Décision 85 197 Dc

DOCTORAT DE L’UNIVERSITÉ DE TOULOUSE Délivré par l'Université Toulouse III - Paul Sabatier Discipline ou spécialité : Informatique Présentée et soutenue par Abdelkader ADLA Le 08 Juin 2010 Titre : Aide à la Facilitation pour une prise de Décision Collective : Proposition d’un Modèle et d’un Outil JURY PALANQUE Philippe Professeur à l’Université Toulouse III Président ADAM Frédéric Professeur à l’Université de Cork Rapporteur BISDORFF Raymond Professeur à l’Université de Luxembourg Rapporteur

productivité du travail Productivité multifactorielle Décomposition de la productivité Entrées et sorties d’entreprises Survie des entreprises Réglementation, cadre institutionnel et entrée des entreprises Contribution des TIC au niveau de l’entreprise 85 88 90 93 6 Comprendre la croissance économique © OCDE 2004 Annexe 1 1 09 Indicateurs macroéconomiques de la croissance Annexe 2 1 37 Le modèle de croissance élargi aux politiques mises en œuvre et au cadre institutionnel Annexe

productivité du travail Productivité multifactorielle Décomposition de la productivité Entrées et sorties d’entreprises Survie des entreprises Réglementation, cadre institutionnel et entrée des entreprises Contribution des TIC au niveau de l’entreprise 85 88 90 93 6 Comprendre la croissance économique © OCDE 2004 Annexe 1 1 09 Indicateurs macroéconomiques de la croissance Annexe 2 1 37 Le modèle de croissance élargi aux politiques mises en œuvre et au cadre institutionnel Annexe

cibles sont les décisions rendues par les juridictions. Le premier de ces textes sanctionne la publication, avant l’intervention de la décision juridictionnelle définitive, de commentaires tendant à exercer des pressions, en vue d’influencer les déclarations des témoins ou les décisions des juridictions d’instruction ou de jugement. Le second, réprime le fait de chercher à jeter le discrédit, publiquement par des actes, paroles, écrits ou images de toute nature sur un acte ou une décision juridictionnelle

............................. 72 4 Introduction Bâtir un patrimoine pour aller au bout de ses projets, tout en protégeant ses proches et ses biens et en prévoyant les aléas de la vie fait partie des préoccupations de chacun. Ainsi, toute décision d’investissement doit s’inscrire dans le cadre d’une stratégie patrimoniale et financière. Les bons placements sont alors ceux qui prennent en compte la situation familiale, patrimoniale et fiscale du futur épargnant, ainsi que ses dispositions à

ALCOOLIQUES SECTION II VENTE DES BOISSONS ALCOOLIQUES III- Conditions d’octroi de licences de vente A- Demande Article 10.06.28 Ajouter dans cet article un 2ème alinéa rédigé comme suit : « Le Directeur Régional du ressort est l’autorité concédante de la décision d’octroi de licence de ventes de boissons alcooliques. » .Abroger l’intitulé de VI de la Section II ainsi que les dispositions des articles 10.06.43 à 10.06.46. VII- Interdictions Article 10.06.48 Remplacer les groupes de mots « de l’article

CONSTATS ET PERSPECTIVES .................................................................................. 73  7.1  7.2  8  CONCLUSION ............................................................................................................... 85  INTERACTIONS MÉDICAMENTEUSES DES PRINCIPAUX INGRÉDIENTS DES BOISSONS ÉNERGISANTES.................................... 105  RÉSUMÉS DES ÉTUDES SUR LES BOISSONS ÉNERGISANTES ET LA PERFORMANCE SPORTIVE ................................................

régionaux ........................................................................ 82 Politiques des pôles d’activité : les enseignements de l'analyse de l’OCDE ............................................................................................... 85 Relations recherche-industrie : l’exemple de Georgia Tech ............... 88 Déréglementation des universités : le cas du Japon ............................ 89 Réponses des EES aux besoins des entreprises régionales : exemples en Allemagne et en Corée

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 59 59 59 62 62 63 67 69 72 72 72 72 73 76 76 76 76 82 83 84 85 86 86 87 89 90 Renforcer le mouvement mondial . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Un point d’appui essentiel pour l’action . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Définition du mouvement mondial . . . . . . . . . . . . . . . . . .

partenariale. Dans le cadre de l’approche traditionnelle et financière de la gouvernance, l’actionnariat salarié se justifie par la relation d’agence, dans son acception classique, entre les salariés et les dirigeants. En effet, séparer la fonction de décision (déléguée aux dirigeants par les actionnaires) de la fonction de mise en œuvre (confiée aux salariés) est une illustration de la relation d’agence liant le principal (ou mandant) avec l’agent (ou mandataire). Dans cette illustration, le principal