Directive concernant les marchés d'instruments financiers

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Mémoire de fin d’étude J e tiens à remercier l’ensemble du personnel de Team Maroc pour leur aide, leur soutien, et surtout l’accueil chaleureux que j’ai reçu. Ma gratitude s’adresse particulièrement à mon encadrant le Directeur Administratif et Financier M. Aziz MALIKI. En effet, ses conseils m’ont été de grand secours afin de réaliser ce modeste travail. D urant ses deux mois de stage de fin d’étude, j’ai pu mettre en pratique les connaissances que j’ai accumulées à l’isace. Je suis redevable

2009 SOMMAIRE 1. 2. 3. RENAULT ET LE GROUPE 1.1 Présentation de Renault et du Groupe 1.2 L’Alliance Renault-Nissan 5 6 28 5. 6. RENAULT ET SES ACTIONNAIRES 5.1 Renseignements à caractère général 5.2 Renseignements concernant le capital 5.3 Marché des titres de Renault 5.4 Politique d’information 181 182 184 189 193 LE RAPPORT DE GESTION 2.1 Le rapport d’activité 2.2 La recherche et développement 2.3 La gestion des risques 2.4 Les rémunérations des dirigeants 45 46

Africaine (UEMOA)3 et la Communauté Économique et Monétaire de l’Afrique Centrale (CEMAC)4 avec chacune sa Banque centrale5. Dans le cadre de cette régionalisation, de nombreuses réformes ont été mises en œuvre dans les secteurs de la fiscalité, des marchés publics, de la comptabilité publique ou des institutions de contrôle des finances publiques. Des procédures de convergence relatives aux politiques économiques et budgétaires ont également récemment été instaurées. Ainsi, les pays de l’UEMOA ont établi

climatiques 102 12.A. Dispositions pertinentes de la Convention 12.B. Travaux relatifs à l’adaptation menés au titre de la Convention 102 103 Chapitre 13. Apport de ressources financières 13.A. Dispositions générales et arrangements 13.B. Directives données au FEM par la Conférence des Parties 13.C. Sources de financement Chapitre 14. Mise au point et transfert de technologies 14.A. Cadre pour le transfert de technologies 14.B. Groupe d’experts du transfert de technologies (GETT) 14

l’application de la troisième Directive sur la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme ? Introduction La 3ème directive destinée à transposer les 40 nouvelles recommandations du GAFI, a été adoptée Elle abroge les précédentes directives pour réécrire l’ensemble de la réglementation sur des bases innovantes. Elle représente une occasion pour les pouvoirs publics de clarifier les textes et renforcer la coopération européenne. 1- La troisième directive: Présentation 1.1) L'élargissement

Nicolas Mennesson DESS DJCE Juriste d’affaires Université Paris II Panthéon-Assas 2006-2007 Sous la direction du Professeur Michel Germain LE CONTENTIEUX DES SANCTIONS DE L’AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS L’université Panthéon-Assas Paris II droit-économie-sciences sociales n’entend donner aucune approbation, ni improbation, aux opinions émises dans ce mémoire. Ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur. 2 Sommaire Introduction p. 4 Première partie

PREMIERE PARTIE : LES OUTILS D’AIDE A LA DECISION 1°) Les Outils propres aux caractéristiques obligataires Pour analyser le marché obligataire, le facteur prix est essentiel mais doit s’accompagner d’outils supplémentaires afin d’appréhender correctement les obligations. Le premier outil indispensable est appelé rendement actuariel. Celui-ci présente des avantages et des inconvénients.

maîtrisée sur le plan fiscal. Une telle cession va de toute évidence au-delà d’un investissement purement financier dans la mesure où elle a pour objet de prendre le contrôle social de la société cible. L’on peut en toute légitimité s’attendre à ce que le droit appréhende de manière spécifique ce phénomène, c’est d’ailleurs le cas s’agissant de la cession d’actions admises à la négociation sur un marché réglementé, puisque le droit boursier encadre le processus de prise de contrôle, en règlementant les

fait suite à une recherche consacrée à une étude comparative entre les produits alternatifs et les produits classiques dans le cadre d’un projet de fin d’année. Le choix de notre projet « étude comparative entre les produits financiers classiques et les produits financiers alternatifs » n’a pas été choisi arbitrairement, nous nous sommes basé sur trois principaux contextes  Contexte culturel  Le Maroc est un pays musulman et l’absence de finance islamique à créer une situation embarrassante