Droit Bts Le Régime Des Salariés

dans son sens large, est considérée comme l’ensemble des traits distinctifs, spirituels et matériels, intellectuels et affectifs, qui caractérisent une société ou un groupe social. Elle englobe, outre les arts et les lettres, les modes de vie, les droits fondamentaux de l’être humain, les systèmes de valeurs, les traditions et les croyances. Une conception de la culture consiste à la regarder comme formée de trois éléments qui sont : • Les valeurs • Les normes • Les institutions

PLAN Titre 1 - Dispositions Générales .....................................................................................p 3 Titre 2 - Droit Syndical et Liberté d’Opinion ....................................................................p Chapitre I- Principes généraux ....................................................................................p Chapitre II - Activités syndicales ..................................................................................p Chapitre III - Délégués

BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales SESSION 2009 |Durée de l'épreuve : 4 heures |Coefficient : 4 | Documents autorisés Liste des comptes du plan comptable général, à l'exclusion de toute autre information. Matériel autorisé Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome, sans imprimante et sans

de Technicien Supérieur (BTS) et même aux travailleurs du secteur privé qui peuvent s’en servir pour bien comprendre les règles élémentaires qui meublent les rapports professionnels dans l’entreprise et mener leur mission. Aux Etudiants de Faculté de droit, ce support ne leur est pas recommandé pour la simple raison qu’il ne traite pas de manière approfondie le sujet et échappe par conséquent à la technicité même des matières abordées (droit civil, droit de travail et droit commercial) Aux enseignants

historiques, économiques, sociales et démographiques. Selon l’INSEE, la France, en 2005, était peuplée de 63 millions d’habitants répartis en 26,2 millions de ménages. Sur ces 63 millions, 25 millions étaient actifs dont 22 millions de salariés. Ces salariés sont 17,2 millions à travailler dans le privé et 4,8 millions dans le public. Si les projections des démographes de l’INED sont exactes, la France sera peuplée de 68 millions d’habitants en 2050 soit 5 millions de plus qu’actuellement.

 Dans le cadre de ma deuxième année de BTS Commerce International j’ai eu l’opportunité d’effectuer un stage de 4 semaines au sein de l’entreprise INDENA située à Tours Nord, du 21 janvier 2013 au 15 février 2013. Cet apprentissage devait se dérouler dans une entreprise réalisant des opérations d’import et/ou d’export. Dans un premier temps, nous présenterons l’entreprise et son activité, en insistant notamment sur son côté international. Ensuite, nous aborderons les missions que j’ai effectuées

BTS Comptabilité et gestion des organisations – 2e année APS 5 LA MENUISERIE SUJET www.cned.fr 8 9957 EX WB 03 14 APS 5 La menuiserie Vous devez, avant de commencer l’étude et la réalisation de l’APS avoir lu le guide Activités Professionnelles de Synthèse. Fiche d’activité.......................................................................................................... 3 Prérequis .......................................................................................................

Questionnaire directeur de centre de formation .............................................................. 22 Questionnaire dirigeant ................................................................................................... 23 Questionnaire salarié ....................................................................................................... 24 Sources ……………………………………………………………………………………….25 Conclusion ...............................................................................

déclare sur l’honneur : ✓ présenter dans le présent livret mes activités dans le cadre d’une demande de validation des acquis de mon expérience pour le diplôme suivant  (type et intitulé exact avec la dominante ou l’option éventuelle) :  BTS « Assistant de gestion PME/PMI » ✓ choisir comme langue(s) vivante(s) : Anglais ✓ confirmer l’exactitude de toutes les informations figurant dans le présent livret. Fait à Saint Brice sous Forêt, le 23/04/2008

prévoit une clause horizontale* visant à intégrer la lutte contre les discriminations dans l’ensemble des politiques et des actions de l’Union (article 10 du traité sur le fonctionnement de l’UE) (…). [Enfin], les citoyens européens peuvent exercer leur droit de recours judiciaire en cas de discrimination direct ou indirect, c’est-à-dire en cas de traitement différent dans une situation comparable ou en raison d’un désavantage qui ne peut être justifié par un objectif légitime et proportionné. » Source