Dossier Télétravail

Dossier d’économie-droit : Le télétravail 2012/2013 Sommaire Plan : définir le télétravail, et son marché, les obligations, ses points forts et ses points faibles 1) Télétravail : les obligations de l'employeur 2 Avantages et inconvénients du télétravail A) Bénéfices du télétravail B) Contraintes du télétravail 3) Définir les modalités du télétravail 1) Télétravail : les obligations de l'employeur

DE TRAVAIL : ------------------------------------------------- LE TELETRAVAIL OBJECTIF Définir le télétravail et en indiquer ses principales caractéristiques. ANALYSER LES DOCUMENTS Document n°1 Titre : Qu’est-ce que le télétravail ? Nature : Texte Source : http://zennit-telecentre.fr Idées générale Définition du télétravail. Document n°2 Titre : Quels secteurs peuvent être concernés par le télétravail ? Nature : Article, texte Source : Insee première Date : Mars 2009

Session 2011-2012 Objet d'étude n°2 LE TELETRAVAIL Lycée professionnel Anne veaute SOMMAIRE Introduction Partie 1 : A/ Les différentes formes du télétravail B/ Avantages et inconvénients du télétravail C/ Équipements nécessaire Partie 2 : A/ Secteurs concernés B/ Le télétravail du côté de l'employeur C/ Les changements pour le salarié Conclusion Introduction Qu'est-ce que le télétravail ? Le télétravail désigne toute forme d’organisation du travail

son expérience d’employeur utilisant le télétravail à domicile. Nous remercions également Madame HOREL de son aide concernant la partie de l’organisation humaine de notre projet ainsi que pour ses conseils quant à notre soutenance orale. Enfin, nous exprimons toutes notre reconnaissance à Madame DIETZ pour les nombreuses corrections apportées à nos travaux et son aide tout au long du projet. SOMMAIRE Introduction - 4 - 1ère PARTIE – LE TELETRAVAIL A-T-IL UN AVENIR ? - 5 -

CONCRETE DES TIC: LE TELETRAVAIL 23 I. Le télétravail : définition et cadre juridique 23 A. Quelques repères historiques 23 B. Définitions 23 C. Cadre juridique du télétravail 24 1. Les textes de référence 24 2. Le télétravailleur : un salarié comme les autres ? 25 3. La jurisprudence 25 4. Les accords d’entreprise 26 II. Un mode d’organisation en plein essor 26 A. Avantages communément admis 26 B. Le télétravail: au cœur de débats d’actualité

Le télétravail : Je vais vous présenter une étude sur le télé à travers lequel je vais vous montrer : - Qu’est-ce que le télétravail; - L'essor du télé travail; - que le télétravail comporte des avantages et des inconvénients pour l’employeur comme pour l’employé - La  place de la loi face au télétravail; Sommaire : Qu’est ce que le télétravail ?                    (Définition, ou pratiquer le télétravail, qui

LES ENJEUX JURIDIQUES DU TÉLÉTRAVAIL AU QUÉBEC Mai 2001 LES ENJEUX JURIDIQUES DU TÉLÉTRAVAIL AU QUÉBEC Rapport de recherche soumis au Centre francophone d’informatisation des organisations (CEFRIO) dans le cadre du projet de recherche « Télétravail : concilier performance et qualité de vie ». RECHERCHE ET RÉDACTION Rachel Cox, professionnelle de recherche, Université du Québec à Montréal Jacques Desmarais, directeur, Département des sciences juridiques, Université du Québec à Montréal

ETUDE ECONOMIE – DROIT LES NOUVELLES FORMES D’ORGANISATION DU TRAVAIL DANS UNE ENTREPRISE DU SECTEUR TERTIAIRE (TELETRAVAIL) « L’avenir de l’entreprise passe par le télétravail » INTRODUCTION Le télétravail salarié est depuis 2008 défini par le droit français comme suit : « Le télétravail est une forme d’organisation et/ou de réalisation du travail, utilisant les technologies de l’information dans le cadre d’un contrat de travail et dans laquelle un travail, qui aurait également pu

notamment par l’entreprise GreenWorking souligne les avantages d’une approche moderne de l’organisation du travail, répondant aux défis socioéconomiques de demain. Un modèle basé sur la confiance et l’autonomie. Il a été démontré qu’en optant pour le télétravail dont les avantages ne sont plus à prouver, nous obtenons en moyenne un gain de productivité de 22%. Le temps passé chaque jour en transport en commun (soit une moyenne de 35 minutes journalière) serait réaménagé par le salarié dans sa vie sociale

personnelle, il est difficile de se fixer des limites, le salarié peut avoir tendance à travailler plus qu’il ne devrait. • Risque d’isolement professionnel si le salarié ne retourne pas assez souvent dans son entreprise. Avantages et Inconvénients du télétravail Q6 Situation m.Tonti : il pourra être qualifié de télétravailleur puisque : - il ne travaillera dans les locaux de l’entreprise que les lundis, le reste de la semaine il exercera son activité depuis son domicile ; - le travail qu’»il