Etre Roi Sous Les Mérovingiens

de l’histoire, et non de réalité figée. Il existe de nombreux textes de droit qui permettent de s’en rendre compte. Un texte de droit dit « nul juge ne doit, homme ou femme, condamné à mort, si justice ne trouve chose clair et apparente ; ainsi doit être toute justice plus émue d’absoudre que de condamnée et tous doivent croire que les hommes sont bons jusqu’à temps qu’il soit prouvé du contraire ». ; ce principe est fondamental dans nos institutions contemporaines, c’est la présomption d’innocence

l’intercitio (possibilité de s’opposer à un autre magistrat), impossibilité d’être personnellement attaqué. Il possède un pouvoir illimité. Il se fera alors nommé : AUGUSTUS. 3ème siècle : apogée des conquêtes. Le partage du pouvoir & absolutisme sous l’Antiquité tardive (284 à 565) DIOCLETIEN en 284 se fait appeler AUGUSTE. Tétrarchie exercée par 4 personnes, deux Augustes et deux autres. Ces deux augustes vont s'adjoindre de César, assistants. En réalité il n'y a pas de partage de l'Empire

créer du dt ou une loi. Le droit né d’une élaboration lente et progressive n’a pas de créateur spécial. §3 La volonté Le dt peut-être une création volontaire. (ex : Roi, communauté politique…) Toutes les sociétés connaissent ces modes de création du dt. Le droit peut être une création volontaire. C’est le produit de la volonté d’une personne (roi peuple). Les sociétés connaissent dans leur histoire les différents modes de création du droit. 2e SECTION, les sources formelles du droit

Introduction : « Sous quelle loi vit-on ? ». Le concept de droit à traversé l’histoire, malgré le fait que cette notion ne fut définie qu’a partir de quatrième siècle avant notre ère, le droit était bien présent dans toutes les sociétés. Que ca soit à Rome ou dans une tribu africaine, toutes les civilisations ont besoin du droit. Dans le temps, le droit à du s’adapter au contexte, il a subi des mutations, mais dans sa définition propre, le droit est resté le même. Si on prend une définition du

magistrats etc. toutes les institutions de la République 3. Le Sénat Le Sénat a un rôle essentiel puisqu’il contrebalance le pouvoir des magistrats. Pour y entrer, il faut simplement avoir exercé une magistrature. Il ne peut se réunir lui- même, ildoit être convoqué par un magistrat. Comment agit- il ? Il dispose de l’auctoritas qui est une notion essentielle en droit romain dont l’idée est d’augmenter l’efficacité d’un acte juridique ou d’un droit. Les domaines d’action du Sénat sont : - L’élaboration

évêques de son royaume 587-589 : les Wisigoths ariens deviennent catholiques (à la suite de la conversion du roi Reccared, puis du concile de Tolède). -> Réunir les chefs de communautés d’Espagne pour créer une sorte d’Église d’Espagne comme Clovis l’a fait dans son royaume.Fin 6ème/7ème : conversion des Angles et des Saxons (Ethelbert, roi du Kent en 597 est le premier à se convertir ; concile de Whitby en 664  ; même processus qu’en

comtés, des terres plus ou moins grandes qui étaient les ancêtres des civitas romaines. A la tête de chacun de ces domaines se trouvait un comte, à qui le Roi avait confié son pouvoir afin d'être représenté aux yeux des habitants de chaque comté. La fonction du comte, c'est-à-dire le rôle que celui-ci détenait, était donc définie par le roi, dans le cadre d'un pouvoir centralisé. Mais à partir de 843, l'autorité royale s'affaiblit et la conception d'un pouvoir centralisé n'existe plus, ce qui traduit

droit » écrit par Jean-Marie Carbasse Contexte historique Epoque royale : L’époque royale c’est l’époque des premiers rois, de Jules César (assassiné en 44) et de Romulus. En 509 il y a une révolution aristocratique qui a expulsé le dernier roi de Rome, à partir de là il n’y a plus de rois mais il y aura la république romaine, jusqu’à l’époque d’Octave en 27 avant JC. C’est la fin de la république. Il y a trois grands régimes politiques * Une époque royale * Une époque dite de la

remarquable : le droit romain est un droit déjà très perfectionner, ils ont compris la nécessité de structurer le droit. Mais par la suite on va régresser au niveau du droit & en particulier en France (barbare, pas la même culture). Ces progrès vont être constaté à deux niveaux : enseignement du droit : on doit aux romains la méthode d'enseignement du droit, ils ont développer la doctrine. À partir du premier siècle av JC, les romaines vont conquérir la Gaule, et au départ la Gaule est un vaste ensemble

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Le but d’une introduction historique au droit : Le droit peut-être considéré comme une science, il est considéré comme tel depuis le XIXème siècle. Mais ce n’est pas une science dure comme la chimie et la physique car ce sont des matières qui progressent vite. On ne peut pas vraiment parler d’amélioration du droit mais plutôt d’adaptation. Il n’est pas question d’un perfectionnement croissant du droit. Les questions que l’on se posait dans l’Antiquité on se