Droit Des Affaires Au Maroc Exposé

EMILE ZOLA L’ASSOMMOIR Zola : chef de file auteurs naturalistes. Expose théorie dans plusieurs romans dont Roman Expérimental. Thèse naturaliste : utilisation sciences contemporaines : travaux Claude Bernard et traités Dr Lucas. Données scientifiques (médicales, physiologie, biologie) surtout hérédité, Zola raconte fictions en montrant vie personnages = résultat 2 déterminismes : hérédité et milieu social. Etudes « sociologiques » de son temps. Tous romans Zola pas partie mais essentiellement

général de l’Etat de droit La constitution, garantie de l’Etat de droit par l’entremise des contrôles Le cadre constitutionnel marocain : originalité, étapes de constitutionnalisation et complexité de l’inspiration juridique ; Les institutions politiques : gouvernantes, de contrôle et de surveillance de la légalité, d’encadrement de la société ; Les systèmes de légitimité et de légalité ; La pratique institutionnelle. > Introduction à l’étude de droit : Définition et caractère du droit (caractère général

répressive français, que nous avons également adoptée au Maroc, il est constamment fait une distinction de fonctions ou encore de « pouvoirs » 4 judiciaires différents. Il est donc admis l’existence, à côté de la fonction de jugement, des deux fonctions de poursuivre et d’instruire. Ainsi s’explique la multiplicité des autorités judiciaires dans l’organisation du procès pénal : « la poursuite est confiée au ministère public, l’instruction des affaires au juge d’instruction et le jugement aux juridictions

Aperçu sur le commerce électronique …………………………………………………………..10 B- Schématisation du commerce électronique …………………………………………………...12 C- Fiscalité et e-commerce : cas du Maroc …………………………………………………………13 1- Développement du commerce électronique au Maroc………………………………………14 2- Vers la fiscalisation du commerce électronique au Maroc………………………………...14 Section II : Cadre juridique du commerce électronique ……………………………………15 A- Préalables contractuels et problématiques de l’identification et de la

conseil de la III Républiques et ministre des affaires étrangère, défend la colonisation et est persuadé de la supériorité de la race blanche. « La race blanche, la plus parfaite des races humaines […] » (Document 3) Enfin, la colonisation permet aux peuples colonisateurs d’investir dans des recherches scientifiques et techniques donnant de nouveaux instruments de domination (armement, révolution des transports) « La France va pouvoir porter librement au Maroc la civilisation la richesse et la paix. »

L’EMERGENCE DU DROIT COMPTABLE AU MAROC Les obligations comptables des commerçants issues de la loi N°9-88 votée par la chambre des représentants le 4 Août 1992 et promulguée par le Dahir N°1-92-138 du 30 Rejb1413(décembre 1992). Introduction Avant 1992, on ne pouvait pas parler d’un droit comptable propre au commerçant et à l’entreprise marocaine, mais seulement des réglementations comptables inspirées du droit privé et du droit fiscal et ce n’est qu’a partir

obligatoire de l’impôt, le seul droit reconnu aux citoyens est le droit de contester de l’exercice du droit d’imposer pour que l’Administration ne l’exerce pas d’une manière arbitraire. Le droit de contester a un triple fondement. Il est la contrepartie du consentement à l’impôt et l’obligation de contribuer. Ensuite, le droit de contester garantit l’examen équitable du conflit né de l’exercice du pouvoir fiscal. En effet, la loi reconnaît à l’Administration le droit d’examiner les prétentions du

2002) III- Conditions de Réussite d’un District PARTIE II - Le Cas Maghrébin (Maroc et Tunisie) I- La répartition territoriale et sectorielle des PME 1- La concentration géographique et sectorielle en Tunisie 2- La concentration géographique et sectorielle au Maroc II- La politique de regroupement des PME 1- Politique de regroupement des PME en Tunisie 2- La nouvelle stratégie pour la promotion des PME au Maroc : vers une politique de regroupement III- Le contexte Macro-économique comme

savoir-faire, une assistance commerciale ou technique, et le droit d’utiliser ces signes distinctifs », in Michel Menjucq, droit des affaires, 4 ème édition, Gualino éditeur, 2005, p.153 *-LA Cour de justice des C.E. insiste avec raison sur le fait que « plutôt qu’un mode de distribution, il s’agit d’une manière d’exploiter financièrement, sans engager de capitaux propres, un ensemble de connaissances. », in Jean Bernard Blaise, Droit des Affaires,commerçants, concurrence , distribution, L.G.D.J, DELTA

Royaume du Maroc Universite Hassan II – Ain chok Faculté des Sciences juridiques Economiques et sociales Casablanca Mémoire de fin d’études L’entreprise citoyenne au Maroc Réalisé par : Mr.Tama Hafid Encadré par: Mr.Taj Kacem Année universitaire