Du Contrat Social Livre Iv Chapitre 8

comptabilité financière Maîtriser les mécanismes de base et les supports de la comptabilité financière (compte, journal, grand livre, balance) Enregistrer les transactions dans les documents comptables S’initier les travaux comptables de fin d’exercice Présenter l'information comptable aux utilisateurs en suivant les instructions du système comptable tunisien de 1997. PLAN DU COURS Chapitre introductif : la comptabilité et sa réglementation Définition, objectifs, différents types de comptabilité, la réglementation

l’environnement général de l’économie ;  la réforme des droits d’enregistrement en 2004 ;  l’élaboration du Livre des Procédures Fiscales en 2005 ;  l’élaboration du Livre d’Assiette et de Recouvrement en 2006 ;  l’élaboration du Code Général des Impôts en 2007 ;  La refonte des droits de timbre et de la taxe spéciale annuelle sur les véhicules automobiles et leur insertion dans un livre III du Code Général des Impôts en 2009. Ainsi, ont été codifiées dans un seul texte les dispositions relatives

CM Sociologie de la modernité Livre : Danilo Martuccelli “ sociologie de la modernité ” , le prof va suivre les lignes de ce livre pendant le cours. Pour l’examen : on aura un extrait du livre et on doit pouvoir situer l’extrait dans la logique générale du livre , de savoir de quoi il parle , pourquoi il est pertinent sur la modernité , être capable de contextualiser l’extrait qu’il va nous donner. Pour le

1996) Tel qu’elle a été modifiée et complétée par les textes suivants : * Loi n° 32-10 complétant la loi n° 15-95 formant code de commerce promulguée par le dahir n° 1-11-147 du 16 ramadan 1432 (17 août 2011); Bulletin Officiel n° 5984 du 8 kaada 1432 (6 octobre 2011), p. 2182; * Loi n° 24-04 modifiant et complétant la loi n° 15-95 formant code de commerce promulguée par le dahir n° 1-06-170 du 30 chaoual 1427 (22 novembre 2006); Bulletin Officiel n° 5480 du 15 kaada 1427 (7 décembre

DATE ET VISA DU PRESIDENT DU CSQC CADRE RESERVE A L’AUDITEUR DATE DE L’AUDIT NOM DE L’AUDITEUR HEURE D’ARRIVEE HEURE DE DEPART CACHET ET VISA DE L’ENTREPRISE QUESTIONNAIRE D’AUDIT ENTREPRISE : PR07.01 Rév.2 Date IDENTIFICATION Raison sociale de l’entreprise Adresse Code Postal Ville Téléphone Télécopie Courriel Forme juridique Capital en €uros Date de création de l’entreprise Numéro de Siret Code APE Nom et prénom du dirigeant Fonction statutaire du dirigeant Nom, prénom et fonction

.... 8 Livre Ier : Des personnes.................................................................................................................................................................................................................... 8 Titre Ier : Des droits civils................................................................................................................................................................................................................8 Chapitre II : Du

modifié par les règlements suivants : (Les avis mentionnés ci-après sont repris dans leur intégralité après les annexes.) 1. n° 99-08 du 24 novembre 1999, modifiant les dispositions du plan comptable général relatives au traitement comptable des contrats à long terme, Cf. avis n°99-10 du 23 septembre 1999 du CNC ; 2. n° 99-09 du 24 novembre 1999, modifiant les dispositions du plan comptable général relatives à la mise en œuvre des changements de méthodes comptables, Cf. avis n°99-10 du 23 septembre

.......................6 I.1.5.1 Chapitre Ier : Conditions générales d'exercice (Articles L4111-1 à L4111-7) ....6 I.1.5.2 Chapitre II : Inscription au tableau de l'ordre (Articles L4112-1 à L4112-6) ....7 I.1.5.3 Chapitre II : Déclaration de prestation de services (Articles L4112-7 à L4112-8) .................................................................................................................................................. 9 I.1.5.4 Chapitre III : Règles communes d'exercice de

........................................................... 2 CHAPITRE I - ENTREE EN APPLICATION, OBJET, DUREE, EVOLUTION DE LA CONVENTION COLLECTIVE ............................................................ 2 CHAPITRE II - DROIT SYNDICAL ET REPRESENTATION DU PERSONNEL..................................................................................................................... 3 CHAPITRE III - CONDITIONS D’ENGAGEMENT CONTRAT..............................................................

utilisées .................................................................................................. 3 Organisation du mémoire ............................................................................................................. 4 CHAPITRE I : Généralités sur les bases de données I.1. NOTIONS DE BASE ................................................................................................... 6 I.1.1. Introduction ..........................................................