Droit Romano Germanique Et Droit Musulman

Introduction historique au droit Plan de cours PREMIERE PARTIE - LA MATRICE ROMAINE CHAPITRE LIMINAIRE – LA FORMATION DE ROME CHAPITRE 1 – LA REPUBLIQUE ET SON DROIT Section 1 - La loi des XII Tables §1 - Aux origines de la loi des XII Tables, le conflit entre la plèbe et le patriciat §2 - Les decemvirs et leur œuvre §3 - Le contenu de la loi des XII Tables Section 2 - La procédure des actions de la loi et la pratique judiciaire Section 3 - La loi publique (lex publica) §1 - Les organes qui concourent

Histoire des institutions Partie 1 : Les origines (I – X° siècle avant JC) 2 périodes: - Antiquité tardive (2°siècle avant JC – 476) - Période Franque ou du Haut Moyen-âge (476-987) Titre 1: La Gaule de l'invasion romaine aux invasions germaniques (1er-5° siècle) - 7ème siècle avant JC : 1ère apparition de la Gaule - 7ème siècle avant JC : expansion commerciale des grecs. Ils sont les premiers à parler des peuples de Gaule ⇨ Ils les appellent "keltoï" (celtes) Les romains vont les

16 décembre à 13h45 Introduction au droit privé : Introduction générale: 1) le droit un langage nouveau : * Le droit est un langage nouveau, avec des codes, des techniques et des methodes. Il faut faire attention aux thermes employés. C’est un langage spécifique qui nécessite un enseignement spécifique. Depuis 1539, la langue du droit Français est le Français, renforcé par «  La langue République est le Français » (art 2 de la constitution) et la loi du 4 aout 1994 «  La langue de la

Introduction historique au droit 1ere partie : La matrice romaine. On va étudier de manière chronologique les évolutions du droit, de la justice, durant les 3 grandes périodes qu’a connu la Rome antique, à savoir la République (Res Publica) et la période impériale (le Haut Empire et le Bas Empire). La fondation de Rome, en tant que cité, est fixée par la tradition dans les années 754-753 avant J.-C. Par fondation, on entend que les premiers historiens latins rapportent le mythe de Romulus

Grands systèmes de droit étrangers 16/01/2014 Thème 1 : Introduction générale au droit comparé. Le droit compare est la matière qui s'intéresse a la comparaison des systèmes de droit. I. Pourquoi le droit compare ? Locution latine : ubi societas ibi jus. La ou il y a société, il y a droit. Chaque fois qu'il y a une société bien organisée, il y a des règles de droit. La règle de droit est une règle d’encadrement de la société, de régulation des comportements, pour éviter l'anarchie et le chaos

Le droit dans l'Europe médiéval L'approche sera plus thématique qu' historique Le cadre historique : On part de l'Empire Romain tardif jusqu'au XII XIV siècle qui est une période qui a vu l'émergence de l'importance royal et qui a précédé la naissance de l'État moderne. Mérovingienne, Carolingiennes, la période féodale. Cadre géographique : St empire germanique, empire byzantin, institutions des royaume d'Espagne et d'Italie histoire des institutions avant 1789 F Saint-Bonnet, Sassier Ed

l'Italie (métropole de l'empire) et des provinces romaines (territoires situés à l'extérieur de la péninsule). Juridiquement le territoire de l'Italie était assimilé à celui de la ville de Rome, ses habitants libres étaient tous citoyens romains grâce au droit du sol (jus soli). Les citoyens romains pouvaient servir dans les légions mais avaient aussi beaucoup de privilèges sociaux par rapport aux non-citoyens. Le programme politique des empereurs était d'intégrer de plus en plus les provinces à la civilisation

Histoire du droit pénal Introduction : Lorsque l’on focalise sur l’homme, sur l’animal politique qu’il est, c'est à dire un « zoo homme politique homme » sur cette être de passion, de désir, sur cet être janusien à l’image de Janus ce Dieu aux deux visage, un visage tourné vers le passé et l’autre vers le futur. Nous avons une vision manichéenne : une vision du bien et du mal : l’homme est ainsi fait dans sa complexité. Ces 2 visions s’opposent, ont été développées par de nombreux philosophes :

Historique au Droit Privé Le droit privé est le droit portant sur les personnes physiques ou le personnes morales sur leurs relations entres elles, sur les biens. Introduction générale - Aperçu actuel sur le droit privé I - Le droit privé c’est du droit II - La distinction entre droit privé et droit public III - Le droit elles autres sciences sociales I - Le droit privé c’est du droit                                                   Paragraphe 1 : La signification du mot droit On peut parler

explose, les campagnes sont florissantes, les villes prospèrent et la société se distingue nettement de celle des VIIIe/IXe s. Plan - Ière Partie : du Ve au XIIe s. ⎝Naissance d’une société issue de 2 civilisations (gallo-romaine & germanique). Cette société va s’inscrire dans le cadre de ces territoires restreints et devenue progressivement autonome. Elle est divisée en ordres et cette représentation visait non seulement à prendre en compte la réalité sociale, mais elle visait à réduire