Devoir 2 Droit Anne Lamy

DESFOSSEZ Sabrina Master II droit social option droit du travail LA SURVEILLANCE DES SALARIES Année universitaire 2008-2009 Mémoire sous la direction du doyen M.BOSSU Je tiens à remercier particulièrement M. le doyen et professeur Bernard BOSSU pour ses précieux conseils et pour sa disponibilité tout au long de cette année universitaire SOMMAIRE INTRODUCTION TABLES DES ABREVIATIONS TITRE I : UNE NECESSAIRE CONCILIATION

PRIX APRAM 2014 Sujet : “Marques et collectivités territoriales: enregistrement et protection contre les usurpations en droit européen et en droit français ” 1 A l’heure où le Parlement européen et le Conseil étudient le « paquet législatif » présenté par la Commission européenne le 27 mars 2013, il ne fait aucun doute qu’une mutation du droit des marques en Europe est en marche. Aucune révolution ne se préfigure, mais les évolutions vont dans le sens d’une plus grande accessibilité

corps-scandale : Des fois que je tombe de Renée Gagnon (Re)définition de l’engagement littéraire contemporain « Dénoncer l’intolérable d’une injustice » trajectoire de l’engagement dans l’œuvre non fictionnelle de Marguerite Duras 23 35 Jonathan Lamy (UQAM) Christine Lalumière (UQAM) 47 Laurance Ouellet Tremblay (UQAM) Sonya Florey (Université de Lausanne) 59 73 Nicolina Katinakis (Université McGill) Ponts Guillaume Dustan et l’engagement sexuel On ne refait pas l’histoire ou

banane est une production de main d’œuvre ; et sans les 14 000 emplois directs et indirects qu’elle génère, la Martinique et la Guadeloupe auraient vite fait de se trouver livrées à la misère qui ravage déjà de nombreuses îles antillaises. Pendant des années, les Antilles françaises ont bénéficié d’un accès privilégié au marché intérieur, grâce à une politique de contingentement des importations qui leur réservait les deux tiers du marché français - le tiers restant étant attribué, là aussi en fonction

répartition équitable des ressources et au droit de chaque membre de la société de recevoir une aide de la société entière, en cas de besoin et surtout de détresse personnelle. La répartition des terres et des tâches, l’organisation du travail dans le processus de production ainsi que l’utilisation des biens et services (bref, la production et la distribution) sont elles aussi l’expression concrète de l’obligation due à la parenté, l’affiliation tribale, aux devoirs religieux et moraux. Dans ces économies

------------------------------------------------- CONSEQUENCES SOCIALES DETACHEMENT EXPATRIATION TRANSFERT Sommaire INTRODUCTION 4 LA MISE À DISPOSITION D’UN SALARIE 5 1. La relation de travail 5 2. Le régime de protection sociale 5 LE DETACHEMENT DU SALARIE 6 1. Définition 6 2. Généralités 7 2.1. Règlements communautaires 7 3. Définition du détachement par la directive 96/71 8 4. Quels salariés peuvent être détachés ? 8 5. Durée du détachement 9 6. Protection sociale 10 FRANCE

Lille 2, université du droit et de la santé Ecole doctorale n° 74 Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales LA PROTECTION PATRIMONIALE DE L’INCAPABLE MAJEUR MARIE Mémoire présenté en vue de l’obtention du master droit recherche spécialité droit des personnes et de la famille par Karine HENRY Sous la direction de Mademoiselle Delphine AUTEM, Maître de conférences à Lille 2 Année universitaire 2004-2005 Mémoire publié après autorisation du jury sur http://edoctorale74

D1. Cass. Civ. 1ère, 20 juin 2006, Bull. Civ. I, n°312 D2. Cass. Civ. 1ère, 28 juin 2005, Bull. Civ. I, n°278 D3. Cass. Civ. 1ère, 2 mai 2001, n°98-22836 D4. Cass. Civ. , 1ère 30 juin 1992, Bull. Civ. I, n°204 D5. Cass. Civ., 1ère, 7 avril 1998, n°96-10581 D.6. Cass. Civ. 1ère, 24 septembre 2008, n°07-11928 D7. Cass. Civ. 1ère, 23 juin 2004, Bull. Civ. I, n°135 D8. Cass. Ass. Plén., 29 octobre 2004, Bull. Ass., n°12. D9. Civ. 2e, 30 avr. 2009, pourvoi n° 08-12.105. R. Blough, « Le concubinage, dix

Université Panthéon-Assas Ecole doctorale de Droit international, droit européen, relations internationales et droit comparé Thèse de doctorat en Droit international soutenue le 8 décembre 2011 Le transfert international de siège social Thèse de Doctorat / Décembre 2011 Auteur: Muriel AZENCOT Directeur de recherche: Monsieur le Professeur Georges KHAIRALLAH, Université Panthéon-Assas (Paris 2) Membres du jury : - Monsieur François AMELI, Rapporteur maître de conférences à l'Université Panthéon-Sorbonne

par la belle lune, après le dîner, nous nous relaxions aux bons soins de notre mère, souvent avec un verre de bière frais, savourant ainsi l’amour maternel. Oh ! Il y avait aussi ce temps combien agréable passé aux côtés de notre cher ami et « cadet »[2], avec qui nous faisions les navettes de la maison à l’Eglise Saint François d’Assise de Pointe-Noire (République du Congo), au moins trois fois par semaine. Tant de souvenirs extraordinaires qui, désormais, ne font que partie de l’histoire. Ayant