Etre Libre Cest être Informé

loi elle meme --> on personifie la loi. "le législateur prescrit ou impose.. ". Renvoie à la volonté de celui qui créer la loi et on va confondre la volonté du législateur avec la prescription de la loi. Le droit est divisé en plusieurs branches et cest la complexité de notre syst juridique qui va conduire à cette distinction. Diff. catégories. . distinction entre le droit internationale et droit interne: le droit interne est en vigueur dans un état donnée et le droit internationale peut régir les

loyaute et licéité des preuves A/ condititons de formes -loyauté indiviuelle : article L1222-4 on doit porter préalablement a la connaissance du salarié toute technique du controle quelqu'elle soit pour la surveiller; cette idée de préalablement informé dissuade les malfaiteurs . en matière informatique on consulte d'abord le DSI. je peux controler les sites auxquelles mes salariés se connectent. arrret récent de 2012 un servie interne de la RATP s'apercoit que ceux qui remplit les distributeurs

toutes les cultures, on ouvre notre esprit sur le monde. Et dans l’hôtellerie restauration on peut s’inspirer de partout, afin de rendre l’établissement plus intéressant pour tout le monde.Vatel prcq on varie entre cours et pratique et je pense que cest le meilleur moyen d’apprendre. De plus le stage nous permet dentrer concrètement dans le monde du travail et on apprend. On peut se créer un réseau car on rencontre des personnes qui ont les mêmes projets que nous. On apprend un peu tous les secteurs

baisse les coûts des charges salariales pemerttant ainsi de diminuer le prix de vente sur le marché du produit et donc realiser une monopolisation -monopersonne = le marche ou il y a un seul acheteur - capitalisme ¥ socialisme -privée ¥ collective -libre ¥ etat -profit ¥ satisfaire des besoins sociaux -l'e/se decide tt Loi 104 12 sur et la loi 20 13 sur les prix et la concurrence La loi 9- 88 (1990) relative aux obligations comptables des commerciales (modifiée et complétée par la Loi 44-03 de 2006)

Si l'on souhaite disposer d'un système complet, capable d'envoyer des mails et aussi d'en recevoir pour un ou plusieurs domaines, il faudra également tenir compte des protocoles POP3 et IMAP et installer ce qui va avec. Il existe dans le monde libre de nombreuses solutions, nous en verrons quelques-unes : • Postfix pour le SMTP avec un serveur POP/IMAP comme Dovecot, pour gérer un seul domaine ; • Postfix avec le serveur POP/IMAP nommé Cyrus, pour gérer plusieurs domaines ; • Qmail

Progressivement, le droit progressif la reprise a son compte, édicter des règles communes aux acteurs de la vie commerciales. L122- 12 sauvegarde du contrat de travail Il se doit d’être rapide réaliste et sur : droit civil Alors que le droit commercial doit être rapide. L’inoposabilité aux tiers des clauses limitatives aux pouvoir légaux. Liberté de la preuve article 110 -3. Simplicité des techniques des transmissions de créancess, affacturage cession Lourd formalisme qu’on ne retrouve pas en droit commercial

l’étude du texte de la Constitution. Mais c’est également la pratique Constitutionnelle, la façon dont les articles sont appliqués par le pouvoir public, car parfois, les textes et leur applications s’éloignent parfois, alors qu’ils ne sont pas sensés être dissociés. Il y a aussi une nouvelle dimension jurisprudentielle (des décisions du Conseil constitutionnelle) dans le droit constitutionnel. Celui ci, devant appliquer la Constitution, a été amener à interpréter la Constitution, et parfois même à

tat. Cest la fois un phnomne social, et un mode de rgulation sociale. Cette dfinition classique du droit dpend dun certain nombre de prsupposs, mais selon le courant ou on se situe, on peut tout dabord penser que le droit est assimilable un ensemble de normes tatiques (Normativisme) qui a t penser par kelsen. Dans le cadre de ce modle, chaque norme dpendent dune autre norme tatique., ou bien un autre courant qui considre que le droit ne sont pas les rgles poses dans le cadre dun tat, cest linterprtation

créance .(Action récursoire : action qui confère au codébiteur ayant remboursé la totalité de la dette le droit de se retourner contre les autres codébiteur pour récupérer leur quote part ) Pour tte créance dt le montante est supérieur a 250 dh , doit être etablit par écrit une preuve constituée :écrit en prévision d'une contestation possible , est detiné a établir l'existence et le contenu du contrat Sanction en cas d'inexécution d'une obligation découlant d'un acte commercial: -Action rédhibitoire

dadaptation culturelle qua fait face Angela, certaines erreurs de perceptions ont clairement t comises par les dirigeants telles que Le strotype ou le clich, est une erreur de perception trs rpendue qui altre le processus de perception, en dautres mots cest une ide toute faite que lon associe un groupe ou une catgorie de personnes sans prendre en compte les diffrences individuelles de chacun. On la retrouve dans ce cas, lorsquAngela nous explique Je suppose que tout le monde estimait que, venant dune