Décret Du 10 Aout 1792

Clergé représentant la nation souveraine, ont décidé de se munir d’une mission constituante pour le Royaume de France. Il s’écouler deux ans entre la formation du comité de Constitution et le vote de la Constitution. Durant cette période, plusieurs décrets vont être soumis au Roi, notamment ceux qui formeront avec la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen la structure du régime espérée. Cependant, la tentative d’une monarchie constitutionnelle est prévue par la Constitution du 3 septembre

dans l'actuel département de la Marne. C'est un aventurier, il fut le premier résident volontaire de l'île. 1664. La Compagnie Française des Indes Orientales reçoit de Louis XIV, le monopole de commerce Français dans l'océan indien. 1665. Le 5 août 1665 arrive sur l'île Etienne Regnault. Il est l'envoyé de Colbert et la Compagnie Française des Indes Orientales. Etienne Regnault est accompagné d'une vingtaine d'hommes, se sont les premiers colons officiels, ils s'installent à proximité de l'étang

Etats fédérés, et se texte pose également le principe de la prééminence du droit fédéral sur le droit des Etats fédérés. Elle prévoit également une procédure pour amender le texte. C’est-à-dire pour le modifier. Très rapidement en 1791 sont adoptés les 10 premiers amendements de la Constitution américaine. Ces amendements énumères les droits et libertés reconnu aux citoyens américains. Les USA vont servir de model à l’Europe, ce nouveau pays témoigne de ce qu’un texte juridique adopté solennellement

Français. (Non exemple : les impôts, ne sont pas identique dans différentes villes) Loi du 10 janviers 1980 a autorisé les conseil généraux (départements) et les commune a avoir un taux d’impôt différent. Une règle de droit locale, ne peut exister que si une règle de droit nationale ne l’autorise et ne l’encadre. Exemple : la vitesse maximale réglementer en ville est de 50 km/h cette règle émane d’un décret local, mais il arrive que dans certaine ville ce ne soit pas la même vitesse. Cela est causé

catholique A La nationalisation de l’Eglise Les Revolutionaires ont voulu nationaliser l’Eglise afin de reduire son influence. En effet, sous l’Ancien Regime l’Eglise était tres influente car elle était tres riche, elle disposait en effet d’environ 10 pourcent des richesses du royaume et elle était independante du pouvoir politique puisqu’elle dependait de l’autorite du Pape qui était a Rome. L’Eglise pouvait donc soutenir le Gouvernement ou s’y opposer. Les Revolutionaires vont donc tout d’abord

d'une milice citoyenne. Leur existence est reconnue le 14 juillet au soir, et La Fayette en reçoit le commandement. Les autorités municipales et royales, pressées par le phénomène de la Grande Peur, sont obligées de s'y rallier. Finalement, le décret du 10 août 1789 place cette milice citoyenne sous le contrôle des municipalités, ce qui contribue à la désagrégation du pouvoir central. En échappant à l'autorité de l'exécutif, elles l'affaiblissent d'autant. Cette décentralisation est contrebalancée par

  «  L’émancipation  des  juifs  :  débat  à   l’assemblée  constituante  23  décembre  1789  »     Archives  parlementaires,  vol  10  1878,  pp  754-­‐758     COMMENTAIRE  DE  TEXTE  :  PATRICK  ABEL,  09/12/10  «  L’émancipation  des  juifs  :   débat  à  l’assemblée  constituante  23  décembre  1789  »         «  L’émancipation  des

pendant la Première République. Elle fut étroitement liée à la Chouannerie, l'ensemble de ces deux conflits étant parfois connu sous le nom de Guerres de l'Ouest. Comme partout en France, la Vendée a connu des manifestations paysannes, entre 1789 et 1792. Mais c'est au moment de la levée en masse, en 1793, que la révolte ou rébellion vendéenne, aussi appelée insurrection vendéenne, s'est déclenchée dans un premier temps comme une jacquerie paysanne classique, avant de prendre la forme d'un mouvement

a la messe et les prêtres doivent respecter la monarchie constitutionnel. La révolution française est une révolution bourgeoise et non pas paysanne. L’assemblée constituante a 2 objectifs: faire la constitution Faire lois de décret LA CONSTITION SERA ADOPTE LE 3 SEPTEMBRE 1791. Difficultés de plus en plus importantes face a la situation. Le peuple parisien va aller chercher le roi LOUIS XVI et sa famille a Versailles pour les amener a Paris, le roi est donc prisonnier a Paris

s’oppose aux réformes, car la pop voit en ces parlementaires les défenseurs de la liberté de la nation face a la tyrannie monarchique. Et c’est la véritablement que la révolution commence. Chapitre 2: La monarchie constitutionnelle (5 mai 1789- 21 sept 1792): Section 1: le déclanchement de la Révolution: §1- Des Etats généraux a l’assemblé national constituante: A) la convocation des états généraux: En 1788, il y a eu des journées révolutionnaires, même si la révolution débute avec la réunion