Droits voisins du droit d'auteur en France

Droits réels. Chapitre I : Notions, distinctions de base et principes premiers. Section I. Le patrimoine. 1. Notion et approches doctrinales. - Le patrimoine est l’ensemble des droits et des obligations appréciables en argent, dont une p.p. ou p.m. est le sujet actif ou passif. o 1 Patrimoine par personne et donc requiert la personnalité. o On ne peut aliéner de son vivant qu’à titre ut singuli. o Mais notion de patrimoine d’affectation

Droit Civil Introduction générale : Le Code Civil comprend un livre II, intitulé « des biens et des différentes modifications de la propriété ». Ce livre suit celui des personnes, et est lui-même divisé en quatre titres : de la distinction des biens ; de la propriété ; de l’usufruit, de l’usage et l’habitation ; des servitudes ou services fonciers. Il serait tentant de dire que le Code Civil a imposé une logique traduisant une hiérarchie des valeurs : d’abord l’être et ensuite l’avoir. En

La radio Malgré quelques tentatives dès la fin du XIXe siècle, la radio ne s'est développée en France que pendant l'entre-deux-guerres. Après des années sombres entre 1940 et 1944, la radio devient un monopole d'État. Elle est « libérée » en 1981, sous l'influence de François Mitterrand. Elle devient alors très vite un moyen de communication privilégié. On peut donc se demander quelles stratégies met en place ce média, et quel est la place du message radiophonique dans la communication globale

CORONINI Flavien Date de création : Date de dépôt : Niveau : 01.06.2006 02.07.2006 BAC + 4 Les nouveaux enjeux du recrutement en France ! " ! "# " $ ! % # & " ( ' $ $& ' % % ) ' * + , ( ! ) ./ 0 $ ! 1 2 * ) ( $ ' .4 ./ ' , ( ( )% 3 + )% 3 , -& , ,(- 7 ) ( ( # 12 3& 4 ' ( . /, . 0 . . #5 + + 6! # 4 6! ( , ( 8 5 4 ' ' (& , -9 , ,(- ( ( " , # # ( ( " :; 9< = # # : 8 0 ) )% 3 * * +

COLLECTION En situation DROIT LIVRE DU PROFESSEUR Corinne Gimeno Agrégée d’Économie et Gestion Professeur en BTS au lycée Louis Armand de Nogent-sur-Marne Élise Grosjean-Leccia Agrégée d’Économie et Gestion Professeur en classes préparatoires (DCG) au lycée Gaston Berger de Lille Marie-Odile Marchand Agrégée d’Économie et Gestion Professeur en BTS au lycée Lamarck d’Albert Nathalie Menigoz Agrégée d’Économie et Gestion Professeur en BTS au lycée Joliot-Curie de Sète Couverture

l’inquiétude et de la méfiance envers les IAA¹, amplifiée par les crises dans le secteur alimentaire (vache folle, grippe aviaire). Aujourd’hui, l’obésité est un problème d’actualité qui touche de nombreux pays et qui se développe de plus en plus en France, où 14,4 millions personnes sont déjà touchées par des problèmes de surpoids et 5,5millions de personnes sont obèses. La proportion est encore plus forte ailleurs, notamment aux Etats-Unis où l’obésité est devenue une grande préoccupation et prend

CHAPITRE 1 I ) LES REGLES DE DROIT La règle de droit présente 3 caractères. Elle est générale et abstraite (valable pour tout le monde). Elle est obligatoire et extérieure. Il est impossible de se faire justice soit même. La règle de droit est générale et abstraite, elle ne vise aucune personne déterminée (impersonnelle). C’est une garantie contre l'arbitraire.

Leconte de Lisle Biographie : Charles Marie René Leconte de Lisle est un poète français né le 22 octobre 1818 à Saint-Paul sur l’île Bourbon (aujourd’hui la réunion) et mort le 17 juillet 1894 à Voisins (à 75 ans). Il est connu sous son seul nom de famille Leconte de Lisle sans mentionner de prénom qu’il adopta comme nom de plume. Son prénom utilisé par ses proches était Charles. Leconte de Lisle passa son enfance à l’île Bourbon et en Bretagne, vers 1837 il découvre Les Orientales de Victor

1 : étude de la vie de René Maran 1H Obj : identifier un auteur, trier des informations I : la biographie de l’auteur Romancier et poète Né en Martinique de parents guyanais en 1887 et mort en 1960 Fait ses études en France, entre dans l’administration Devient administrateur des colonies en Oubangui (république centrafricaine) Démissionne en 1921 II : la bibliographie de l’auteur Batouala : 1921 (prix Goncourt) Ecrit de nombreux recueils de poèmes

1er juillet 1804. Son père, aide de camp du prince Murat, accompagne celui-ci lors de l’expédition d’Espagne. Au mois d’avril 1808, Sophie Delaborde, sa femme, et sa fille le rejoignent à Madrid. Dès l'été suivant, la famille Dupin est de retour en France, dans la propriété familiale de Nohant appartenant à Mme Dupin mère, fille naturelle du maréchal Maurice de Saxe, et donc née Marie-Aurore de Saxe. Le 16 septembre de la même année, Maurice Dupin fait une chute de cheval mortelle. L’enfant est alors