Définition Du Code Du Travail Marocain

personnelle, résolution d'un problème avec prise en compte des contraintes de coût, délai… , prise en compte des aspects économiques et sociaux, utilisation de sources d'information diverses, ✓ Sur le plan humain : Communication (écrite et orale), travail en équipe, innovation, créativité, responsabilité, éthique, autonomie, ouverture. En plus de ces points cités, le stage nous permettra, stagiaires à MIAGE la maîtrise de nouveaux langages de programmation, d’appliquer des méthodes théoriques

Page |1 AVANT PROPOS « Aucune société ne peut s’édifier que sur un équilibre entre le travail intellectuel pur et le travail a la fois intellectuel et manuel. La formation professionnelle implique aussi réflexion compréhension, ouverture d’esprit et intelligence…» II S.M HASSAN II (EXTRAIT DU DISCOURS DU 14/08/1988) BANQUE POPULAIRE Ecole Nationale de Commerce et de Gestion Du 01 Aout 2010 au 31 Septembre 2010 AGENCE AIN ASSERDOUN Page |2 SOMMAIRE 1 ERE PARTIE :

FSJESR Rabat-Agdal - M. KHALID Abderahmane -M. LARAKI Driss : directeur à la CNRA : Professeur à la FSJESR Rabat-Agdal Année 2009 2009 [retraite complémentaire au Maroc : émergence et développement] Remerciements Je commencerais ce travail en ayant une pensée sincère et très spéciale pour toutes les personnes qui m’ont aidé et soutenu pendant cette période. Je les invite tous à trouver ici, l’expression de ma gratitude et considération. Je remercie d’abord Mr Driss Laraki , le directeur

{draw:frame} Plan Définition de la contrefaçon Définitions usuelle et juridique de la contrefaçon La propriété industrielle La contrefaçon des médicaments Les différentes formes de contrefaçon de médicament 1 - Les médicaments illicites = un préjudice économique La contrefaçon au Maroc Définition de la contrefaçon Ce qui est "contrefait", ce qui est "contrefaisant" La confusion est fréquente... -> Les marques et les produits qui font l'objet d'une contrefaçon

Matière :économie marocaine Préparé par : - Goumrhar Hicham Sous la direction de : Mr khchani.M * Oulaabas Hicham Année académique : 2010-2011 | Semestre d’étude : S3 | PLAN : Introduction PREMIERE PARTIE : PRESENTATION DE LA PME MAROCAINE. 1) Différentes approches et définitions de la PME 2) PLACE

implique le droit à ne pas être inquiété pour ses opinions et celui de chercher, de recevoir et de répandre, sans considération de frontières, les informations et les idées par quelque moyen d'expression que ce soit » (Art.19-2). le gouvernement marocain a adopté en février 1995 une loi sur le statut du journaliste professionnel. Dans le préambule de ce document figure depuis un passage du discours du roi Hassan II adressé en mars 1993 aux participants au premier colloque national sur l’Information

 Le registre du commerce Filière : Sciences économiques et gestion Semestre : 4 Section : 1 Le registre de commerce 1-Partie théorique Introduction : a-Définition du registre du commerce : b-L’objectif du registre de commerce : c-L' organisation du Registre de Commerce au Maroc : d- Les inscriptions au registre du commerce : e- L’intérêt du registre de commerce dans la vie quotidienne : f-Composition du registre de commerce : -Registre journalier : -Registre

…………………………………………………………………………………. 6 Partie I : La banque populaire et son secteur d’activité …………………………………….…7 Chapitre I : Présentation du système bancaire marocain …………………………………...... 8 I. II. III. L’organigramme du système bancaire marocain ……………………………….…8 L’organisation actuelle du système bancaire marocain …………………………...9 La structure du système bancaire marocain …………………………………...…10 Chapitre II : Présentation de la Banque Populaire…………………………………………....15 I. II. III. L’histoire du groupe Crédit Populaire

relatives à la complicité pour banqueroute par l’utilisation des moyens ruineux : 10 1-1) La définition et présentation du contexte du délit de la banqueroute : 10 1-2) Les sanctions relatives à la complicité de la banqueroute : 11 2) les sanctions pour violation du secret professionnel : 12 2-1) la détermination du champ d’application : 12 2-2) L’application de l’article 446 du code pénal : 12 3) Les sanctions relatives à la rupture abusive de contrat de crédit : 13

subissent encore de nos jours dans le Moyen-Orient. L’un des premiers crimes est de « naître fille » dans un village où les traditions religieuses sont encore appliquées à l’extrême. En effet, dès leurs plus jeunes âges, elles connaissent la dureté du travail. Mais elles le vivent normalement car elles se doivent d’être soumises, obéissantes sous peine d’être battues, maltraitées, brûlées voir même tuées,… Dans ces pays, c’est la loi des hommes. Le seul rêve de liberté est le mariage. Mais selon la