Etude De Cas Tva

LES HÔTELS « EXCELLENCE » ETUDE DE CAS Gérald Naro Professeur Université Montpellier I Février 2003 CAS DES HÖTELS « EXCELLENCE » La société des hôtels « Excellence » est une division de la filiale française d’un groupe hôtelier international. Elle est composée d’une chaîne d’hôtels franchisés offrant des prestations de qualité : les hôtels Excellences qui comptent près de 150 établissements installés au cœur des villes, en bord de mer, près des grands axes routiers, des aéroports

le diagnostic de l’équilibre financier, le BFE moyen doit être comparé au Fonds de roulement pour l’exercice considéré. S’il existe une adéquation, la situation est saine et l’entreprise ne devrait pas rencontrer de problèmes de trésorerie. Dans le cas contraire, il convient de prendre très rapidement des mesures correctives. III- Les modalités de calcul La prévision du BFE moyen par la méthode des experts-comptables nécessite de connaître la structure du chiffre d’affaires et la durée d’écoulement

fabrique des engrais destinés à l’usage agricole et domestique conditionnés par sacs de 50 kg. Elle bénéficie sur cette activité du taux de TVA réduit à 5,50%, sauf sur les engrais à usage domestique. Elle revend se production à des magasins de distribution spécialisés en ce domaine. Travail à faire : 1) Pour quelle raison l’entreprise détaille t-elle ses comptes de TVA et de ventes ? (annexe 2). 2) Précomptabilisez les documents de l’annexe 1 dans un bordereau de précomptabilisation (à tracer). Il n’est

réception des dossiers et classement……………………9 + La remise du dossier au gestionnaire……………………….9 2. Autres taches qui m’étaient confiées……………………... 10 3. Les Travaux de la TVA………………………………….... 10 - Définition - Taux de TVA au Maroc - Les types de déclaration TVA 4. Les étapes de création d’identifient fiscal……………….…11 C) La finalité de mes taches………………………………….…. .11 3/ Enseignement tiré de ce stage……………………………….… ..12 4/difficultés

Distribution d’eau et d’électricité et le Service assainissement Capital social  : 307.594.180,93 Effectif  Date de création   Janvier1996 N° de TVA   04960277 N° de la Patente  52706781 N° de compte bancaire 1805221 Y, CNCA-Larache Faxe : 0539520352 Téléphone : 0539520925 II- Historique de LA RADEEL: 1. Création de la RADEEL : II. Historique de La

trésorerie: 21 a. Les prévisions de trésorerie dans le cadre d'une procédure budgétaire : 22 a. Tableau des encaissements sur ventes et autres encaissement: 23 b. Tableau des décaissements sur achats et tableau général des décaissements : 23 c. Tableau de la TVA : 24 d. Budget de trésorerie: 24 a. Principe: 24 b. Démarche de prévision : 24 a. Hypothèse 1 : Trésorerie largement excédentaire 26 b. Hypothèse 2 : soldes négatifs plusieurs solutions 26 Section 3 : Recourir aux moyens de financement : sources de

immobilisations corporelles en cours ; Les immobilisations incorporelles en cours 1) Rappel : Les immobilisations corporelles en cours comprennent : * Les immobilisations non terminés à la clôture de l’exercice qui sont imputées selon le cas aux comptes : * 2392 : Immobilisations corporelles en cours de terrains et constructions ; * 2393 : Immobilisations corporelles en cours des installations techniques, matériel et outillage ; * 2394 : Immobilisations corporelles

1. La mission d'audit 2. La mission de consultant IV. L'OPTIMISATION DES TACHES 1. Une approche particulière du marché 2. Des travaux normalisés V. TACHES REALISEES NON TRAITEES DEUXIEME PARTIE : ETUDE D'UN DOSSIER CLIENT I. PRESENTATION DE L'ENTREPRISE II. MISE A JOUR DU DOSSIER CLIENT 1. Classement des différentes pièces comptables 2. Codification et saisie des factures d'achats et de frais généraux

MISSIONS 1. La mission de présentation 1. La mission d'audit 2. La mission de consultant IV. L'OPTIMISATION DES TACHES 1. Une approche particulière du marché 2. Des travaux normalisés V. TACHES REALISEES NON TRAITEES DEUXIEME PARTIE : ETUDE D'UN DOSSIER CLIENT I. PRESENTATION DE L'ENTREPRISE II. MISE A JOUR DU DOSSIER CLIENT 1. Classement des différentes pièces comptables 2. Codification et saisie des factures d'achats et de frais généraux 3. Codification et saisie du journal des

Juridiques :………………………………...14 1 -Pièces a fournir par la création d’entreprise a- la personne morale : ✓ cas de la société anonyme : ✓ cas de la SARL : ✓ cas de la société non collective : ✓ cas de la société commanditée simple : ✓ cas de la société commanditée par action : b - la personne physique : ✓ cas des commerçants : ✓ cas de la gérance ✓ cas des succursales ou agences de commerçants : 2-Constitution de la SARL : a- formalités administration :