Devoir 2 Droit Anne Lamy

Université Paul Cézanne – Aix Marseille III Faculté de Droit et de Science Politique Les Terminaux à conteneurs portuaires Mémoire de Master II de Droit Maritime et des Transports Présenté par Axelle JOUVE Sous la Direction de Me SCAPEL ANNEE UNIVERSITAIRE 2007 / 2008 Abstract While terminal operators have become an essential link to the international transport chain, international legislations have yet to recognize and define the importance of this activity. In most cases, operators

du principe  CHAP 2 – Les conditions d’application de l’égalité des rémunérations I – Notion de rémunération II – Notion de travail de valeur égale PARTIE 2 – Les conséquences du principe d’égalité des rémunérations entre hommes et femmes CHAP 1 – L’application du principe : pouvoir et obligation de l’employeur I – Egalité de rémunération : l’employeur en charge de la preuve II – Individualisation des salaires et égalité des rémunérations CHAPITRE 2 – L’application du principe :

UNIVERSTAIRE DE TCHAOUROU FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE FDSP THEME : LA RESPONSABILITE DU COMMISSIONNAIRE EN DROIT DE TRANSPORT OHADA MASTER PROFESSIONNEL : DROIT MARITIME 2011-2012 Présenté par : Marc FADAÏRO Directeur Des Recherches : Docteur Luc Kokou SOSSA, Chevalier de l’Ordre du Mérite du Bénin, Docteur en Droit Privé,

UNIVERSITE ROBERT SCHUMAN STRASBOURG FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES ET DE GESTION La responsabilité civile du banquier d’une entreprise en difficulté MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L’OBTENTION DU DEA DROIT DES AFFAIRES 2001-2002 Soutenu par : Amel Guaaybess Sous la direction de : Monsieur Jean-Luc Vallens 1 Mes remerciements A Monsieur Jean-Luc Vallens, pour son assistance et sa rigueur. A Monsieur Marc Lipzer, pour sa collaboration. A Monsieur Marius Marchal, pour

et l'Oeuvre de Ringuet………………………………………….6 I.2. Trente arpents le chef d’œuvre de Ringuet ……………………………7 CHAPITRE II – Les personnages de Ringuet II.1. Euchariste Moisan……………………………………………………15 II.2. Alphonsine Moisan…………………………………………………..18 II.3. La terre – l’heroïne de Ringuet………………………………………21 CHAPITRE III – Les romans roumains du terroir III.1. Ion de Liviu Rebreanu ou l’amour de la terre………………………26 III.2. Morometii de Marin Preda : une nouvelle vision

..................................................5 2/ Typologie des entreprises répondantes ...........................................................5 3/ Typologie des répondants..................................................................................6 VERS UNE DEFINITION DU MANAGEMENT DURABLE ...............................................7 1/ Introduction au concept de Développement Durable .....................................7 2/ Le Développement Durable dans la sphère de l’entreprise

vocabulaire commun. Une des questions que pose l’action sociale est : comment faire face à l’immensité des besoins ? Le financement de l’accompagnement des personnes vulnérables est un choix de société remis en cause régulièrement ces dernières années et encore plus actuellement. Notre société a choisi de financer cet accompagnement, la question est de savoir ce que nous faisons de ces fonds. Question difficile car représentant des coûts importants. ACTION SOCIALE : - Il s’agit de tout ce

 SOMMAIRE PREMIERE PARTIE : UNE REFERENCE OMNIPRESENTE Chapitre I : Un instrument adapté au droit prétorien européen Chapitre II : Un instrument adaptable au droit interne de la diffamation DEUXIEME PARTIE : UNE REFERENCE NON MAITRISEE Chapitre I : Une portée incertaine Chapitre II : Un contenu imprévisible Liste des principales abréviations AJ Pénal : Actualité Juridique Pénal Bull. crim : Bulletin criminel de la Cour de

clientèles attachées à la personne : LGDJ, 1965. – M. Chaniot-Waline, La transmission des clientèles civiles : LGDJ, 1994. – R. Savatier, La transmission des clientèles des professions libérales : Rép. gén. not. 1933, art. 23562. – P. Roubier, Droits intellectuels et droits de clientèle : RTD civ. 1939, p. 251 et s. – P. Esmein, chron. préc. : Gaz. Pal. 1952, 1, doctr. 13 s. – Ch. Maquet, Profession libérale et patrimonialité : JCP G 1956, I, 1333. – P. Julien, Les clientèles civiles, Remarques sur l'évolution

Livre du professeur Sous la direction de Guillaume Bourel Professeur en classes préparatoires au lycée Fénelon à Paris Marielle Chevallier Centre national de documentation pédagogique Auteurs Pascal Buresi Directeur de recherche au CNRS Anne Descamps Professeur en CPGE au lycée Jean Jaurès à Reims Ivan Dufresnoy Professeur au lycée Jean Monnet à Franconville Axelle Guillausseau Professeur en CPGE au lycée Michelet à Vanves Jean Hubac Académie de Rouen François-Xavier Nérard Maître