Dédouanement De Marchandises Conteneurisées

évidence les interactions qui existent entre la performancelogistique des importateurs, la performance opérationnelle des opérateurs portuaires et l’effic acité des formalités de dédouanement. L’analyse des cargaisonsa permis d’i dentifier les grands déterminants des longs délais de passage portuaire des marchandises, et detester l’ influence de caractéristiques telles que le régime fiscal, la densité de valeur, leconditionnement, le dernier port d’escale et larégion d’origine oula catégorie

et, dans certaines circonstances, ses règles vont dans le sens du maintien des obstacles au commerce — par exemple pour protéger les consommateurs, empêcher la propagation des maladies ou protéger l'environnement. Les accords sur le commerce des marchandises, le commerce des services, la propriété intellectuelle, le règlement des différends et le mécanisme d'examen des politiques commerciales ainsi que les accords plurilatéraux sont au nombre de 60. L’environnement juridique • Les systèmes juridiques

stevedore. agent maritime (ou consignataire) (shipping agent) mandataire représentant l’exploitant du navire (armateur ou affréteur) dans toutes les fonctions de l’armement, par exemple : assistance au capitaine, recherche de fret, délivrance de la marchandise. alliance (alliance) accord conclu entre les armateurs sur les principales routes mondiales. armateur (shipping owner), armement (shipping company) société qui arme le navire et l’utilise pour la navigation commerciale, et dans certains cas, propriétaire

tout mode de transport y compris le transport multimodal Vente départ - Livrer dans ses propres locaux les marchandises emballées (sauf s’il est d’usage dans la profession de les fournir sans emballage) - Prendre livraisons des marchandises - Procéder à ses propres frais et risques à toutes les opérations nécessaires pour amener ces marchandises à leur destination (dédouanement à l’export et à l’import, transport & manutention) Facture commerciale ou données informatiques équivalentes

LA LOGISTIQUE DU COMMERCE INTERNATIONAL SEANCE 1 : LE CHOIX D’UNE SOLUTION DE TRANSPORT Les éléments à prendre en compte pour le choix d’une solution se transport sont les suivants : * La nature du produit * Le poids et le volume des marchandises à transporter * Les délais de livraison à respecter * Le coût engendré par le transport * La distance géographique Les types d’emballage existants sont : * Le conditionnement : c’est l’emballage de vente (commercial), il représente

transports (mandataire) et enfin il peut réunir les envois de marchandises en provenance d'un ou plusieurs expéditeurs, à l'adresse d'un ou plusieurs destinataires, les frais de transport seront ainsi partagés avec plusieurs clients (groupeur). Les transitaires possèdent une gestion allégée et sont en grande partie équipés du système SOFI (système d'ordinateur de fret international) qui permet d'accélérer le dédouanement des marchandises et de surveiller leurs acheminements. Les moyens de transports

transports (mandataire) et enfin il peut réunir les envois de marchandises en provenance d'un ou plusieurs expéditeurs, à l'adresse d'un ou plusieurs destinataires, les frais de transport seront ainsi partagés avec plusieurs clients (groupeur). Les transitaires possèdent une gestion allégée et sont en grande partie équipés du système SOFI (système d'ordinateur de fret international) qui permet d'accélérer le dédouanement des marchandises et de surveiller leurs acheminements. Les moyens de transports

| |CNaPS  : |Caisse Nationale de Prévoyance Sociale | |DSME  : |Droit Sur les Marchandises Exportées | |DTS : |Data Telecom Service | |EDRD  : |Engagement

l'organisation de cette chaîne gage de compétitivité. Chapitre I : Atouts et limites du système portuaire béninois Section 1 : Description de la chaîne portuaire béninoise I- De l'assistance aux navires à la sortie des marchandises 1- L'assistance aux navires Lorsqu'un navire a des marchandises à destination du Port de Cotonou, l'armateur avertit le consignataire qui reçoit les informations sur les caractéristiques de la cargaison ainsi que la date et l'heure d'arrivée du navire. Ce consignataire informe

transport 16 L’assurance des marchandises transportées : 17 I. Les parties au contrat d’assurance 17 1. Les obligations des parties 17 2. Les taux d’assurances 19 La douane 20 I. Les documents à la sortie de l’Union Européenne : 20 1. Les droits de douane à l’export : 21 2. Les documents à l’import en Australie : 21 Conclusion et décision : 23 Références Bibliographiques 24 Annexes : 25 Introduction : Le transport maritime consiste à déplacer des marchandises ou des hommes pour l'essentiel