Déclaration Chancelier Maupeou Lit De Justice

développer à partir du XVIe siècle avec les guerres de religion. Le XVIIe siècle est le siècle de l’absolutisme, l’état devient très puissant et cette surpuissance va permettre sa survit après la révolution. Cet état va progresser grâce à la notion de justice qui va lui permettre de se dégager de la féodalité dans laquelle l’état était tombé à partir du IXe siècle. Chapitre 1 : la reconquête de l’état (du Ve au XVIe siècle). Les fondations de l’état se situent dans le haut moyen âge et le bas moyen

impôts, mais également une véritable Constitution qui limiterait le pouvoir royal. C’est le début de la Révolution. - Finalement, en abolissant tous les privilèges dans la nuit du 4 août 1789 ainsi que les droits féodaux, puis en adoptant la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen le 26 août, faisant de tous les Français des citoyens égaux et non plus des sujets, la Révolution française provoque la chute de l’Ancien Régime, ce qui entraîne également la chute de la royauté en 1792. Cependant

seigneurs c’était créer des cour de justice il va récupérer la justice en installant sa propre cour de justice pus douce et performent a coté de toute les cour de justice seigneurial Ensuite en soumettant tout les décisions de justice du seigneur a l’appel du roi donc la justice Du roi est hiérarchiquement au dessus des seigneurs La curia in parlamento c’est la cour de justice ultime celle qui dépend directement du roi on y a placer les meilleurs juge qui rendais la justice au nom du roi on créer d’autre

polysynodie...........................................................................................................43 2. Le gouvernement central..................................................................................................44 A) Le chancelier..............................................................................................................44 B) Les secrétaires du roi..................................................................................................45 C) Les

royauté. II]L'OPPOSITION DES PARLEMENTS Ils ont été créés au XIIIe par le demembrement de l'ancienne cour du roi. Cette cour a une double compétence : -une compétence judiciaire : ils sont au sommet de la hiérarchie juridictionnelle de la justice royale. Ils ont une compétence en appel pour toutes les juridictions royales de première instance. -une compétence législative : ils participent au processus de l'établissement de la loi. Le roi est le seul maitre de la loi, il légifère. Le parlement

mesure qu’ils s’en est fait nouvel état. » Document 2 C. LE BRET, De la souveraineté du Roi, 1642, livre IV, chapitre I. « Les prérogatives qui sont annexées à la qualité de Chancelier l’ont tellement relevée, qu’elle est maintenant la seconde dignité du Royaume ; d’autant que c’est lui qui est le chef de tout les corps de la Justice. D’où (...) il préside dans les conseils et dans toutes les cours souveraines. D’avantage, il est la voix du Prince, et c’est lui qui dans les Etats, dans les assemblées

La chancellerie est le département qui dépose les sceaux royaux, il s’occupe du scellage des actes royaux. Le chef est chancelier, il préside l’audience du sceau (Edith, ordonnance) qui ont une vocation législative. Le chancelier signe tous les actes émanant du roi, il est au dessus des ministres et des chefs de magistratures (juge etc…) Le chancelier est un ministre de la justice, il gère les tribunaux du royaume, il travail à réformer les procédures. Il exerce également une forme de tutelle (dans

XVIII une charge d'officier de la couronne : la charge de chancelier qu'on pourra comparer au ministre de la justice → c'est celui qui appose les sceaux de l'Etat sur les actes du roi et qui en vérifient la régularité. C'est un officier : cette charge sera concéder à vie, il ne peut être destituer, il symbolise la pérennité de l'Etat. Mais il peut tomber en disgrâce (nombreux exemple) → le Roi norme un garde des sceaux (disgrâce de Maupeou : il a reçu son office de Louis XV, le parlement était

tout, il concentre les pouvoirs et donc dispose de tout pouvoir législatif. Seulement, en pratique il se fait aider par des conseillers, ses ministres, les grands du royaume, tant pour l'initiative que pour la rédaction ou la promulgation. Seul le chancelier freine un peu l'absolutisme du roi. B] L'enregistrement Les parlements vont enregistrer, le roi a ses archives mais il préfère qu'il y en ait d'autre, pour conserver le droit royal mais aussi pour les magistrats de conserver une trace du droit

de la politique, n'était plus aussi déterminante dans la décision royale. Dès le tps de Sully, « l'État de finances » tendit à acquérir suprématie sur « État de justice ». Abaissement de la chancellerie serait symbole. Roi a préférence pour le gouvernement domestique, celui de la guerre et des finances, sur le gouvernement public, la justice, à laquelle était liée la police càd l'administration. Tendance, potentialité vers monarchie – juridique. Rôle de Sully qu'il mit lui-même en scène dans ses Oeconomies