Décision 85 197 Dc

Contribution à l’étude du Code des personnes et de la famille, Cotonou, éd. Juris-Ouanilo, 2007, p. 9 et s ; A. Noël GBAGUIDI, « Un nouveau code de la famille », in La Voix de l’intégration juridique et judiciaire africaine, n°03 et 04, 2002, pp. 197-202 ; Elisabeth YEDEDJI (épse GNANVO), «Un exemple de droit écartelé entre tradition et modernité : le nom de la femme mariée au Bénin », RBSJA, n° 15, 2005, pp. 3336 ; MJLDH, Code béninois des personnes et de la famille suivi de communications des

BOURGUIGNON, Olivier SAULPIC & PhilippeZARLOWSKI ......................................183 Le DRH de demain face au nouveau comportement du salarié. Luc BOYER, Pascale LEVET & Aline SCOUARNEC...................................................................197 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 3 18 Le principe de la subsidiarité appliqué au management de l’organisation : un levier pour conjuguer les performances sociales et économiques. Ida BRACQUEMOND & Jean DE PERSON................

Cobb-Douglas et fonction de Leontief . . . . . 15 16 16 25 28 36 3 Firme concurrentielle et la combinaison optimale des facteurs 3.1 Choix de la combinaison optimale des facteurs . . . . . . . . . . . . . . . 3.2 Maximisation de profit et les décisions de la firme . . . . . . . . . . . . . 41 42 52 4 Fonctions de coûts 4.1 Minimisation des coûts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.2 Exemples . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.3 Coûts à long

théorie juridique LA DÉCISION sous le parrainage du Professeur Norbert FOULQUIER É LÉONORE G IGON ET L UCIE SPONCHIADO : Recherches sur les actes juridiques unilatéraux à plusieurs auteurs R OBERT M BALLA O WONA : Le « temps d’effet » de la décision administrative en droit positif camerounais È VE M ATRINGE : L’office du juge et le déploiement dans le temps des effets de sa décision en droit français et en droit suisse M ARIE M ARTY : Un exemple de décision nouvelle : la décision d’enquête européenne

1.4 1.5 Affection de longue durée (ALD) Système national d’information interrégimes de l’Assurance maladie (SNIIR-AM) Programme de médicalisation des systèmes d’information (PMSI) Centre d’épidémiologie sur les causes médicales de décès (Cépi-DC) La base de l’association Aide aux jeunes diabétiques (AJD) 2. Les registres et les réseaux d’étude épidémiologique du diabète de l’enfant en Europe et en Amérique du Nord 1. Besoins en surveillance du diabète de l’enfant exprimés par le comité

concordantes de leurs conseils régionaux, demander à être regroupées en une seule région. L'avis du comité de massif compétent est requis dès lors que l'une des régions intéressées comprend des territoires de montagne au sens de l'article 3 de la loi n° 85-30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne. Son avis est réputé favorable s'il ne s'est pas prononcé à l'expiration d'un délai de quatre mois suivant la notification par le représentant de l'Etat des délibérations

...................................................... 84 4.3.2 l’Apprentissage Hors-Ligne.............................................................. 84 4.3.3 l’Apprentissage en Demi-Ligne......................................................... 85 4.4 Méthodes d’Apprentissage Accéléré............................................................... 87 4.4.1 Introduction..................................................................................... 87 4.4.2 Description des Problèmes de Test

Cour de cassation, Chambre commerciale Commission européenne des Droits de l’Homme Conclusions Conseil constitutionnel Code de la propriété intellectuelle Cour permanente de justice internationale Cour de cassation, Chambre criminelle VIII D. : DC : DH : DP : D.P.C.I. : Dr. fam. : Dr. & Patrim. : Dr. Soc. : éd. : EGBGB : FamRZ : F. 2d : F. 3d : Fasc. : F. Supp. : GA : GADT : Gaz. Pal. : Harv. L. R. : Hastings L. J. : IDI : IPRax : IR : JAAC : Jcl Dr. Int.: JCP : JCP, éd. E. : JDI : JO : J.O.C

personnalité [22, 59, 88, 98]. L’approche catégorielle choisie par la plupart des auteurs (et retenue dans les classifications internationales les plus utilisées) limite la décision clinique à la question suivante : le sujet est-il ou n’est-il pas borderline ? Cette option a le mérite d’être plus conforme au modèle médical et d’aider à la décision diagnostique et thérapeutique mais elle induit pour certains de nombreux dilemmes concernant les limites entre pathologie borderline et autres troubles de la personnalité

.............................................. 85 2.2.1 Introduction................................................................................................................................... 85 2.2.2 Démarche de modélisation du système Equipe Projet Qualité ..................................................... 85 2.2.2.1 Approche méthodologique de la mise en œuvre de la démarche qualité .................................................. 85 2.2.2.2 Modélisation systémique appliquée en génie