Direction des Services de la navigation aérienne

Etablissement : TUNISAIR Complexe Technique Classe : 2 LA SIL D Année Universitaire 2011-2012 Remerciement Au terme de stage, Je tiens à remercier tout le personnel de TUNISAIRE : les responsables de la direction de la maintenance ainsi que les ingénieurs et les techniciens pour la patience dont ils ont fait preuve à mon égard et pour leur aide afin de me procurer les documents désirés. Enfin, mon témoignage de reconnaissance ira à tous ceux qui d’une manière

résister à la concurrence. Un pôle de compétitivité est, sur un territoire donné, l’association d’entreprises, de centres de recherche et d’organismes de formation, destinée à dégager des synergies autour de projets innovants conduits en commun en direction d’un (ou de) marché(s) donné(s). Soutenus par l’État, les pôles de compétitivité mettent en relation des acteurs et des territoires spécialisés dans les hautes technologies. Aerospace Valley est un exemple de ces espaces productifs qui s’adaptent

du vol 2.2.1 Suivi de la navigation et prise en compte de l’environnement 2.2.2 Prévention des abordages 2.2.3 Précision et dépendance 2.2.4 Objectif destination 2.2.5 Décision de déroutement 2.2.6 Contrôle de la trajectoire et des paramètres de vol 3 - CONCLUSIONS 4 - AMELIORATIONS ENVISAGEABLES LISTE DES ANNEXES 3 Evénements GPS Glossaire ATC CFIT CTR DGAC GDOP GPS GUND IFR PPS RAIM REC RTCA SA SPS TMA TSO ULM VSV VOR WGS84 Contrôle de la circulation aérienne Collision avec le sol en

délimitations…) Section 1 : Espace sous souveraineté étatique Section 2 : Espaces libres Titre 2 : Le droit maritime général Chapitre 1 : Le navire (sujet de Droit, saisie, ester en justice sera interpellée) Section 1 : le navire, instrument de navigation Section 2 : Le navire face aux incidents d’exploitation Chapitre 2 : L’armateur et l’entreprise d’armement (propriétaire, fréteur ou afréteur) Chapitre 3 : Les événements de mer Section 1 : l’abordage Section 2 : l’assistance en mer Section

l'Etat eStier s"tend, au-dell de son territoire et de ses eaux int'rieures et, dans le cas d'un Etat archipel, de .e. eaux archip61agiques, à une zone de mer adjacente désigneSe sous le ~ de . . r territoriale. 2. OItte souveraineté s'étend à l'espace aérien au-dessus de la . .r territoriale, ainsi qu'au fond de cette mer et à son sous-sol. 3. La souveraineté sur la mer territoriale s'exerce dans le. condition. pr'vues par les dispositions de la Convention et les autres r~gle. du droit international.

de l'ASECNA Sigles et abréviations AlTA ANACS AO AOD AM Article 2 Article 10 Association Internationale des Transporteurs Aériens Agence Nationale de l'aviation Civile du Sénégal Autorisation d'Ordonnancement Autorisation d'Ordonnancement Déléguée Amortissements Activités Communautaires Activités Nationales Agence pour la Sécurité de la Navigation Aérienne en Afrique et à Madagascar Bâtiments Administratifs Bâtiments Commerciaux Besoin en Fonds de Roulement Bâtiments d'Habitation collective

Concernant les grands axes inter-Etats, ils sont tous cantonnés au nord, qu'il s'agisse de la route Benghazi-Rabat ou du chemin de fer Tunis-Rabat (cf. Carte n°1). On observe le même phénomène pour les lignes aériennes qui desservent uniquement les capitales maghrébines. Il n'existe aucune liaison aérienne interrégionale au Maghreb. Pour aller de Marrakech à Oran, par exemple, le trajet comprend deux changements d'avion, à Casablanca et à Alger. Les infrastructures actuelles des transports au Maghreb reproduisent

sociétés communes, ou participations. La dimension internationale de Safran permet d’optimiser la compétitivité, de bâtir des relations industrielles et commerciales avec les plus grands maîtres d’œuvre et opérateurs mondiaux, tout en offrant des services de proximité réactifs. Safran occupe, seul ou en partenariat, des positions de premier plan mondial ou européen sur ses marchés. Le chiffre d’affaires total du groupe SAFRAN est 13 560 millions d’euros, réparti suivant les quatre activités de l’entreprise

terrestre représente le lieu privilégié de l’exercice des compétitions Etatiques, il existe d’autres espaces en dehors de lui dont la nature physique fait en sorte qu’une occupation effective permanente par l’Homme n’est pas évidente : L’espace aérien, l’espace extra-atmosphérique et l’espace maritime. L’espace maritime présente un intérêt particulier. Il a été longtemps difficile de cerner le statut juridique d’un espace qui n’est pas le milieu très accueillant voire hostile aux hommes. Il

Directeur du Service Import/Export pour l’accueil et la confiance qu’il m’a accordé dès mon arrivée à la société. * Mme Khadija BELMOUZOUNA, agent de maîtrise au service Import/Export, pour m’avoir intégré rapidement au sein de l’entreprise et m’avoir accordé toute sa confiance ; pour le temps qu’elle m’a consacré tout au long de cette période, sachant répondre à toutes mes interrogations ; sans oublier sa participation au cheminement de ce rapport. * Mr RAMIJ responsable au service logistique