Dutilleul

qui font de leur compétence propre la seule compétence légitime pour faire de la politique. Le 13 décembre 2006, une émission de la RTBF, « Bye-bye Belgium », a diffusé un faux reportage (« un documentaire-fiction » selon son réalisateur, Philippe Dutilleul) annonçant que la partie flamande avait fait sécession et que le Roi s'était enfui dans l'ancien Congo belge. Ce n'est qu'au bout de 30 minutes qu'un bandeau « ceci est une fiction » est apparu à l'écran. La direction de la RTBF affirme avoir voulu

la personne qui parle à en dire davantage, soit pour répercuter ses propos vers un autre membre du groupe. Exemple : « Je suis réservé sur le choix d’une telle option… – Réservé ? « – Oui, parce que… » – Réservé ? C’est aussi votre sentiment M. Dutilleul ? » Avantage : les questions-renvois rendent le débat plaisant, dynamique et permettent une meilleure participation. Inconvénient : le discours risque de perdre de sa cohérence parce que des digressions apparaissent assez fréquemment. n° Les

contrat. Conseillé par le prof. - MALAURIE-AYNES, éditions Defresnois, mis à jour par P-Y GAUTIER, édition 2009. Détaillé. Bien pour les préparations des fiches de TD mais trop détaillé pour le suivi du cours. - DELBECQUE et COLLAR DUTILLEUL. Précis Dalloz, « Contrats Spéciaux ». Précis, mais date de 2007 donc pas à jour. - Anton MATEI et RAYNARD »Contrats Spéciaux » mais pas top. Organisation du cours et des TD (12 séances). Insistera surtout sur commentaires d’arrêt (commentaire

connu du tiers, du cocontractant. Situation dans laquelle le mandataire n’agit pas au nom du mandant mais pour son compte sans dévoiler son identité, il existe des mandats sans représentation. Alors que pour d’autres auteurs (Tourneau, Collard Dutilleul), on va considérer que ce mandat là, qui ne donne pas le nom du mandat est un mandat imparfait ou incomplet, mais on le range dans le mandat. L’archétype du contrat sans représentation est le contrat de commission. Dans le contrat de commission

11 sept. 2010, p. 46, obs. J. Casey. 54 (54) V. Cass. 1re civ., 9 juin 2010, no 08-16528 : Gaz. Pal. 11 sept. 2010, p. 44, obs. J. Casey. 55 (55) V. nos obs. prec., sous l'arrêt no 08-21054. 56 (56) Op. cit. 57 (57) Sur l'ensemble, v. F. Collart-Dutilleul et Ph. Delebèque, Contrats civils et commerciaux, Précis Dalloz, 8e éd. 2007. 58 (58) Pour une illustration, v. Cass. 1re civ., 16 avr. 1996 : JCP 1996, I, 3962, obs. Ph. Simler. 59 (59) Cass. com., 28 avr. 2009 : Bull. civ. 2009, IV, no 58. 60 (60)

tendue de nouveau, il désigna dans les ténèbres des points invisibles, à mesure qu’il les nommait. Là-bas, à Montsou, la sucrerie Fauvelle marchait encore, mais la sucrerie Hoton venait de réduire son personnel, il n’y avait guère que la minoterie Dutilleul et la corderie Bleuze pour les câbles de mine, qui tinssent le coup. Puis, d’un geste large, il indiqua, au nord, toute une moitié de l’horizon : les ateliers de construction Sonneville n’avaient pas reçu les deux tiers de leurs commandes habituelles

tendue de nouveau, il désigna dans les ténèbres des points invisibles, à mesure qu'il les nommait. Là−bas, à Montsou, la sucrerie Fauvelle marchait encore, mais la sucrerie Hoton venait de réduire son personnel, il n'y avait guère que la minoterie Dutilleul et la corderie Bleuze pour les câbles de mine, qui tinssent le coup. Puis, d'un geste large, il indiqua, au nord, toute une moitié de l'horizon: les ateliers de construction Sonneville n'avaient pas reçu les deux tiers de leurs commandes habituelles;

tendue de nouveau, il désigna dans les ténèbres des points invisibles, à mesure qu’il les nommait. Làbas, à Montsou, la sucrerie Fauvelle marchait encore, mais la sucrerie Hoton venait de réduire son personnel, il n’y avait guère que la minoterie Dutilleul et la corderie Bleuze pour les câbles de mine, qui tinssent le coup. Puis, d’un geste large, il indiqua, au nord, toute une moitié de l’horizon : les ateliers de construction Sonneville n’avaient pas reçu les deux tiers de leurs commandes habituelles

matière de prix de transfert, une petite révolution fiscale », DF 2000, n°5, pages 253 et s. [25] Le contrôle fiscal des prix de transfert, Najib Gharbi, page 21 [26] Définition vocabulaire juridique Cornu [27] Précis Dalloz, François Collart Dutilleul et Philippe Delebecque, Contrats civils et commerciaux, 7e édition, n°847 [28] Jean-Yves Naudet, Economie politique [29] Vocabulaire juridique Cornu [30] CE 7juillet 1958 [31] Paradis fiscaux et opérations internationales, Editions Francis Lefebvre

Muraille Le Passe-muraille est une nouvelle de Marcel Aym publie en 1943. Elle met en scne un excellent homme nomm Dutilleul qui possdait le don singulier de passer travers les murs sans en tre incommod. Il portait un binocle, une petite barbiche noire, et il tait employ de troisime classe au ministre de lEnregistrement. Type mme du petit bonhomme falot, gris invisible, Monsieur Dutilleul va connatre des aventures parfaitement ahurissantes, dcouvrir lamour et perdre son exceptionnel don pour se retrouver