Droit Bts Le Régime Des Salariés

BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales SESSION 2013 Durée de l'épreuve : 4 heures Coefficient : 4 Documents autorisés : Liste des comptes du Plan comptable général, à l’exclusion de toute autre information. Matériel autorisé : Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome, sans imprimante et sans aucun moyen de transmission, à l’exclusion de tout autre élément matériel et documentaire (Circulaire n°99-186

SESSION 2007 BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales. Durée de l'épreuve : 4 heures coefficient : 4 Documents autorisés : Liste des comptes du plan comptable général, à l'exclusion de toute autre information Matériel autorisé : Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome, sans imprimante et sans aucun moyen de transmission

Chapitre 2 Le régime des salariés Réponses aux questions sur les documents I. Le recrutement A. l’égalité de traitement Document 1. L’offre d’emploi à la lumière du droit français et européen, p. 14 1. Quel est l’objectif des droits européen et français en matière d’emploi ? Les droits français et européens visent conjointement l’égalité des chances des personnes handicapées et l’égalité de traitement entre femmes et hommes. Document 2. Offre d’emploi, p. 14

Champ d’application d) Contreparties en cas de rupture par l’employeur pendant le renouvellement : — 1 heure de recherche d’emploi par jour de travail effectif pendant le préavis (y compris pour les salariés en forfait jours) ; — indemnité brute égale à 10 % des salaires bruts perçus par le salarié en contrepartie directe du travail (le salaire de référence n’inclut pas les éléments variables et les primes exceptionnelles mais doit au moins correspondre au minimum conventionnel). 2° Préavis après

BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales SESSION 2013 Durée de l'épreuve : 4 heures Coefficient : 4 Documents autorisés : Liste des comptes du Plan comptable général, à l’exclusion de toute autre information. Matériel autorisé : Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome, sans imprimante et sans aucun moyen de transmission, à l’exclusion de tout autre élément matériel et documentaire (Circulaire n°99-186

POCHETTE Réflexe Économie BTS 1 re ANNÉE Livre du professeur Votre site internet réservé aux enseignants : www.nathan.fr/ecodroit/ Édition 8 0 007-20 2 Maurice Gabillet -:HSMATB=[UX[^]: ISBN 978-2-09-160369-8 BTS 1re année Économie Livre du professeur n Éditio 8 – 200 2007 Maurice Gabillet Agrégé d’Économie et Gestion Professeur en classe de BTS Édition : Julie Berthet Coordination artistique : Isabelle Jalfre Composition : Isabelle Cueille/JPM sa Fabrication :

étudiées en seconde année de BTS CI rénové, sont en réalité un préalable indispensable à toute action de prospection dans le monde réel du commerce international. Il faut aussi évaluer le potentiel dont dispose l’entreprise : y-a-t-il assez de personnel ? Et de personnel formé à l’international ? Quelles sont les capacités d’embauche ? Combien ont un BTS commerce international ? Quel est le niveau linguistique et l’ouverture aux autres cultures ? Apple emploie 21 600 salariés dans le monde qui sont très

COLLECTION En situation DROIT LIVRE DU PROFESSEUR Corinne Gimeno Agrégée d’Économie et Gestion Professeur en BTS au lycée Louis Armand de Nogent-sur-Marne Élise Grosjean-Leccia Agrégée d’Économie et Gestion Professeur en classes préparatoires (DCG) au lycée Gaston Berger de Lille Marie-Odile Marchand Agrégée d’Économie et Gestion Professeur en BTS au lycée Lamarck d’Albert Nathalie Menigoz Agrégée d’Économie et Gestion Professeur en BTS au lycée Joliot-Curie de Sète Couverture

l’étude : |Le contexte de l’activité professionnelle |Le droit facteur d’organisation et de régulations sociales |Les relations sociales dans les organisations

Mercatique BTS VPT BTS VPT volume 1 LYCEE TECHNIQUE PROFESSIONNEL CLOVIS HUGUES AIX EN PROVENCE 18 mai 2007 Enseignant, Braghieri Laurent Version du document : mardi 19 juin 2007 20:45:48 Mercatique du Tourisme BTS VPT volume 1 Table des matières Mercatique BTS VPT CHAPITRE I ................................................................................................................................................................. 7 LES CONCEPTS DE BASE ...............................