Déductions Et Réintégrations Extra Comptables

CREDIT On fait figurer le débit à gauche, le crédit à droite. La présentation d’un compte se fait en Τ , c’est-à-dire Débit « E », Crédit « R ». L’ensemble des comptes se retrouve dans le plan comptable. Dans un compte en Τ , il convient de noter la date, la pièce, le montant. E Débit Crédit R 2 000 10 000 20 000 5 000 B - INTERACTION ENTRE PLUSIEURS COMPTES Présentation de

IR/Source : II. Gestion de la section IR/Restitution : 53 11 54 Partie 3 : Enregistrement, RAF/TVA-IS, IR/Profit Immobilier Chapitre 7 : Enregistrement, RAF/TVA-IS I. Enregistrement : La fonction ordonnancement : II. Enregistrement : La fonction comptable : 59 62 Chapitre 8 : IR/Profit Immobilier I. Dépôt du dossier IR/PI : II. Liquidation des dossiers IR/PI : III. Procédures de notification: 70 11 70 73 IV. Contrôle des actes enregistrés provenant directement du bureau d’ordonnancement: 73

précieux. Nos sincères remerciements vont à tous ceux et celles, qui de près ou de loin, ont permis par leurs conseils et leurs compétences à ce que ce mémoire soit moins imparfait. 3 ISCAE Ernst & Young Sommaire Introduction Partie I : Cadre comptable et fiscal des immobilisations 6 7 A- Référentiel marocain 1. Définition et classification des immobilisations 1.1. Définition 1.2. Classification 1.2.1. Immobilisation en non-valeur 7 7 7 7 7 1.2.2. Les immobilisations incorporelles 7 1.2.3

h c e k ra Le contentieux fiscal au Maroc : voies de recours et rôle de l’expert comptable F s l i ta r o P t n a i d u t e D E s SOMMAIRE MEMOIRE D’EXPERTISE COMPTABLE NOVEMBRE 2006 1 s e sj r a M Le contentieux fiscal au Maroc : voies de recours et rôle de l’expert comptable INTRODUCTION GENERALE PREMIERE PARTIE : CONTENTIEUX FISCAL, ACTEURS ET VOIES DE RECOURS Introduction de la première partie Chapitre préliminaire : Contentieux fiscal : Problématique, intérêt et définition Section

D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES ISCAE LE CONTENTIEUX FISCAL AU MAROC : VOIES DE RECOURS ET ROLE DE L’EXPERT COMPTABLE MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE PAR MME SABAH CHERKAOUI MEMBRES DU JURY Président du jury : Mr Abderrahmane SAAIDI, Expert Comptable DPLE Directeur de recherche : Mr Abdellatif BERNOSSI, Expert Comptable DPLE Suffragants : Mr Abdelmounaim BIADE, Professeur à l’ISCAE Mr Mustapha AMAN, Fiscaliste Intervenant à l’ISCAE

plus ou moins dans la vie active. En choisissant un stage au sein d’un cabinet comptable, j’ai bien visé le coté pratique de notre formation. L’avantage de l’alternance consiste à est d’ accumuler les connaissances théoriques avec celles de la pratique. Ceci permet également d’entrer dans la vie professionnelle et de découvrir plus précisément le milieu comptable. Ce qui permet de comprendre l’ensemble du processus comptable, de la la saisie comptableilité générale jusqu’au bilan. Dans premier temps

L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE PAR Mr. Boubkar HANINE INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISRATION DES ENTREPRISES MEMBRES DU JURY Président : M. Tijani ZAHIRI -Expert comptable DPLE, Président du Conseil National de l’Ordre des Experts- Comptables ; Directeur de recherche : M. Mohamed BOUMESMAR, Expert comptable DPLE Suffragants : M. Abdenbi BEN CHERIF, Expert comptable DPLE M. Mohammed EL KESRAOUI, Expert comptable DPLE TITRE : LES REGIES COMMUNALES DE DISTRIBUTION

l’étape du classement, il faut saisir les opérations dans les journaux auxiliaires à l’aide du logiciel AS400 (annexe 1).Ce dernier est un logiciel simple et facile, qui est conçu spécialement pour la comptabilité au Maroc en respectant le plan comptable marocain. En saisissant les opérations, AS400 donne automatiquement un numéro de pièce à l’opération ce numéro là est à écrire sur la pièce (facture, avis de débit..) pour créer une liaison entre les opérations passées au journal et les pièces

Abdallah chef du personnel, Pour tout le temps qu’il a bien voulu me consacrer ; grâce à lui j’ai pu rencontrer un grand nombre de personne travaillant dans cette société. J’exprime toute ma gratitude à Monsieur D.ZIANI MANSOUR, chef de la division comptable pour l’effort fourni, les conseils prodigués, sa patience et sa persévérance dans l’encadrement et le suivi de mon rapport de stage Enfin je voudrais remercier les responsables de la société COMTO qui m’ont permis d’effectuer ce stage dans des

D'EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C) ISCA E MÉMOIRE PRÉSENTÉ POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE Sujet : L'EXPERT COMPTABLE DEVANT LE REJET DE LA PREUVE COMPTABLE ET LE POUVOIR D'APPRECIATION DE L'ADMINISTRATION FISCALE Auteur : Mme Nada LAHLOU Président du jury dddddddd : M. Brahim KETTANI – Directeur de la Législation des Etudes et de la Coopération Internationale. Directeur de recherche Suffragants : M. Abdelaziz MOUFARREH – Expert-Comptable. : M.