Droit Du Travail Sources

1_Naissance du travail : Les étapes a distinguer : 1_dans et sous l empire romain :il n’y avait pas de rémunération « l’esclavage » ,A partir de l’époque romain ;on voit apparaitre les hommes libre travaillant en contre partie d’un salaire 2_sous l’ancien régime en France :les métiers et profession avant la réinduction française de 1789 étaient organise en corporation ,chaque corporation avait ces propre règles . Elle étaient hiérarchise et avait le monopole de l’organisation du métier. elle

Wikipedia Cet article décrit le travail des femmes dans les sociétés modernes. De nos jours, on constate une différence d'accès aux professions et dans les salaires, qui peut s'expliquer partiellement par les dispositions de maternité, plus contraignantes pour l'employeur. Les femmes occupent majoritairement des emplois dans le secteur tertiaire (services), notamment dans des postes relationnels ou touchant aux fonctions domestiques (cuisine, ménage, soins, garde et éducation des enfants). Elles

L’ETUDE DU DROIT Chapitres 2 & 3 Par : Dr. Abderrazzak EL GOURJI Plan Introduction Générale Première Partie : Les droits objectifs Chapitre I : Définition de la règle de droit - la finalité de la règle de droit - les caractères de la règle de droit Chapitre II : les sources du droit objectif - les sources directes du droit - les sources interprétatives Chapitre III: les branches du droit - les branches du droit privé - Les branches du droit public PARTIE I: DROIT OBJECTIF

L’isolement du droit à Rome Le droit romain se distingue des autres droits anciens par le fait qu’il est particulièrement élaboré ce qui a permis sa pérennité. Preuve en est qu’il reste la base de notre droit. L’intitulé du sujet en révèle la principale raison. En effet, le droit romain ne subit qu’une influence mineure de la part d’autres disciplines.  En outre, il faut garder à l’esprit que l’on entend par « Rome » l’Empire romain dans son ensemble et non pas la seule capitale. Ce dernier atteint

contrat de travail. Introduction :qu’est-ce qu'un contrat de travail ? Le contrat de travail est un lien entre un salarié et un employeur. Le salarié s'engage à travail sous la direction contrôle de l'employeur en compensation d'une rémunération. Il existe différents contrats de travail tel que : - Le Contrat à Durée Indéterminée. (CDI) : C'est un contrat sans date de fin, il est sans limite. - Le Contrat à Durée Déterminée. (CDD) : C'est un contrat de travail sur un période

Introduction (droit objectif et droit subjectif) : II. Les caractères de la règle de droit (ou droit objectif) : A- La règle de droit a un caractère obligatoire : B - Le droit a un caractère général: C– La règle de droit a un caractère coercitif : D-Caractère permanent et extérieur de la règle de droit : III. Les sources du droit objectif : A – Sources historiques : B- Sources modernes : IV. Les grandes divisions du droit objectif : A- Le droit privé et le

 Sommaire : Introduction 1 1-1 L’entreprise 2 Document unique 3 Formation des salariés 4 Les délégués du personnel 5 Le CHSCT 6 Sauveteur secouristes du travail 7 1-3 Les acteurs externes de la prévention 8 Introduction : J’ai effectué mon stage dans l’entreprise Ryo Affutage Service à caden, d’une durée de 2 mois et qui a commencer du 13 octobre 2014 pour finir le 19 décembre 2014 en tant que stagiaires de terminales bac pro usinage, j’ai

Section 2 Les sources secondaires de la règle de droit A côté de la loi qui constitue la source principale (écrite) de la règle de droit, il existe une autre source non écrite et qui n’émane pas des pouvoirs publics. Il s’agit de la coutume (Sous-section 1). Toutefois, il arrive que la règle de droit soit ambiguë, obscure ou même lacunaire (lorsque le législateur ne prévoit pas de solution à une question déterminée). Dans de tels cas, et malgré l’ambiguïté ou l’absence de la loi, les juges saisis

DEVOIR DE DROIT. BTS NRC ANNEE 1 : indications de correction LE STATUT DU SALARIE : analyse de situation juridique Dossier 1 Analyse de situation Les faits : Jeanne Lambert, personne physique est salarié en tant que laborantine souhaite changer de métier. Actuellement, ses horaires sont difficilement compatibles avec sa vie de famille et elle aimerait avoir plus de contacts avec les autres. Elle voudrait se reconvertir comme esthéticienne et gérer ses horaires. Le problème de droit : quel statut

récapitulative droit 2ème année Thème 1 : Le droit du travail et le droit social Le droit social comprend le droit de la sécu sociale et le droit du L Il y’a des sources nationales : des sources directes : constitution, lois, règlement. Des sources conventionnelles : règlement intérieur, conventions collectives. Et des sources internationales : Convention de l’OIT ; traités internationaux et droit européen. Relations individuelles du travail : le