Droit Bts Le Régime Des Salariés

SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE FSJP BAMAKO |COURS DE DROIT DU | |TRAVAIL | |3ème Année Droit Privé

l’initiative privée dans les régions concernées par leurs activités. A la fin de l’année2005, 8 centres d’affaires ont été crées dans 8 gouvernorats ; Tunis, Nabeul, Bizerte, Béja, Sousse, Gabès, Gafsa et Sfax. IV- Les Banques et Fonds 1- La BTS : la banque tunisienne de solidarité : Cette banque a pour objectif de faciliter l’accès au crédit en faveur des promoteurs aux moyens limités et ne disposant pas de garanties bancaires, de financer les micro projets générateurs de revenus et créateurs

BTS MAINTENANCE INDUSTRIELLE 2002-2004 NOM. Prénom RAPPORT DE STAGE 1ère ANNEE Ets XXX la plaine 01159 NIEU Lycée l’oiselet rue Edouard MARION 38317 BOURGOIN-JALLIEU SOMMAIRE Remerciement Présentation de l’entreprise Généralités sur séché Ets XXX Présentation Historique Implantation Plan de masse Organisation du travail Comités et associations présents dans l’entreprise Activité du site Ets XXX St Vas Présentation de

BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales SESSION 2013 Durée de l'épreuve : 4 heures Coefficient : 4 Documents autorisés Liste des comptes du plan comptable général, à l'exclusion de toute autre information. Matériel autorisé Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome, sans imprimante et sans aucun moyen de transmission, à l'exclusion de tout autre élément matériel ou documentaire. (Circulaire n°99-186

avril 2002 (A National) Préambule en vigueur étendu Organisations patronales signataires : Fédération de l'hospitalisation privée (FHP) ; Syndicat national des établissements et résidences privés pour personnes âgées (SYNERPA). Syndicats de salariés signataires : Fédération santé et sociaux CFTC ; Fédération des services de santé et des services sociaux CFDT. Adhésion : Fédération française de la santé, de la médecine et de l'action sociale (FFASS) CFE-CGC (par lettre du 21 mai 2003)A l'exclusion

91 24 Décorateur d'intérieur : le talent et l'entregent sont en général suffisant pour s'en octroyer le titre et la profession n'est pas réglementée. 2. Règles et usages de l’activité Pour les commerçants, il faut appliquer les règles du droit de la distribution (cf : Mémento pratique Francis Lefebvre Distribution). Voici les principales règles à respecter: a) Information du consommateur : L’étiquetage obligatoire avec indication du prix et des objets livrés ou emportés pour ce prix

01/05/2008. 15 p. Warde, Ibrahim. Fonds souverains... prédateurs, sauveurs ou dupes ? Monde diplomatique (Le) 650 01/05/2008. p. 8-9. 6 Economie rurale Lahorgue, Marie-Béatrice Romi, Raphaël. Sites, paysages et espaces naturels. Droit de l'environnement 157 01/04/2008. p. 29-30. Mais pourquoi ne pas labelliser le parc du Marais Poitevin ? 7 Environnement Dossier : développement durable. L'épreuve de la pratique. Cahiers de l'IFOREP (Les) 125 01/03/2008. p. 24-41

Licence 3ème Année DROIT SOCIAL Semestre 5 DROIT SOCIAL Introduction : Section 1 : La présentation du droit du travail : A. Problèmes de terminologie : L’expression droit du travail n’a pas toujours été utilisé au début du 19ème siècle lorsque les premières lois sociales ont été adopté on parlait de législation industrielle, elle ne peut plus être admise aujourd’hui. D’une part si les lois sont importantes en droit du travail il n’en demeure pas moins que la

L’assurance des Risques de catastrophe naturelle et technologique : Ce cours est destiné à un public de : - Professionnels de l’assurance - Etudiants BTS Assurance - Etudiant en LP et Mastères 1 et 2 dans d’autres filières Sommaire : 1 Le risque et l’assurance 2 Les exceptions d’assurance 3 La loi du 13 juillet 1982 – Les catastrophes naturelles – Le champ d’application de la loi – La procédure – Le règlement des sinistres 4 La loi du 30 juillet 2003 – Les catastrophes technologiques

........... …….132 -2- ANNEXE I : Référentiels 1 REFERENTIELS DES ACTIVITES PROFESSIONNELLES Le référentiel des activités professionnelles se veut prospectif. Il présente les activités principales exercées par les titulaires du diplôme du BTS des systèmes électroniques après un temps moyen d’adaptation à l’emploi. 1.1 1.1.1 PRESENTATION DU METIER SECTEURS D'ACTIVITES La technologie électronique est présente dans la majorité des secteurs d'activité en forte croissance : les transports