Etude De Cas Contrefacon

La contrefaçon: Sommaire: I/ Les médicaments contrefait dans le monde II/ Médicaments contrefait, attention danger III/ De l'Afrique en Europe, le traffic des faux médicaments IV/ Lutte contre la contrefaçon de médicaments : necessite d'une coopération Internationale Introduction Les contrefaçons de médicaments sont un fléau pour les pays en voie de développement . Mais a vec Internet ces produits , gagnent également les pays industrialisés où ils mettent aussi en danger la santé des

 BACCALAURÉATS PROFESSIONNELS TERTIAIRES ÉPREUVE D’ÉCONOMIE - DROIT ÉTUDE N° 1 Dates : du Académie : Versailles Établissement : Lycée Louis Bascan Nom : SCLISSON Prénom : Enora Classe : TBPGA2 Partie du programme concernée par l’étude : Le contexte de l’activité professionnelle Le droit facteur d’organisation et de régulations sociales Les relations sociales dans les organisations La création de richesses L’organisation des échanges La régulation économique dans le cadre d’une politique

du droit des marques 3.1 - Les atteintes du fait des tiers. 3.1.1 - La contrefaçon 3.1.1.1 - La contrefaçon aujourd'hui. 3.1.1.2 - La contrefaçon c'est : 3.1.1.3 - Comment prouver la contrefaçon? La saisie-contrefaçon. 3.1.1.4 - Les sanctions de la contrefaçon. 3.1.2 - L'opposition au dépôt d'une marque. 3.1.3 - La nullité. 3.1.3.1 - Qui peut agir en nullité : 3.1.3.2 - Conséquences de la nullité : 3.1.3.3 - Le cas de la fraude 3.1.4 - La revendication d'une marque 3.2 - Les atteintes

Éco droit introduction : qu'est ce que la contrefaçon ? objet d'étude : les libertés économique et le droit de propriété sujet de l'étude : la contrefaçon problématique : qu'est ce que la contrefacon et pour quel raison est t'elle faite ? Ére Partie : qu'est ce que la contrefaçon ? La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer

Grégoire Louineau et Benjamin Collignon 1ere ES 1 Les dérives de l’industrie pharmaceutique Table des matières Introduction p.3 I) Les contrefaçons de l’industrie pharmaceutique p.4 1) Historique de la contrefaçon 2) Les contrefaçons de médicaments II) Éthique et marketing p.8 1) Les dérives de l’industrie pharmaceutique 2) Les problèmes d’éthique III) Les dangers de la vente par internet et du libre-service p.13 1) L’automédication 2) La

1 La contrefaçon, étude du phénomène 1 3923 mots Stand de montres contrefaites source: http://www.stop-piracy.ch/fr/candp/cap707.shtm le 8 avril 2008 à 22h11 1 2 Table des matières Introduction……………………………………………….p.3 I. Qu’est-ce que la contrefaçon ?…….………………....…..p.4-6 a) Définition………………………………………………p.4 b) Histoire et développement……………………………..p.4-6 II. Le phénomène contrefacteur……………………………..p.6 a) Son ampleur……………………………………………p.6-7 b) Secteurs touchés………………………………………

Etude de droit La contrefaçon chez Chanel Sommaire La contrefaçon chez chanel : . Chanel et la contrefaçon -. Les actions de chanel pour la contrefaçon . Chanel accusé d’un cas de contrefaçon Résumé de documents Bibliographie Introduction: Chanel, comme beaucoup de grande marque subie la contrefaçon. Beaucoup de produis sont contrefaits en chine. Et depuis un certains moment des sites de contrefaçon chinoise fleurisse sur internet. Toute sorte de produis

ETUDE N° 1 Date de réalisation : du 15 Mars au 22 Avril 2013 | Partie du programme concernée par l'étude :▪ Le contexte de l'activité économique ▪ Le droit facteur d'organisation et de régulations sociales▪ Les relations sociales dans les organisations ▪ La création de richesse ▪ L'organisation des échanges x▪ La régulation économique | Thème du programme : Le cadre juridique des échanges | Titre de l’étude : Quels sont les impacts de la contrefaçon ? Objectifs :

procédures de prévention et de répression de la contrefaçon Ce guide a pour objectif de présenter de manière simplifiée et résumée les différentes procédures que les titulaires de droit, et notamment les entreprises, peuvent utiliser pour lutter contre la contrefaçon de leurs créations et innovations. Mai 2014 Photo Membres du CONPIAC lors de « 2ème Rencontre euro – méditerranéenne des Comités nationaux de lutte contre la contrefaçon (4 Décembre 2009 à Tanger) » Guide des procédures

| |CONTREFAÇON. LE PAYS PREND UNE PLACE TOUJOURS PLUS IMPORTANTE SUR LE MARCHE DES COPIES. DOUANES POREUSES ET LOIS INADAPTEES SONT MISES| |EN CAUSE. | |Lorsqu’on parle de contrefaçon, la Suisse se trouve en général du côté des victimes. L’horlogerie en sait quelque chose. Mais, sur