Du Contrat Social Livre Iv Chapitre 8

d’application 8 Chap. II : Définitions 8 TITRE II : CONTRAT DE TRAVAIL 14 Chap. I : Formation du Contrat de Travail 14 Chap. II : Durée du Contrat de Travail et Obligations des Parties 16 Section 1 : Durée du contrat de travail 16 Section 2 : Obligations des parties 17 Chap. III : Modification du Contrat de Travail et Substitution d’Employeur 19 Section 1 : Modification du contrat de travail 19 Section 2 : Substitution d’employeur 19 Chap. IV : Suspension du Contrat de Travail

champ d’application étant l’assurance automobile. Enfin la troisième partie traite l’aspect théorique et pratique de la gestion du risque automobile à travers la segmentation. La première partie : Présentation du cadre général du travail Chapitre 1 : Le secteur des assurances au Maroc Le marché des assurances au Maroc joue un rôle considérable dans l’économie du pays. Il mobilise (encourage) l’épargne et verse des capitaux extrêmement vitaux pour l’investissement. Définition

code au 8 août 2012. Partie législative ................................................................................................................................................................................................................................ 8 LIVRE Ier : Dispositions générales ............................................................................................................................................................................................... 8 TITRE Ier

|76 | |IV.01 |La répartition de l’effectif global par catégorie socioprofessionnelle et par type d’effectif.  | | | | |80 | |IV.02 |L’évolution des effectifs par catégorie socioprofessionnelle.  |81 | |IV.03 |L’état des effectifs par tranche

Chapitre 1 : Le contrat de travail I- Spécificité du contrat de travail A) Définition Contrat de travail : quand une personne appelé salarié s’engage à travailler pour le compte et sous la direction d’un autre, appelé employeur moyennant une rémunération. Critères essentiels du contrat de travail : * Prestation de travail obligatoire du salarié * Rémunération obligatoire par l’employeur * Existence d’un lien de subordination du salarié envers l’employeur -> lien de subordination

INTRODUCTION ………………………………………………………………………………………………… 1 Première partie: REGLES D’ASSIETTE CHAPITRE I CHAMP D’APPLICATION 3 1.1 DEFINITION 3 1.2 PERSONNES IMPOSABLES 4 1.3 TERRITORIALITÉ DE L’IMPOT 8 1.4 EXONERATIONS 11 CHAPITRE II BASE IMPOSABLE 29 2.1 RESULTAT FISCAL 29 2.2. PRODUITS IMPOSABLES 30 2.3 LES CHARGES 40 2.3.4 Charges non déductibles 43 2.4 PASSAGE DU RESULTAT COMPTABLE AU RESULTAT FISCAL 53 CHAPITRE III DEFICIT REPORTABLE 54 3.1 DEFINITION 54 3.2 CONDITIONS D’ADMISSION 54 3.3 ETENDUE

numéro : 2006A11405 page : 50613   IMAGE Dossier numéro : 2006-09-15/67 Entrée en vigueur : 01-01-2007 | Table des matières | Texte | Début | CHAPITRE Ier. - Définitions. Art. 1 CHAPITRE II. - Pratiques de concurrence. Section 1re. - Pratiques restrictives de concurrence. Art. 2-5 Section 2. - Concentrations. Art. 6-10 CHAPITRE III. - Organes. Section 1re. - Le Conseil de la concurrence. Sous-section 1re. - Disposition générale. Art. 11 Sous-section 2. - Des conseillers du Conseil

LA PENSÉE ÉCONOMIQUE ET SOCIOLOGIQUE PAR LES TEXTES ___________________________________ 135 textes courts pour aller à l'essentiel en enseignement de spécialité de sciences économiques et sociales présentés et réunis sous la direction de Philippe GUILLOT par Isabelle AGELOU Pascal ESPÉRANCE Philippe LETELLIER Avertissement Lors de sa réalisation, ce travail n'avait d'autres fins que didactiques. Destiné à l'usage de ses auteurs, il n'a jamais été commercialisé. Néanmoins, il

.....................3 CHAPITRE 1 I.11 I.12 I.13 I.14 I.15 : DEFINITIONS ET CHAMP D'APPLICATION ..............3 La comptabilité et les méthodes comptables ..............3 Champ d'application ....................................................4 Le cadre conceptuel ....................................................4 Les états financiers ......................................................5 Utilisateurs des états financiers ..................................5 CHAPITRE 2 : CONVENTIONS COMPTABLES

d’épargne et de crédit....................8 III.2.2 Le guide de gestion des ressources humaines ...........................8 III.2.3 Le règlement financier............................................................8 III.2.4 Procédures de contrôle ...........................................................9 IV LE GUIDE DE PROCEDURES COMPTABLES ET DE LA COLLECTE DE L’INFORMATION : ...........................................................................9 IV.1 Au niveau des bénéficiaires (membres)