction : La guerre du Golfe de 1990-1991 ou guerre du Koweït, est un conflit qui opposa l'Irak

Baltasar Garzón, le général Pinochet est arrêté par la police britannique à Londres. À l’issue d’une procédure de 17 mois, la demande d’extradition vers l’Espagne déposée par le juge espagnol afin de juger l’ancien chef de la junte militaire pour les crimes de « génocide, terrorisme et incitation à la torture » et « disparitions » est finalement rejetée par le ministre britannique de l’Intérieur Jacques Straw en mars 2000. Alléguant que l’« état de santé [de Pinochet] ne permettrait un procès équitable

contre de telles immixtions ou de telles atteintes » 3 Union européenne ; directives du 7 mars 2002 4 CEDH, Affaire Klass et autres c.RFA, 6 septembre 1978 5 CEDH Malone c.Royaume-Uni, 2 août 1984 6 CEDH, Kruslin c.France, Epoux Huvig c.France, 24 avril 1990 Page 2 Title III, adopté en 1968, la FISA7, la CALEA, de 1994.Cette dernière devait permettre de faire face aux rapides mutations des technologies de télécommunications, affirmer l’obligation pour les opérateurs de télécommunications de prêter

des sanctions pénales 1°) La classification des peines Les sanctions sont classées suivant leur gravité. On distingue les peines criminelles des peines correctionnelles et contraventionnelles, suivant qu'elles sont prononcées pour des crimes, des délits ou des contraventions .Il faut se reporter aux articles 131-1 et s. du Code pénal pour déterminer la clase à laquelle la peine considérée appartient. Article 131-3 Les peines correctionnelles encourues par les personnes physiques sont:

moyens de concilier ses devoirs envers sa famille avec son travail dans la société, ainsi que son égalité avec l’homme dans le domaine politique, culturel et social, sans préjudice de la Loi islamique. 8. Les mouvements de scission survenus depuis 1990, suite à l’éclatement de l’U.R.S.S., à l’exacerbation des mouvements ethniques et à l’accentuation de la différence économique entre les deux hémisphères nord et sud de la planète conséquemment à la mondialisation économique. Cette chaîne économico-culturelle

politique. Khrouchtchev Khrouchtchev A partir d’avril 1953, Beria prend la tête du combat pour le rétablissement de la « légalité socialiste ». Une crainte naît ainsi : il ne doit pas élargir son influence. Cependant, celui-ci est arrêté le 26 juin 1953 puis exécuté. Cette année, 1953, est ainsi marquée par de nombreux tourments. Après la chute de Beria, les luttes de succession mettent aux prises Malenkov et Khrouchtchev. Cependant, Khrouchtchev s’imposera davantage en tentant de résoudre un

la mémoire des «malgré-nous». Les deux départements l’Alsace et la Moselle sont annexés à l’Allemagne nazie en juin 1940. En 1942, les jeunes mosellans et alsaciens sont enrôlés dans l’armée allemande et sont envoyés sur le front de l’EST et en France en 1944 où 13 malgré nous de la DIVISION DAS REICH participe au massacre de 644 villageois d’Oradoursur-Glane (20 km de Limoges) le 10 juin 1944. Le procès de Bordeaux en 1953 les condamne mais l’Etat les amnistie. ! Il y a aussi les travailleurs du

conflit…………………………………………………….8 III – Les enjeux économiques de cette guerre…………………………………………………10 IV - Les réactions internationales……………………………………………………………..11 1) Les pays européens………………………………………………………………..11 2) Les Etats-Unis……………………………...……………………………………..14 3) La Chine…………………………………………………………………………..15 4) Les pays africains…………………………………………………………………17 5) Les OGN………………………………………………………………………….17 V – Le Darfour peut-il se sortir de cette crise ?.................................................

Peine de mort Aller à : Navigation, rechercher Application de la peine de mort dans le monde Abolie pour tous les crimes Abolie pour tous les crimes sauf ceux commis en temps de guerre Pas d'exécution depuis au moins 10 ans Légale et appliquée Peine de mort Généralités Mort · Crime capital · Couloir de la mort · Exécution sommaire Détails Exécution : Méthodes d'exécution · Ordre d'exécution · Bourreau · Dernier repas Liste d'œuvres traitant de la peine de mort

pénalement pour une peine pouvant aller jusqu'à 3 ans de prison. Le 4 août 1982, la pénalisation de l'homosexualité est supprimée. Le 17 mai 1990, l'organisation mondiale de la santé retire l'homosexualité de la liste des maladies mentales. Enfin le 18 mars 2003, les peines infligées pour les crimes homophobes sont alignées sur celles prévues pour les crimes racistes. Il y a donc une évolution des droits des homosexuels quant à la matière pénale, désormais ils sont considérés comme n'importe quel