Droit des télécommunications

Technicien Supérieur en Réseaux Informatiques et Télécommunications d’E d’Entreprise (TSRITE) Nationale Association Nationale pour la Professionnelle des Adultes (AFPA) 19 Avenue de l’observatoire, 25000 Besançon Formation ormation Responsable de formation : M. Yannick KOHLER Stagiaire : M. Olivier HOUBLOUP Année 2008-2009 REMERCIEMENTS Je tiens ici à remercier toutes les personnes qui m’ont encouragé lors de cette année et qui ont ainsi participé à la bonne réussite, d’une

012 2442 013 013 6043 013 604 7 013 624 013 234 013 2441 013 2442 Direction Générale Dépenses de matériel Produit d’entretien Fournitures de bureau Voyages et déplacements Entretien, réparation et maintenance Autres frais de télécommunication Réception Dépenses d’équipement et d’investissement Matériel de bureau Matériel informatique Secrétariat Général Dépenses de matériel Produit d’entretien Fournitures de bureau Entretien, réparation et maintenance Dépenses d’équipement

normalisation soulevés par la 2G, mais aussi au besoin grandissant de fourniture de services internet et multimédia à haut débit sur les réseaux mobiles. C'est dans ce sens que l'UIT (Union Internationale des Télécommunications) sous la dénomination IMT-2000 (International Mobile Telecommunications 2000) a entrepris une action de normalisation de la 3G troisième génération de réseaux mobiles. Cette action de normalisation porte notamment sur l'identification des différentes bandes de fréquences et la

Guyon Coraline Economie/droit T.STG ------------------------------------------------- -------------------------------------------------

carte Tout client âgé de plus de 18 ans peut obtenir une carte fidélité sur simple demande. Elle est gratuite et n’est pas lié à l’achat de produits. La carte fidélité est émise par les magasins Picard qui en restent propriétaire et se réservent le droits de cesser l’émission ou de retirer la carte à tout moment, ou de mettre fin à l’opération fidélité. Le formulaire d’adhésion doit être obligatoirement rempli et signé pour l’obtention de la carte fidélité. Point fidélité : Pour obtenir des points

Juillet – Aout 2013 (2 mois) Stage dans la Division télécommunication au centre national de contrôle de la sécurité aérienne à (ONDA) Office National Des Aéroports – Casablanca Etude, conception et réalisation d’une base de données pour l’intégration d’une supervision globale des équipements CNS (communication, navigation et surveillance) - Collecte des informations sur les équipements CNS existants dans la division télécommunication - Mise en place d’une machine pour la supervision des équipements

activités réalisées par chacun des acteurs ; mettre en relation les actions de chaque acteur à l'aide de flux pour obtenir le résultat attendu du processus. Les ressources humaines pour les organisations publiques, les fonctionnaires, les élus et contrats de droits privés Les ressources financières pour les organisations publiques, les ressources sont principalement les recettes des impôts et taxes, des cotisations sociales, du prix des services non marchands. Présentation Algérie Poste et son organisation

produits alimentaires. 4 et Listes Réduction des tarifs de 24 pour cent en moyenne, avec une réduction minimale par ligne tarifaire de 10 pour cent (respectivement 36 et 15 pour cent). Possibilité d'établissement de consolidations plafonds pour les droits de douane visant des produits agricoles précédemment non consolidés. 6.1 et Listes Réduction de 13,3 pour cent (20 pour cent) du soutien interne faussant les échanges (mesure globale du soutien (MGS) totale). 6.2 Les subventions à l'investissement

préventive. Deux cas de figure particuliers : - aucun texte n’interdit explicitement l’usage de l’adresse électronique à des fins étrangères au service. Mais la jurisprudence a précisé que l’adresse électronique professionnelle doit se conformer aux droits et obligations des fonctionnaires. Ainsi, l’usage d’internet au profit d’une association religieuse constitue un manquement au principe de laïcité et à l’obligation de neutralité. - Les responsables d’une collectivité publique peuvent prendre connaissance

Royaume du Maroc Le Premier Ministre Ministère des Affaires Economiques et Générales Département de la Poste, des Télécommunications et des Technologies de l'Information [pic] Stratégie e-Maroc 2010 Réalisations, Orientations & Plans d’action Réussir notre Société de l’Information et du Savoir [pic] Septembre 2007 Livre de Référence (Projet) [pic] "…La portée stratégique du secteur pour les nouvelles économies, conjuguée aux mutations profondes et rapides qui s’y