Dénomination sociale

activité salariée '/ sans emploi date de cessation d'activité profession indéPendante précisez votre situation (voir notice $) i^+^ l'arrêtprescritfaitsuiteàunaccidentcauséparuntiers(voirnotice@)oui non '/ nom, prénom ou dénomination sociale aoresse n" téléphone : je, soussigné(e), cerlifie avoir examiné (nom et prénom) et prescrit un arrêt de travail jusqu'au (en toutes lettres) : ' CRELTER GUTLHEM 2 mardi 3 o novembre 010 inclus sans rapport* * une

Dans ce rapport je vais tout d’abord présenter l’entreprise , puis expliquer les tâches accomplis lors de ces stages. I ère Partie : Présentation générale 1. L’histoire du cabinet Fiche d’identité de la société : Activité : Dénomination sociale : Numéro de SIRET : Adresse : Ville : Code Postal : 60550 Téléphone : 03.44.24.71.11 Email : alexco2@wanadoo.fr Historique de la société 2. Structure du cabinet Organigramme  du système

mariage avec une personne de nationalité Française,naturalisation) L'identification des personnes morales 1- Les éléments d'identification Élément d'identification d'une personne morale : Nom , siège social , na- tionalité. 2-Le nom On parle de «  dénomination sociale » pour une société et de « titre » pour une association. Contrairement aux personnes physiques, le nom est librement choisi , modifiable et cessible. Le nom est protégé contre les usurpations.

La reproduction et l'imitation, même lointaine, peuvent constituer une contrefaçon et engager la responsabilité civile de leur auteur. De plus, la marque que vous allez déposer ne doit pas prêter à confusion avec un nom de société : une dénomination sociale ou un nom commercial par exemple. Il est également fortement conseillé de le vérifier (voir modalités en rubrique 4 ). D'autres droits antérieurs sont susceptibles de s'opposer à l'adoption d'un nom comme marque. Il s'agit notamment des

régulations sociales Les relations sociales dans les organisations La création de richesses L’organisation des échanges La régulation économique dans le cadre d’une politique économique Thème du programme : Axe(s) de réflexion: Connaissances mises en œuvre : Titre de l’étude : Objectifs de l’étude : Référence des sources utilisées : Supports présentés : Professeur responsable de la formation : DOCUMENT 1 : Fiche D’IDENTITÉ ORGANISATION DÉNOMINATION SOCIALE

effectué une période de formation en milieu professionnelle du ......... dans l'entreprise ..... Mon tuteur se nomme .... Durant cette période, j'occupe le poste de J'ai pu développer un thème sur ..... Présentation de l'entreprise Dénomination sociale : Adresse : Activité de l'entreprise : Forme juridique : Capital : Effectif de l'entreprise : Date de création : Site internet : Organigramme de l'entreprise y intégrer votre nom dans l'organigramme Historique de l'entreprise

bilan de votre stage. - les personnes qui vous ont pris en charge, vous ont consacré du temps, vous devez les remercier ICHE D'IDENTITE DE L'ENTREPRISE Représenter le Logo de l'entreprise Dénomination sociale ou nom de l'Entreprise : ADRESSE DU SIEGE SOCIAL ADRESSE DU SIEGE SOCIAL LOCALITE : ............................................. CODE POSTAL : TELEPHONE : TELECOPIE : BOITE POSTALE : ................................ DATE DE CREATION : .....................

collectif. Selon que vous créez une entreprise personnelle ou une société, les formalités seront différentes. Mais quel que soit votre choix, vous devrez auparavant résoudre plusieurs problèmes. Le choix du nom Toute société doit posséder une dénomination sociale. A vous de chercher un nom commercial qui « sonne bien », et surtout, qui ne soit pas déjà utilisé par d'autres. Interrogez l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) sur internet (inpi.fr) pour vérifier si le nom est déjà déposé

LES DIFFERENTES FORMES JURIDIQUES D’UNE ENTREPRISE Une entreprise est une entité économique et sociale qui permet la production et la vente de biens et de services répondant à un besoin par le biais de la mise en °uvre de moyens humains et matériels. Il est indispensable pour toute entreprise de prendre en compte sa relation avec chacun de ses partenaires (fournisseurs, banques, clients..) Forme juridique des sociétés : Les deux types de sociétés existantes au Maroc sont: § Les sociétés civiles

 DOSSIER PROFESSIONNEL DE VENTE 1. PRESENTATION DE L'ENTREPRISE 1.1 Identification Nom de l'entreprise ou dénomination sociale Le Lagon Adresse Route de Perros-Guirec 22300 LANNION N°téléphone / fax 02 96 48 11 01 Adresse internet www.le-lagon-spa.com Nom du responsable / gérant Cogérance : Delphine JAOUEN et Nathalie LEGRAND Date d'ouverture 2002 repris en 2007 par Delphine et Nathalie Horaires d'ouverture Le lundi 13h à 19h Du mardi au vendredi de 10h à 19h Le samedi