Directive Mif

00INTRODUCTION : 2,78 millions de terres agricoles (2007) et 76 sites en mer (2008) composent le réseau Natura 2000 en Europe. L’expression Natura 2000 s’est forgée suite à la publication de la directive européenne du 21/05/1992 sur la protection de l’environnement Le réseau Natura 2000 est un réseau européen de sites naturels protégés. Il a pour objectifs de préserver la diversité biologique (notamment dans l’espace rural et forestier en Europe) et de soutenir une gestion adaptée des habitats naturels

Devoir de Droit Les faits Des responsables de la société Sanofi reçoivent anonymement des lettres démontrant que leur auteur avait eu accès à des courriers confidentiels et verrouillés de l'entreprise classée « Seveso », Un contrôle des postes informatiques de dix-sept salariés, est demandé par la direction, en conséquence l’administrateur de réseau soumis à une obligation de confidentialité et conformément à la charte informatique de l’entreprise en est chargé. Des courriels personnels

évolué au cours de ces dernières années. L’évolution des textes réglementaires peut se caractériser par deux grandes révolutions : 1. La directive Seveso 2 (1996) qui a introduit les aspects organisationnels dans les EDD au travers de l’exigence de la mise en place d’un système de management de la sécurité. Même si les grands groupes n’ont pas attendu cette directive pour mettre en place des systèmes de management de la sécurité, Seveso 2 a modifié notablement les relations entre l’administration et

BRICHE ADRIEN BEAUREPEROISE DE PLOMBERIE, 6 RUE NARVIK 38550 SAINT MAURICE L’EXIL BACCALAUREAT PROFESSIONNEL TISEC SESSION 2008/2010 REMERCIEMENTS : Par cette partie de mon rapport je tiens à remercier tout d’abord l’entreprise CA.R.M.IN et plus particulièrement la Beaureperoise de plomberie au sein de laquelle j’ai effectué mes deux années d’apprentissage dans les meilleures conditions. Mais je tiens à remercier JEROME ARGOUD et

1 2 3 Etudiant: Jaeger Benjamin Classe: TS2 Elec Lycée: Gaston Crampe Entreprise: CEGELEC Tuteur de Stage: Bourrousse Bruno Lieu de Stage: Usine Michelin Bassens Ce stage en Entreprise de 2ème année de BTS a pour but de nous faire découvrir le monde l’entreprise et plus particulièrement le métier de technicien supérieur. Pendant ces 4 semaines, il fallait participer à l’étude d’un projet, planifier une affaire ou réaliser de la maintenance. Pour réaliser un maximum d’objectifs et obtenir

chimiques exemples : Minamata, Seveso 205-2, Bhopal, Toulouse Vidéo sur Minamata + extrait de l’émission c’est pas sorcier : les risques chimiques Etude de cas p. 188-189: l’explosion de l’usine AZF à Toulouse, doc. p. 193/2/3 mot clé : directive Seveso C) certaines catastrophes sont liées à l’utilisation de l’énergie nucléaire l’exemple de Tchernobyl, le nucléaire en débat p. 200-201 III) Enfin par leur action sur l’environnement, les sociétés humaines aggravent ou créent de nouveaux

la législation européenne. Obligatoire et de nature réglementaire, il confère aux produits couverts par une ou plusieurs directives européennes le droit de libre circulation sur l'ensemble du territoire de la Communauté Economique Européenne. Il vise à garantir le caractère non dangereux du produit (directive BT) et sa "non pollution" et "immunité" électromagnétique (directive CEM). Le marquage CE n'est en aucune façon une norme, homologation ou marque de conformité. Il ne signifie pas que le produit

Commission, il pèse sur les textes, y compris les plus techniques d'entre eux, en adoptant des amendements et en prenant par à des négociationsen amont de la  première lecture, lors des trilogues informels et au sein du comité de conciliation. La directive "services" (dite Bolkestien) est un bon exemple de réecriture quasi intégrale d'une proposition législative par le Parlement Européen; en 2005, celui-ci a contraint le Conseil et la Commission à intégrer ses amendements sur les points clés du texte

paradoxes du voyage temporel ainsi que les univers parallèles. La Directive Première, (Prime Directive) qui contraint la Fédération à ne pas interférer dans l'évolution des espèces moins évoluées, prend plus d'importance dans cette série. Elle est l'occasion de cas de conscience lorsque des espèces menacées de destruction ne devraient pas être assistées par respect de cette directive. Mais souvent, l'existence de cette directive devient un prétexte pour la contourner... Avec le décès de Roddenberry

LES ESPACES EXPOSES AUX RISQUES Qu’est-ce qu’un risque ? Un risque, qu’il soit naturel ou technologique implique l’exposition de populations humaines et de leurs infrastructures à un événement catastrophique. A) A l’aide du planisphère p. 248 / 249 et des documents du livre, fais la liste des risques naturels et technologiques de la planète. Il y a deux types de risques, les risques naturels et les risques technologiques. Parmi les risques naturels encourus par les populations, il y a :