Décision 91 290

avenue des Trois Peuples 78180 Montigny le Bretonneux ℡ 01 30 64 67 30 - CEMEA INFOP 56 avenue Gabriel Péri 92230 Gennevilliers ℡ 01 47 91 40 58 - IFAC 139 avenue du Général Leclerc 95130 Franconville ℡ 01 34 14 02 08 - Animation sociale : CPCV 20 avenue Roger Hennequin 78190 Trappes ℡ 01 30 51 20 49 - CEMEA INFOP 56 avenue Gabriel Péri 92230 Gennevilliers ℡ 01 47 91 40 58 - CPCV 7 rue du Château de la Chasse 95390 Saint Prix ℡ 01 34 27 46 46 - CPCV 54 rue du Docteur Goldstein 95410 Groslay ℡ 01

........................................................................ 91 CE, 2 novembre 1973, Société Librairie François Maspero .................................................... 92 CE, 10 mai 1974, Denoyez et Chorques .................................................................................. 93 CE Sect. 22 novembre 1974, Fédération des industries françaises d’articles de Sport............ 94 CC, Décision n°75-54 DC du 15 janvier 1975, I.V.G.....................................

.......................................................................... 91 CE, 2 novembre 1973, Société Librairie François Maspero .................................................... 92 CE, 10 mai 1974, Denoyez et Chorques .................................................................................. 93 CE Sect. 22 novembre 1974, Fédération des industries françaises d’articles de Sport............ 94 CC, Décision n°75-54 DC du 15 janvier 1975, I.V.G.......................................

Chapitre 5 : La budgétisation des coûts administratifs et discrétionnaires 5.1. LE PROBLÈME 5.1.1. Des obstacles 5.1.2. Des risques de dérives 5.1.3. Quatre situations 133 134 134 135 5.2. LE BUDGET BASE ZÉRO 5.2.1. Le découpage en centres de décision 5.2.2. L'analyse de l'existant 5.2.3. Les propositions budgétaires 5.2.4. L'analyse, le classement et le choix 5.2.5. Mérites et difficultés du budget base zéro 136 136 137 141 144 147 5.3. LES AUTRES MÉTHODES 5.3.1. Les fonctions de routine 5

financière de la vie politique ; 14° Le dernier alinéa de l'article 16 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23 déc embre 1986 ; 15° L'article 28 de la loi n° 91-1383 du 31 décembr e 1991 renforçant la lutte contre le travail clandestin et la lutte contre l'organisation de l'entrée et du séjour irréguliers d'étrangers en France ; 16° L'article 76 de la loi n° 93-121 du 27 janvier 1993 portant diverses mesures

AG Metro AG est un groupe de distribution allemand, spécialisé notamment dans la vente en gros aux professionnels. Il est présent dans 32 pays en Europe, Amérique du sud, Asie et Afrique, sur près de 2200 points de vente. Le groupe compte plus de 290 000 employés venant de plus de 150 pays. L'espace de vente avoisine les 12 millions m². La performance de METRO Group est basée sur la solidité de ses départements ventes, METRO Cash & Carry, Real, Media Markt Saturn et Kaufhof. Le Groupe METRO est

.................................................................. 90 53. Prévisions du Nombre de Piscines Réalisées en France, par Type de Produit de Désinfection Utilisé, 2005-2009.................................................................. 91 54. Prévisions du Nombre de Piscines Réalisées Équipées d’un Appareil de Nettoyage en France, 2005-2009 .................................................................... 92 55. Prévisions du Nombre de Piscines Réalisées Équipées d’un Appareil de

DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE RÉSEAU CRÉDIT DU MAROC 48 - 58, boulevard Mohammed V - 20 000 Casablanca Tél. : +212 (0) 522 47 70 00 - Fax : +212 (0) 522 27 71 27 Service clientèle : +212 (0) 522 477 477 ou info@ca-cdm.ma www.cdm.co.ma PAGE 91 REGARDS CRÉDIT DU MAROC REGARDS 5 MESSAGE DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE « Les réalisations commerciales et financières sont satisfaisantes, en ligne avec les objectifs du plan de développement.» E n 2008, l’économie

insérés dans le Code de la Famille les droits de l’Enfant, tel que définis par les conventions internationales ratifiées par le Maroc. Pour la première fois aussi l’accent a été mis sur l’intérêt de l’enfant, lequel intérêt doit présider à toute décision, à tout acte concernant l’enfant (dévolution de la garde…) Concernant la fixation de la pension des enfants, plusieurs critères ont été instaurés ou perfectionnés. D’autres éléments ajoutés, d’où principalement la situation des enfants avant le

Variation Versus Note d’information Attijariwafa bank – Augmentation de capital par conversion optionnelle des dividendes 2012 3 DEFINITIONS Banque offshore La loi, n°58-90 relative aux places financières offshore, promulguée par le dahir n°1-91-131 du 21 Chaabane 1412 (26 février 1992) et publiée au B.O. n° 4142 du 18 mars 1992, a institué dans la municipalité de Tanger une place financière offshore ouverte aux activités de banques et des sociétés de gestion de portefeuille et de prise