De legibus

qui est loi ou non. Il y a un complément à cette phrase ce qui plait au prince a force de loi parce que le peuple lui à donner par la loi royale tout son pv:donne son impérium et sa protestas. Les instituion subsite. etl'expression princeps (ab) legibus solutus (est). Cette formule dit que le prince est délié des lois. Le prince n'est pas lié aux loi. Le prince est ab-soluta : il ets dispensé des lo parce que c'est lui qui dit la loi. Cette position d'intériorité et d'extériorité ressemble à la position

saxon sera un droit fondamentalement jurisprudentiel. En quelque sorte, le juge hérite de cette fonction législative. Avec Bodin, l'Etat moderne dorénavant est un Etat qui se définit finalement, qui a repris le principe d'Ulpien, comme le princeps legibus solutus est (le prince est la loi a lui tout seul). A partir de la, puisque la souveraineté se définit par le fait de dire le droit, nous passons au prince qui fait le droit, qui dit la loi cela veux dire que notre droit européen continental va devenir

avant le milieu du XVIIe siècle. En revanche, l'adjectif absolu était toujours utilisé pour qualifier les pouvoirs du Roi. Dès lors, que signifie, politiquement, l'expression " un roi absolu " ? Étymologiquement, absolu provient du latin, absolutus legibus, qui est délié des lois, qui est indépendant de la législation, qui n'a pas à s'y soumettre. On en a déduit que l'absolutisme est un système politique dans lequel le roi possède tous les pouvoirs et qu'il n'est pas limité dans l'exercice de ses pouvoirs

placuit, legis habet vigorem) : on oublie les comices et les lois c’est l’Empereur qui est législateur. Les Constitutions ont donc valeur de loi qui est la source principale de droit à Rome. ULPIEN dit que le prince est absout des lois : « princeps legibus solutus est ». L’Empereur est indépendant et peut interpréter et modifier la loi : plus tard on pourra dire qu’il peut casser la loi. Mais ULPIEN trouve une justification : il dit que c’est le peuple romain qui a délégué au princeps le pouvoir législatif

les Sabiniens et les ’n i l 1 èe Proculiens Les jurisconsultes les plus célèbres sont Gaius (Institutes, écrits en 143), Papinien, Paul, Ulpien, Modestin. L SS U C SD D O T dar G I Institutes, I, 1-7. E O R E U R I,’ è A US, ps 1. Omnes populi qui legibus et moribus reguntur partim suo proprio, partim communi omnium hominum iure utuntur ; nam quod quisque populus ipse sibi ius constituit, id ipsius proprium est uocaturque ius ciuile, quasi ius proprium ciuitatis ; quod uero naturalis ratio inter omnes

authentique législateur. Cette conception date de l’Antiquité. On en trouve un précédent dans la Politique d’Aristote qui dégage clairement l’idée du nomos comme taxis, de la loi comme ordre. Idée qu’on 25 retrouve chez Cicéron dans le De legibus et qui passera chez Saint Augustin, lecteur attentif de Cicéron, homme à la frontière entre deux mondes, obsédé par l’idée d’un ordre, d’un Dieu ordonnateur, d’un cosmos organisé, d’une communauté politique ordonnée et capable d’ordre. L’idéal du

droite raison en nous, qu’aucune instance humaine ne saurait abroger qui est éternelle et immuable et régit toutes les nations ; quiconque n’obéit pas à cette loi, s’ignore lui-même et méconnaît la nature humaine. (De republica III §22) Dans le De legibus, Cicéron précise que cette loi «  n’est pas une invention de l’esprit humain ni un décret des peuples » mais est « l’esprit de Dieu » et se confond avec « la raison ou l’esprit du sage ». On retrouve cette idée chez Thomas d’Aquin : l’autorité supérieure

l’apogée de la doctrine romaine. Upien explique que le peuple a conféré son pouvoir législatif à l’empereur. Le pouvoir législatif est transféré à l’empereur par la dernière loi du peuple. Upien dit que le prince est au-dessus des lois (princeps legibus solutus est). Cela ne signifie pas que l’empereur fait n’importe quoi. Ce pouvoir législatif de l’empereur va être renforcé par l’importation en occident d’une influence des systèmes politiques orientaux. Nomos empsychos : loi incarnée. 2) Les

l’Empire. C’est lois sont appelée Capitulaires. 3 sortes de capitulaires : * Capitularia Per Scribenda : Lois qui émanent du Roi seul. Ces capitulaires ont une force législative générale, et donc s’appliquent à tout l’Empire. * Capitularia Legibus Addenda : lois qui modifient ou complètent les lois nationales. Concernent surtout le droit privé. Et surtout le droit pénal. * Capitularia Missorum : instructions administratives données aux représentants de l’Empereur appelés les Missi Dominici

peuples et sur toutes les nations. » Cicéron Quelques sources intéressantes pour ce sujet : – Plaute pour les institutions culturelles – Tite-Live pour les pratiques liturgiques – Cicéron : De Natura Deorum, De Divinatione, De Legibus – Ovide : Les Fastes – Varron – Benveniste pour le vocabulaire religieux latin – Georges Dumezil pour l'organisation religieuse de la Rome archaïque et classique Chapitre I ) Les institutions religieuses de la Rome Républicaine