Dedouanement Des Marchandises

circuits de dédouanement des marchandises au Maroc I. Le circuit en bref II. Les différents régimes de dédouanement à l'import et à l'export 1- L'importation a-régime de droit commun mis à la consommation b- le régime économique 2 -L'exportation 3 -Les marchandises considérées abandonnées en douanes 4-Exemple illustrant le circuit III - Les différents circuits de dédouanement Magasins et aires de dédouanement: une nouvelle plate forme de dédouanement des marchandises au Maroc

circuits de dédouanement des marchandises au Maroc………………. ……………………………………………………………….9 I- Les différents régimes de dédouanement à l'import et à l'export……………….....10 1– L'importation………………………………………………………………10 2 – L'exportation……………………………………………………………...11 3 – Les marchandises considérées abandonnées en douanes………………....12 II - les procédures de dédouanement des marchandises……………………………..14 III - Les différents circuits de dédouanement………………………………………..15 Chapitre II: Magasins et aires de dédouanement: une nouvelle

Analyse de la procédure de dédouanement lors d’une mise à la consommation D3 Aérien UATAM Sommaire DEDICACE……………………………………………………………………………………02 REMERCIEMENTS……………………………………………………………………….....03 AVANT-PROPOS…………………………………………………………………………….04 INTRODUCTION……………………………………………………………………………..05 PREMIERE PARTIE : APPROCHE THEORIQUE ET METHODOLOGIQUE………….06 CHAPITRE 1 : APPROCHE THEORIQUE………………………………………………...07 CHAPITRE 2 : APPROCHE METHODOLOGIQUE ………………………………………08 DEUXIEME PARTIE : PRESENTATION DE L’ENTREPRISE…………………………19

DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES Avant que les M/ses ne soient déclarées par leur propriétaire, les transporteurs sont tenus de: 1- les conduire à un bureau de douane 2- les mettre en douane par le dépôt d’une Déclaration Sommaire Après quoi, Les propriétaires de M/ses sont tenus de: 3- les déclarer en détail 06/05/2009 Sakina Raihani 1 DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES 1 - CONDUITE DES MARCHANDISES EN DOUANE TRANSPORT MARITIME Les navires ne peuvent accoster que dans des ports pourvus d’un bureau

par des professionnels réunis au sein de la Chambre de Commerce Internationale (CCI), les obligations réciproques de l’expéditeur (le vendeur – l’exportateur) et du destinataire (l’acheteur – l’importateur) occasionnées par le déplacement des marchandises, sur le plan à la fois de la prise en charge des risques et des responsabilités, des frais et des documents à remplir. Les incoterms définissent le lieu du transfert… …des risques …des frais …des obligations documentaires IUT Perpignan

maximum de précision ceux qui implique l'adresse complète. Septièmement les nouvelles règles incoterms précise a qui incombe les formalités de surté. depuis les attentat du 11 septembre les règles de surté se sont renforcé il y a des contrôles des marchandise au départ et a l'arrivé et selon les different mode de transport il y a des délais imparti pour envoyé des prés alerte au bureau de douane des destinations Huitiemement les versions électronique des documents sont accepté L'utilisation des

: Procédures et circuits de dédouanement des marchandises au Maroc………………. ……………………………………………………………….9 I- Les différents régimes de dédouanement à l'import et à l'export……………….....10 1– L'importation………………………………………………………………10 2 – L'exportation……………………………………………………………...11 3 – Les marchandises considérées abandonnées en douanes………………....12 II - les procédures de dédouanement des marchandises……………………………..14 III - Les différents circuits de dédouanement………………………………………..15 Chapitre II:

|Obligation de l’acheteur | |Marchandises emballées à la disposition de l’acheteur |Venir chercher les marchandises les acheminer ds son pays, payer | Documents exigés du vendeur : facture Variante de cet incoterm : EXW loaded on … -> on demande au vendeur de charger les marchandises dans le camion par exemple ← FCA… Free carrier/Franco transporteur Utilisation : pr tt mode de transport

Groupe 2 – Novembre 2011 Introduction La construction de l’Union européenne a permis la mise en place d’un territoire douanier commun à tous les pays membres, à l’intérieur duquel presque toutes les marchandises circulent librement sans aucune obligation douanière. Le dédouanement est obligatoire pour les échanges avec les pays extérieurs à l’UE, appelés « pays tiers ». Des déclarations fiscales restent cependant obligatoires pour les échanges intracommunautaires. Les missions des

-Dénomination sociale : MAXITRANS -Statut juridique : S.A.R.L -Capital social : 50 000 DT -Secteur d’activité : Transport international de marchandises -Nombre du personnel : 30 employés -Taux d’encadrement : 14/30 2- Activités : -Le transit -L’exploitation du magasin sous douane -La livraison à domicile des marchandises -Le dédouanement -Le transport national et international dont : ✓ Pour l’import, la société MAXITRANS prévoit deux arrivées hebdomadaires le lundi