Du Contrat Social Livre 1 Chapitre 9

Table de matières Introduction 4 Présentation De LAFARGE 5 Chapitre I : Lafarge groupe 6 1-Historique du groupe : 6 2-Organisation : 7 3- Production : 7 Chapitre II : Lafarge Maroc 8 1-Bref Historique : 8 2-Aperçu sur le secteur cimentier au Maroc : 10 3-développement et croissance du secteur : 12 4- Leader de son domaine d’activité : 13 Chapitre III : Lafarge ciment usine de Meknès : 14 1-les grandes dates qui marquent la vie de l’usine de Meknès : 14

R A D E E F R A D E E F 1 R A D E E F 2 R A D E E F 3 Le secteur d’eau et d’électricité au Maroc a connu une évolution depuis l’indépendance certes, mais cela n’empêche que plusieurs problèmes persistent encore vu les fluctuations économiques qu’a connues le Maroc durant les dernières années. Avant que les régies n’eussent été crées au Maroc, il y avait des entreprises privées qui géraient la distribution d’électricité (c’est le cas pour le bureau Fassi d’Electricité

INTRODUCTION AU DROIT DES AFFAIRES PAR JEAN-BERNARD BLAISE FICHE PAR DIANE CHENAOUY Introduction : Présentation du droit des affaires Section 1. L’évolution historique. 1§ La période du droit commercial coutumier. A. Les origines du droit commercial. Trois périodes { discerner pour comprendre l’évolution du droit des affaires :  la période du droit commercial coutumier. o Règles régissant le commerce dans la Grèce antique ou Rome. o Autonomie des villes acquises cependant au XIIème siècle o 1ère

Les conditions de validité du contrat et ses effets. Section I : Les conditions de validité du contrat. Paragraphe 1 : Conditions de forme. a- Dans le D.O.C : ✓ Les contrats solennels : Articles 489 & 987. Article 489: « Lorsque la vente a pour objet des immeubles, des droits immobiliers ou autres choses susceptibles d’hypothèque, elle doit être faite par écriture ayant date certaine et elle n’a d’effet au regard des tiers que

procédure civil en ce qui concerne l’arbitrage.) Si l’on considère par exemple un contrat de vente entre deux entreprises françaises, mais que l’on suppose qu’il soit convenu dans le contrat que les marchandises seront embarquées à New York et que le paiement sera réalisé à Londres, il s’agit de deux entreprises françaises, donc il la source n’est en aucun cas internationale, mais ces deux éléments rendent le contrat international. Mais chaque convention a sa propre définition de l’internationalité

LA PENSÉE ÉCONOMIQUE ET SOCIOLOGIQUE PAR LES TEXTES ___________________________________ 135 textes courts pour aller à l'essentiel en enseignement de spécialité de sciences économiques et sociales présentés et réunis sous la direction de Philippe GUILLOT par Isabelle AGELOU Pascal ESPÉRANCE Philippe LETELLIER Avertissement Lors de sa réalisation, ce travail n'avait d'autres fins que didactiques. Destiné à l'usage de ses auteurs, il n'a jamais été commercialisé. Néanmoins, il

COMMERCIAL INTRODUCTION 1) Définition du droit commercial Droit des affaires : droit social, droit fiscal, droit des sociétés commerciales, droit commercial Droit commercial : ensemble des règles qui ont pour objet, l’étude du régime des actes de commerce mais également des biens qui sont nécessaires à l’activité commerciale (fonds de commerce). En d’autres parts, c’est le droit qui règlemente les rapports entre les commerçants, et entre les commerçants et les non-commerçants. Art L121-1 du Code de commerce

professionnelle. Le présent rapport traite la gestion des citernes et des camions au sein de HOLCIM Maroc (Oujda) et comment le service logistique traite les cas et résoudre les problèmes. Partie I : la présentation de HOLCIM Chapitre I : Le marché cimentier au Maroc 1. La présentation générale du secteur : L’industrie du ciment au Maroc remonte à 1913, date de l’installation de la première unité «La Société des Chaux et Ciment du Maroc» devenue par la suite « LAFARGE ». Elle demeura seule

l’intérêt général. A l’époque de la révolution française, individu avant tout. On se méfie beaucoup du milieu ouvrier, le code civil est un contrat de louages de service, contrat dans la ligné libérale. C’est la loi des parties. Droit du travail n’existe pas a cette époque la. Vers 1810, paupérisation de la classe ouvrière. Première grande loi sociale en 1841, interdit l’embauche d’enfant de – de 8 ans dans les manufactures. 1884 : loi qui permet aux ouvriers de créer librement des syndicats

D'AIX-MARSEILLE FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE D'AIX-MARSEILLE Mémoire Réalisé par KHEZAMI Samia MASTER II : DROIT DES TRANSPORTS TERRESTRES Centre de Droit Maritime et des Transports « LE CONTRAT DE LOGISTIQUE » Directeur de recherches : Maître Christian Scapel Promotion : 2006/2007 -1- -RemerciementsAvant d’entamer ce mémoire, je souhaite témoigner de ma reconnaissance à toute l’équipe d’intervenants dont Maître Christian Scapel pour la qualité de leurs enseignements et de leurs