Domaine Royal Au 13eme Siecle

l’impôt Normalement quand on a la citoyenneté romaine, on la garde, c’est un statut perpétuel. On peut perdre cette qualité seulement suite à un changement de condition (Ex : perte de la liberté, suite à une condamnation pénale). On est au 3ème siècle après JC après l’Edit de Carracalla, puisque tout le monde ou presque est citoyen romain, on peut se demander si la citoyenneté a encore un sens ? OUI car la citoyenneté à Rome n’a jamais été la même qu’en Grèce, elle n’a jamais signifié en premier

d'autres civilisations. I.L'EGYPTE Du point de vue juridique on connaît peu de chose car l'Égypte ne nous a pas livré de Code, de livres juridiques, seulement des actes de la pratique. A.L'évolution générale des droits égyptiens Histoire de 40 siècles : évolution du droit avec des phases de progrès et de régression (période de féodalité). Le droit égyptien est le premier système juridique développé de l'humanité pour deux raisons : - des institutions juridiques très précoces ; - l'Égypte

progressive de l’état monarchique (14e-16e siècle) * L’apogée de l’état * Les crises qui ont suivies et qui ont abouties au choc révolutionnaire PREMIERE PARTIE – LA RECONSTRUCTION DE L’ETAT MONARCHIQUE Au 14e siècle, s’était amorcé un renforcement de l’état monarchique, la monarchie était devenue suzeraine, ce mouvement va s’accentuer au 14e siècle, progressivement nous allons voir se construire la souveraineté , le roi devient suzerain et au 16ème siècle c’est la souveraineté absolue. 14e :

 L'Institution royale dans la France féodale L'insitution royale dans la France féodale est un sujet primordial et fond amental. Il faut savoir qu'en 987, les grands féodaux se réunissent pour élire le roi Hugues Capet, ceci va se décider à l’initiative de l’archevêque de Reims. Ces grands féodaux et l'archevêque écoutent les arguments d’Adalbéron qui vont donc élire Hugues Capet, comme roi des Francs. Ce rex francorum (personne qui, en vertu de l'élection ou de l'hérédité, exerce, d'ordinaire

Les Francs sont les deux premières dynasties françaises : les Mérovingiens (496-751) et les Carolingiens (751-987). Rome a été fondé en 753 (ou 754) avant JC, c’est d’abord une royauté (jusqu’en 509) et ensuite une République. Crise politique au 1er siècle avant JC. Création d’un « Triumvirat » (Antoine, Octave et Lépide) qui se terminera par l’éviction (=rejet) de 2 des 3 personnes. (Antoine vaincu par Octave, et Lépide a vite disparu du pouvoir). Octave change de nom et devient Auguste. (Auguste -27

de l’etat français. L’objet du cours est la naisance institutionnelle de l’etat français; il faudra néanmoins etudier les institutions judiciaires mais aussi aministratives. Introduction: Etat est un mot qui n’apparait qu’au début du 16eme siècle, c’est à dire à l’époque des royaumes nationnaux où les grands royaumes européens se construisent et deviennent petit à petit independant du pouvoir de l’eglise. La notion d’etat provient de 2 grands concepts, l’un romain et l’autre grec:

hébraïque. Hebreuxnomades originaires aussi de Mésopotamie, ils sont répartis en tribus avec a leur tete un patriarche. Vers 2000 avec JC ces nomades se fixent en Canaan qui correspond a l’actuelle Palestine. Puis apres un exil de plusieurs siecles selon la tradition en egypte, ils reviennent en CANNAN en 1250 avec jc et mettent en place une monarchie. Leur droit appartient au meme socle culturel que le droit cunéiforme, c’est un droit religieux et empirique. Il est fondé sur les textes comme

(L'onction pour les roi et les évêque (Charles 10 héritage de l'ancien testament). L'héritage grec, romain est une source pour nos système actuel. La Grèce et son organisation atteigne leur apogée entre le 6eme et le 7eme siècle avant jésus christ et le système romain entre le 2eme et 3eme siècle après j-c. Rome et la cité grec ont crée un système plus élaborer. Le modèle de la cité grec va livrer des référence institutionnel qui vont servir par la suite. Ex: affaire de la cité, la notion de la citoyenneté

absolue. Cette analyse est-elle exacte, faut-il vraiment penser que l’assassinat d’Henri IV a interrompu un processus qui acheminait la monarchie française vers une monarchie tempérée de type parlementaire ? De bons esprits l’ont pensé au 18ème siècle et même à une époque récente. D’autres l’ont nié avec énergie, affirmant que l’absolutisme était le corolaire nécessaire, la conséquence incontournable du développement d’un grand Etat moderne. Toujours est-il que cet absolutisme est de plus en

religion. L’Antiquité a connu une association entre les 2 puis un lent détachement. Le Droit de l’ancienne France renoue avec le religieux, que ce soit un religieux païen ou chrétien. Titre n°1 : L’Antiquité de l’An 3000 avant notre ère au 6ème Siècle après J-C, de la loi des Dieux aux lois des Hommes L’Antiquité constitue un carrefour entre la préhistoire et l’histoire car l’histoire du Droit est étudiée à partir des premiers documents écrits. L’histoire du Droit commence avec la période historique