Déductions Et Réintégrations Extra Comptables

TECHNIQUES COMPTABLES APPROFONDIES SOMMAIRE TITRE I- EVALUATON DU PATRIMOINE DE L’ENTREPRISE CHAPITRE I- Les immobilisations CHAPITRE II- Les opérations de portefeuille CHAPITRE III- Les stocks et encours CHAPITRE IV- Les créances et les dettes TITRE II- RATTACHEMENT DES CHARGES ET DES PRODUITS CHAPITRE I- Les opérations à long terme CHAPITRE II- Les opérations faites pour le compte d’un tiers CHAPITRE III- Les sociétés en participation TITRE III- LES CAPITAUX PERMANENTS CHAPITRE

d'interprétation ou diagnostic financier dont l'objet et de prévoir et d'anticiper les risques et en particulier,les risques financiers qui menace la firme,elle consiste aussi à étudier une entreprise sur le plan financier en s'appuyant sur des documents comptables et sur des informations économiques et financiers relatives à l'entreprise,ou à son marché .une fois effectuée,elle permet de porter un jugement d'ensemble sur la santé financière d'une société,la gestion et la rentabilité,et ses perspectives de

Mémoire de fin d’études Audit comptable et financier Réalisé par : Siham Sadrati Mahacin Guara Encadré par : MME DIANI ASMAE Année universitaire 2009/2010 Mémoire de fin d’études Audit comptable et financier Dédicace Par leur manière de penser et d’entrer dans votre propre raisonnement, des gens possèdent le pouvoir très rare de vous rendre plus intelligent. Vous vous sur prenez alors, au cours d une discussion avec eux, à aller plus loin dans vos idées et vous croyez que vous avez

P.F. N.C. O.N.I.C.L. O.P.C.V.M. O.P.C.R. P.M.E. R.C. R.N.R. D.G.I. Avril 2011 : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : Chiffre d’affaires Carte nationale d’identité Code Général des Impôts Code Général de Normalisation Comptable Commission Locale Communale Commission Locale de Taxation Conseil National de la Comptabilité Commission Nationale de Recours Fiscal Code de recouvrement des créances publiques Code de Commerce Cotisation minimale Code Pénal Droits d’Enregistrement

des Impôts ZAGHNOUN ABDELLATIF D.G.I. Avril 2011 3 ABREVIATIONS C.A : Chiffre d’affaires C.N.I. : Carte nationale d’identité C.G.I. : Code Général des Impôts C.G.N.C. : Code Général de Normalisation Comptable C.L.C. : Commission Locale Communale C.L.T. : Commission Locale de Taxation C.N.C. : Conseil National de la Comptabilité C.N.R.F. : Commission Nationale de Recours Fiscal C.R.C.P. : Code de recouvrement

II Base imposable Section I.- Détermination de la base imposable Article 8.- Résultat fiscal I.- Le résultat fiscal de chaque exercice comptable est déterminé d’après l’excédent des produits sur les charges de l’exercice, engagées ou supportées pour les besoins de l’activité imposable, en application de la législation et de la réglementation comptable en vigueur, modifié, le cas échéant, conformément à la législation et à la réglementation fiscale en vigueur. Les stocks sont évalués au

Section 3 : Licenciement abusif : cas concrets………………………………..46 Chapitre 2 : Les effets du licenciement abusif :…………………………………..50 Section 1 : La réintégration du salarié :……………………………………….51 I/ la réintégration sous la lumière de la jurisprudence française :……...…51 II/ L réintégration sous la lumière de la jurisprudence marocaine :………52 Section 2 : Paiement des indemnités pour licenciement abusif :……………..53 I/ le paiement

soit reconnue - dans la mesure où c'est à lui qu'il appartient de fixer les règles concernant le calcul et le recouvrement de l'impôt - il n'en est pas moins vrai que ce même droit entretient avec les autres disciplines (droit des affaires, droit comptable, droit économique, ... ) des relations d'interdépendance et de complémentarité que l'on ne saurait ignorer. Nous espérons donc que le présent travail, axé sur quelques aspects de la fiscalité des opérations bancaires, atteindra son objectif, à

Université de Tunis I.S.C.A.E C.E.S Révision Comptable (Année Universitaire 2011/2012) COURS EN MATIERE D’AVANTAGES FISCAUX ETUDE DE CAS (Mis à jour au 1er Janvier 2012) Elaboré par : Mohamed Salah AYARI Conseiller Fiscal PREMIERE PARTIE LES AVANTAGES FISCAUX PREVUS PAR LE CODE D’INCITATION AUX INVESTISSEMENTS LES AVANTAGES FISCAUX

La composition du cabinet 7 3.1- La formation et l'expérience professionnelle 7 3.2- L’organigramme 8 4. L’Ordre des Experts Comptables et la Compagnie des Commissaires aux Comptes 9 II. Travaux comptables. 1. Organisation comptable 10 1.1- Le dossier client 10 1.2- Le suivi d’un dossier comptable 11 2. La Taxe Professionnelle (T.P.) 13 2.1- Les tâches 13 2.2- Comment remplir cette déclaration ? 14 2.2.1- Cadre