Droit canonique

orthonormal direct, changement de rep`re. e Coordonn´es polaires d’un point du plan suppos´ muni d’un e e rep`re orthonormal. e ´ Equation polaire d’une droite, d’un cercle passant par O. Rep`re polaire (u, v) du plan euclidien R2 d´fini, pour tout e e nombre r´el θ, par e u (θ) = cos θ e1 + sin θ e2 , v (θ) = − sin θ e1 + cos θ e2 o` (e1 , e2 ) est la base canonique de R2 . u b) Produit scalaire D´finition g´om´trique du produit scalaire. Si u et v sont e e e non nuls u · v = u v cos(u, v), et u · v = 0 sinon

1 :ANCIEN DROIT ROMAIN : 8av jesus christ : rome fede de village(gentes clans-patres chef pol) reunion en senat puis roi 509 :roi tarquien renv-2mag plus senat gouvernent (res republica) et source loi : 12 tables droit prive et public (450 commision des pleb) loi royales : religieux Nouv loi leges datate :par mag et voter par senat et peuple leges datae par mag non voter pour conquete domaine fiscal et admn 2 :DROIT CLASSIQUE: 2eme siecle apres jesus christ bocou de conquetes 12 tables devient

Les droit savant on désigne par la droit savant des droits qui sont enseigner a l'université et dont la forme est l'écrit (droit romain et droit canonique Droit romain : a la moitie du 11ems un manuscrit des compilation de justienien est redécouvert a pise . On l'appelle la lettre pisane . Ce manuscrit va être utilisé comme support a des cours de grammaire donner par le grammerian PEPO qui enseigne a l'université de Bologne . A la fin du 11emes le manuscrit sera utiliser par l'étude du droit

pas aux nouveaux besoins, on va chercher dans le droit savant de nouveaux modèles. TITRE 1 : LA REDECOUVERTE DU DROIT SAVANT C’est la seule solution des hommes du Moyen Age : il ne s’agit pas d’inventer des notions, peut être qu’un ancien corpus juridique est utilisable ? Ce corpus servira de modèle pour la reformation juridique. SECTION 1 : LA NOTION DES DROITS SAVANTS : RAPPEL Droits savants = droit romain et canonique. On les étudie : ces droits sont donc qualifiés de ‘savants’ pcq c’est une

rompt la foi, la foi n’est plus tenue »). A partir de cette affirmation, le droit canonique fait naître une spécificité relative à l’inexécution des contrats. En effet, le droit canonique affirme le droit pour une partie au contrat de ne pas exécuter son obligation si l’autre partie ne l’a pas exécuté mais surtout de demander la résolution à un juge. Le droit romain quant à lui, ne retenait qu’une vision restrictive du droit à la résolution. La résolution devait avoir été prévue dans le contrat initial

 I. Le droit coutumier, oral et local A. Oralité de la coutume Par définition même, la coutume est orale. Cela pose bien entendu de nombreux problèmes, et notamment des problèmes de preuve : comment convaincre le juge de l'existence de telle ou telle coutume ? Cette écriture prend deux formes : - accumulation des jugements qui reconnaissent l'existence de telle ou telle coutume (qui deviennent alors des « coutumes notoires ») - rédaction systèmatique des coutumes par des juristes

Histoire du droit 1 Partie 1 : le droit savant Partie 2 : l’ancien droit Partie 3 : naissance du droit actuel Partie 1 : Les droits savant Il s’agit du droit romain et le droit canonique (connu aussi sous le nom de « droit canon » et il s’agit du droit catholique de l’église). Il s’agit des seuls matières enseignées dans les facultés de droit au Moyen-Age jusqu’au 17eme siècle. Il s’agit des deux droits communs de l’Europe (ce qui permet d’avoir un point commun encore maintenant entre les

Sujet : la souveraineté du roi au bas moyen-âge. Elle s’exerce en interne lorsque le roi reprend du pouvoir et reconcentre le pouvoir en s’appuyant sur le roi « le roi est empereur en son royaume » et le droit canonique «le roi n’a pas de supérieur au temporel » A la mort de louis 11 EN 1495 : Charles 8 le succède. Il est mineur à la mort de son père la régence est assurée par Anne de Beaujeu donc garde romaine. Elle réunit les états généraux mais ils exigent que chaque ordre désigne un représentant

religion contre le droit romain. Honorius 3 devient en 1216-1227 pape succédant a innocent 3 , va donc durant son pontificat continuer la croisade et poursuivre la reforme de l’église .il est particulièrement attaché au christianisme dont il fera le cheval de bataille.il va notamment s’investir pour que la religion soit enseigner et lutter contre toute autres formes d’influence culturelle. Durant cette période ou le droit coutumier régie le royaume , la renaissance du droit romain va petit a petit

autoritaire. Avant d’être pape, il était avocat et notaire du pape précédent. Sa formation est donc double puisqu’il est à la fois juriste et canoniste. C’est pour cette raison qu’il utilise le droit canonique pour argumenter contre Philippe le Bel (Roi de France depuis 1285) qui lui se base sur le droit romain pour établir son argumentation car il est entouré de légistes. Pour sa part, Philippe le Bel est un homme froid, caractériel, et n’admet pas qu’on remette en cause sa suprématie et son autorité