Décret Du 10 Aout 1792

l'ennemie. Le 14 Juillet 1789, la Bastille est prise d'assaut (Prison qui est le symbole de l'arbitraire royal). Le 4 Août, pour calmer le jeu, rétablir l'ordre l'Assemblée Constituante vote une trentaine de décrets qui abolissent les institutions de l'Ancien régime (privilèges abolie ainsi que les banalités) )> Date importante car c'est la fin de l'Ancien régime. Le 21 et 26 Août 1789, l'Assemblée adopte la déclaration de l'homme et du citoyen. Elle consacre les droits fondamentaux sacrés, imprescriptibles

nationale constituante. Il proposa en 1789 un nouveau mode de châtiment égalitaire et rapide pour les condamnés à mort, mais ne fut nullement, en réalité, l'inventeur de la machine qui porte son nom.), député à la Constituante, se propose de réagir. Le 10 octobre 1789, il prend une première fois la parole pour demander que la loi soit égale pour tous et qu'aux mêmes crimes soit appliquée la même peine. Il revient à la charge le 1er décembre suivant, en proposant de rédiger ainsi l'article relatif à la

L’assemblé règle dans les moindres détaille par ces décret toute l’organisation de l’état.Et elle dispose d’un quasi pouvoir réglementaire qui s’ajoute au pouvoir législatif. Pour qu’un texte soit exécutoire, une procédure assez lourde est organisée, il faut 3 lectures successives à 8 jours au moins d’intervalle et les délibérations doivent se dérouler devant au moins 200 députés. Le texte, qui a été voté, est appelé le « décret » il devient applicable et est qualifiable

et règlements plus sévères les uns que les autres réglementent libelles, plaquettes, almanachs, tout ce qui s’imprime. Les infractions peuvent se payer de la peine de mort. C’est « sous peine d’être pendu et étranglé » qu’une ordonnance royale du 10 septembre 1563 interdit les publications sans autorisation. L’Ordonnance de Moulins en 1566 sanctionne conjointement « scripteurs, imprimeurs et vendeurs », un amalgame qui sera fréquemment utilisé par la suite, s’ils sont « infracteurs de paix et

décide pas mais qui rappel seulement ce qui existe déjà (influence américaine de 1776). Le 1er projet de déclaration est fait par Lafayette sur les conseils de l'ambassadeur américain Jefferson. Plusieurs projets sont proposés entre le 20 et le 26 aout 1789. La déclaration est un texte inachevé car il y avait une volonté de créer en priorité une constitution. Le contenue de la DDHC: les mots clés sont « liberté individuelle » et non pas collectives. On a ici une approche individualiste qui permet

période, aussi bien pour en marquer le début que la fin. La Révolution, en effet, n’a pas commencé à la suite d’actions violentes délibérées, comme la révolution bolchevique d’octobre 1917. Le règne de Louis XVI ne prend fin officiellement que le 10 août 1792, lorsque le roi, qui avait accepté la Constitution établissant une monarchie constitutionnelle le 13 septembre 1791 et prêté serment le 14, est déposé par l’Assemblée législative. Reste que les contemporains ont eu conscience d’entrer en révolution

définitivement aboli le système monarchique de l’Ancien Régime. Le 14 juillet 1789, le peuple et l’armée révolutionnaire ont pris possession de la Bastille, prison royale de l’Ancien Régime. Le 4 août 1789, l’assemblée nationale constituante a pris la décision de supprimer les privilèges, dans l’art 1er du décret relatif à l’abolition des privilèges. Sous l’Ancien Régime, les privilèges étaient un droit spécial, exceptionnel ou exclusif qui est accordé à une personne, un groupe ou une collectivité, de

Pouvoir legislatif : initiative des lois De nombreux affrontements ont lieu comme celui du 10 AOUT 1792 LE ROI VA DEPOS2 SONT DROIT DE VETO MAIS L’assemblée contre attaque et obtient le plein pouvoir Le 20 septembre 1792 = la monarchie est abolie = republique proclamé =)bouleversement politique La 1 ère république : L’assemblée va rediger une constitution en juin 1793 qui ne saura pas appliquer a cause :

Mais il est difficile de dire s’il a réellement entendu la formule ou si c’est sa manière de traduire l’émotion qu’il a ressentie. Il faut ensuite attendre Décembre 1790 pour que la formule apparaisse dans un document officiel : c’est un projet de décret présenté par Robespierre, portant sur l’organisation des gardes nationales. Le projet dit : « Les gardes nationales porteront sur leur poitrine ces mots gravés : Le peuple français et au dessous : Liberté, Egalité, Fraternité. Les mêmes mots seront

Exposé : « Napoléon Bonaparte jusqu'au coup d'Etat de 1799 » Intro  d'ou on part et ce qu'on arrive Napoléon Bonaparte né le 15 août 1769 à Ajaccio, père avocat au conseil supérieur de Corse, issus de la noblesse française, Napoléon est admis au collège militaire de Brienne le 15 mai 1779 et le quitte en 1784 pour l'école royale militaire de Paris. Comment Napoléon Bonaparte à t'il réussit à venir à la tête de la France? I) L’ascension militaire Lorsque la Révolution éclate