Droit Savant Et Ancien Régime

PREMIÈRE ANNÉE DE LICENCE EN D ROIT Équipe I Vaugirard Introduction historique au droit Plan du cours de M. Franck ROUMY I NTRODUCTION PREMIÈRE PARTIE : LES ORIGINES T I T R E I. — L’ A N T I Q U I T É CHAPITRE I. — LE DROIT ROMAIN : ORIGINE ET DÉVELOPPEMENT Section I. — L’Ancien droit romain (VIIIe– IIe s. av. J.-C.) § 1. — L’ÉPOQUE ROYALE OU ARCHAÏQUE (753-509 av. J.-C.) A / Le concept primitif de jus B / La lex, première expression du jus § 2. — L’ÉPOQUE RÉPUBLICAINE (fin VIe – milieu IIe s

constituée de plus de 150 savants et artistes. Pour des raisons stratégiques, la destination finale est tenue secrète. Le 28 juin, Bonaparte dévoile enfin le but de cette équipée maritime, et, le 1er juillet, l’expédition atteint Alexandrie. Les succès militaires (bataille des Pyramides, 21 juillet) et les revers (destruction de la flotte par les Anglais à Aboukir, 2 août) se succèdent pour aboutir à la capitulation française en 1801. Néanmoins, les travaux et études que les savants et les artistes ont

d'Aristote ou la Politéia = mode d'organisation du commandement La politique => régime de la cité ; mode d'organisation du commandement (centralisé, etc ...) Raymond Aron : considère que le modèle de la démocratie est le modèle athénien.Or ce modèle en question est l'anti-modèle démocratique contemporain par excellence. Rq : essence s'oppose à existence (essence signifie l'idée, la norme) Philosophie politique et droit Aristote : définit le but de la cité comme la bonne vie, c'est à dire qui va

gouvernement de droit et gouvernement de fait. Un gouvernement de fait va se fonder sur un gouvernement qui peut s’auto-proclamer à l’inverse du gouvernement de droit qui apparaît comme un gouvernement régulier qui sera fondé sur des règles d’organisation et de fonctionnement qui sont précisées dans des textes. Il faut nuancer cette opposition entre gouvernement de fait et gouvernement de droit dans la mesure où un gouvernement de fait va toujours aspirer à devenir un gouvernement de droit en obtenant

Introduction générale : De toutes les sciences sociales, l’étude des faits politiques est l’activité la plus ancienne que l’on peut rapporter aux sciences sociales, dans l’antiquité on ne parlait pas de sciences sociales et c’était rapporter ou c’était des études faisant partie soit de la philosophie soit de la morale de l’éthique , la réflexion sur les faits politiquesse faisait essentiellement au départ sous forme de recommandation puisque l’objectif était surtout de cerner de trouver , la meilleur

INTRODUCTION GENERALE L'histoire du droit met en lumière deux réalités : d'abord, l'existence de règles juridiques dans toute société, même sous une forme rudimentaire, exprimée par le célèbre adage latin : Ubi societas, ibi jus, là où il y a une soicété, il y a un droit ; ensuite, la relativité des systèmes juridiques, variables selon les cultures et les lieux. Ces remarques préliminaires montrent que le droit n'est pas une matière isolée, repliée sur elle-même. Il exprime des valeurs, des

Etat pour prospérer. L’Etat pour Durkheim est « l’autorité supérieure régulièrement constituée et exercée par un groupe spécial de fonctionnaires ». Le droit public qu’on appellera droit de l'Etat sera un objet d’étude et non pas un instrument d’analyse. A. Les formes archaïques a. Les sociétés anciennes On peut estimer que l’on est en droit de prendre en compte comme une forme archaïque d’Etat toutes les sociétés où l’on va rencontrer une forme d’autorité plus ou moins institutionnalisée

solennellement la liberté, donnant ainsi lieu à des divisions très importantes dans nos institutions. PREMIERE PARTIE : L’ANCIEN REGIME La notion d’Ancien Régime est apparue à la fin du XVIIIème siècle. Ce sont les révolutionnaires qui ont utilisé abondamment ce terme, dans un sens critique, pour désigner tout ce que l’on voulait supprimer, pour un nouveau régime. Cette expression n’existait pas, car c’est difficile de désigner ce que l’on veut, au contraire de ce que l’on veut supprimer :

mêmes causes font qu'il devient si facile à d'autres de se poser comme leurs tuteurs2. Il est si commode d'être mineur! Avec un livre qui tient lieu d'entendement, un directeur de conscience qui me tient lieu de conscience, un médecin qui juge de mon régime à ma place, etc., je n'ai vraiment pas besoin de me fatiguer moi-même. Je ne suis pas obligé de penser, pourvu que je puisse payer ; d'autres se chargeront bien pour moi de cette ennuyeuse besogne. Les tuteurs, qui se sont très aimablement chargés

Dissertation / fiche la jurisprudence est elle une source de droit ? Le terme jurisprudence est susceptible de plusieurs sens. Au sens ancien, c’est la science du droit. Aujourd’hui, la jurisprudence est liée à la fonction du juge. C’est l’ensemble des décisions rendues par les tribunaux. Généralement, le terme jurisprudence fait référence à une question de droit qu’on va nommer par le nom de l’arrêt qui formule un principe au travers d’une majeur particulièrement bien rédigé : l’arrêt de principe