Dédouanement De Marchandises Conteneurisées

FOB, CFR, CIF : pour ces 3 Incoterms, « toute référence au BASTINGAGE du navire au lieu de livraison a été supprimée, la préférence allant à la livraison des marchandises lorsqu’elles sont « A BORD » du navire. » « Cela reflète mieux la réalité commerciale de nos jours, tout en évitant la référence à l’image quelque peu surannée de marchandises se balançant d’un côté et de l’autre d’une ligne perpendiculaire imaginaire» Copyright IPM J.PONS 2010 6 M MacLean Le Père de la conteneurisation

V.Les études quantitatives 15 VI.Les panels 16 VII.Prévision de la demande 16 Réalisation des opérations de dédouanement 17 I.Déclarations en douane 17 1)Echange entre pays tiers et pays de l’UE 17 2)Commerce entre pays de l’UE 17 II.Eléments de la déclaration 18 1)L’espèce tarifaire 18 2)L’origine 18 3)La valeur des marchandises 18 III.Contrôle exercé par le commerce extérieur 19 Évaluation de la dette douanière 20 I.Les droits à acquitter

conceptuelleSection 1 : Structures techniques et administratives favorisant l'exécution des opérationsau Port de CotonouParagraphe 1 : Aperçu du Port de CotonouParagraphe 2 : Principaux intervenants portuairesSection 2 : Evolution du trafic des navires et des marchandises au Port de CotonouParagraphe 1 : Evolution du trafic des naviresParagraphe 2 : Evolution du trafic des marchandises2ème Partie : Facilitation du trafic maritimeChapitre I : Analyse critiqueSection 1 : Etude des formalités et procédures utilisées

concentration: qui consiste à assembler les petites productions locales ou régionales dans des comptoirs crées à cette fin, en quantités convenables pour être manipulés sur le marche mondial. Le commerce de distribution: consiste à se procurer les marchandises en très grandes quantités sur le marché mondial et à les emmagasiner pour les distribuer aux consommateurs sur le plan mondial. Le commerce extérieur s'effectue entre les habitants de deux ou plusieurs pays. Il comprend les importations, achats

aux directive de L'OMC, certains pays conservent des droits de douanes élevés. Cette taxation appliquée à l'entrée des marchandises peut avoir deux objectifs ; o o protéger la production nationale inciter les exportateurs à implanter leur fabrication sur place afin de développer le tissu industriel 2. Les Contingentements Quotas limitant quantitativement les marchandises importées annuellement, l'exportateur doit obtenir une licence d'importation auprès des douanes pour la transaction 3

structure du Port de Casablanca Section 1 : Historique du Port de casablanca Jusqu'à la fin du XIXème siècle, les échanges commerciaux maritimes se faisaient en deux points du littoral. En ces points, le débarquement et l'embarquement des marchandises et des passagers s'effectuaient par transbordement sur des pirogues qui assuraient la liaison entre les navires mouillant en rades foraines et le rivage. En 1891, le wharf fut construit à Casablanca. C'était une passerelle métallique avancée dans

leurs activités • L ’OTM • L affréteur routier • Le groupeur • Le transitaire portuaire ou aéroportuaire • L ’agent de fret aérien • Le CAD • Sur le plan de leurs spécialités • Par mode de transport • Sur une zone géographique • Par type de marchandises • Par type d ’opérations 28/01/2011 10 Les auxiliaires de transport : Comment sont ils rémunérés ? • Par le client : Sur les frais de transit, frais de dossier, les frais d ’intervention... Les auxiliaires de transport : Comment le

conteneurisation est sans doute l’une des révolutions les plus marquantes du transport maritime. Mais qu’est ce en fait la conteneurisation et comment elle est née ? La conteneurisation est l’utilisation de conteneurs pour le transport maritime de marchandises. Apparu dans les années 20 aux Etats-Unis dans les transports ferroviaires, la conteneurisation a gagné la France peu de temps après car les premières utilisations en maritime y ont été enregistrées en 1925. Par la suite, la conteneurisation a

SOMMAIRE 1ERE PARTIE : DEDOUANEMENT DE LA MARCHANDISE CHAPITRE I : PRINCIPES DE BASE DE LA LEGISLATION DOUANIERE EN VIGUEUR Section I : les formalités douanières I- La déclaration II- Le déclarant III- Le trafic douanier IV- Les conditions d’application du tarif douanier à l’importation Section II : l’infraction douanière I- Définition II- Classification des infractions par degré de gravité CHAPITRE II : LES PROCEDURES DE DEDOUANEMENT Section I : la modernisation

les ordres de recette émis, les droits et taxes deviennent exigibles. Le principe est que l’enlèvement des marchandises au sein des enceintes douanières soit subordonné au paiement de ces droits qui doivent s’effectuer au comptant et au bureau de liquidation. Le délai maximum fixé par la législation et la réglementation douanière pour enlever la marchandise est de trois jours à compter de la date d’émission de l’ordre de recette (après ce délai le calcul des intérêts de retard commence) ;