Etude De Cas Tva

FISCALITÉ COMPLEXE, INCOHÉRENTE ET INJUSTE Par Najib Akesbi 74 ETUDE DE TERRAIN Najib Akesbi Economiste, Institut Agronomique et Vétérinaire Hassan II, Rabat. Une incohérente et injuste Notre système fiscal marche sur la tête. On s’en doutait un peu. Najib Akesbi nous le démontre avec maestria : TVA, IS, IR… Tout y passe. Dans cette deuxième et dernière partie de l’évaluation de la réforme fiscale entamée en 1984, cette étude documentaire interroge les objectifs préconisés et les résultats

Akesbi 74 Najib Akesbi Economiste, Institut Agronomique et Vétérinaire Hassan II, Rabat. ETUDE DE TERRAIN Une fiscalité incohérente et injuste Notre système fiscal marche sur la tête. On s’en doutait un peu. Najib Akesbi nous le démontre avec maestria : TVA, IS, IR… Tout y passe. Dans cette deuxième et dernière partie de l’évaluation de la réforme fiscale entamée en 1984, cette étude documentaire interroge les objectifs préconisés et les résultats atteints, sous le double angle

dans notre vie professionnelle. v Mme Aziza EL BARQ, responsable financier dans l'entreprise Majka SA qui a mis à notre disposition tous les éléments nécessaires pour la réussite de notre projet. v Mr Moâd DAOUDIA KEBDANI responsable de la division étude et promotion à la Maison de l'Artisan pour son chaleureux accueil ainsi que pour ses explications techniques. Introduction Première partie : Présentation du projet Nature du projet Fiche technique de la société Deuxième partie : Etudes techniques

d'activité donne une importante crédibilité à la pratique usitée. Néanmoins, s'il s'avère qu'une telle pratique n'est pas conforme aux principes comptables fondamentaux, elle ne peut être considérée comme un principe comptable généralement admis. Dans le cas d'espèce, la capitalisation des pertes dégagées au cours de la première année d'activité heurte les conventions : - de prudence puisqu'elle reporte sur les exercices futurs des pertes de l'exercice, - de séparation des exercices et de rattachement des

de la création publicitaire Section 2. Les messages publicitaires Section3. La production du message publicitaire Chapitre III. Etude de cas : Partie 2 : la faisabilité du projet Chapitre I. Etude de marche Chapitre II. Etude technique Chapitre III. Etude juridique Chapitre IV. Etude financière Chapitre V. Etude sociale Chapitre VI. Etude fiscale Conclusion Générale Introduction La création publicitaire est un facteur essentiel de la performance de la publicité. Une bonne

déclaration de la tva : cas de la société equip pus Pour mener à bien leur rôle régalien et assurer une stabilité sociale, les Etats prélèvent des revenus sous forme d’impôt ou de taxe pour les redistribuer sous forme de dépenses publiques ou de subvention. Ainsi au Sénégal depuis 1992, l’Etat met en demeure les entreprises de déclarer et de collecter la taxe sur la valeur ajoutée. Dédicaces SOMMAIRE DEDICACES REMERCIEMENTS INTRODUCTION PREMIERE PARTIE : la déclaration de la TVA Chapitre

RSI  : Régime Simplifié d’Imposition SYSCOA : Système Comptable Ouest Africain SOFICO  : Société Fiduciaire Comptable TPA  : Taxe Patronale et d’Apprentissage TAFIRE : Tableau Financier des Ressources et Emploi TVA  : Taxe sur Valeur Ajoutée TTC : Toutes Taxes Comprises UEMOA  : Union Economique Monétaire Ouest Africain VUNU  : Volontaires Universitaires des Nations Unies AVANT-PROPOS La formation est de nos jours perçue comme un outil permettant

ménages et aux industries qui utilisent cette énergie à différents fins. Ainsi, nous élèves électrotechniciens du GROUPE ESAM nous nous attarderons sur : "L’UTILISATION DE L’ENERGIE ELECTRIQUE EN COTE D’IVOIRE" qui sera le principal objet de notre étude. II- LES DIFFERENTES CATEGORIES TARIFAIRES On distingue en Côte d'Ivoire sept (7) catégories tarifaires; le tarif de l'électricité en vigueur fixé par l'arrêté interministériel n° 041/MC/MEF/MME du 30 décembre 2008 se présente comme suit:

.................................. 19 4. 2. 1. 2. Étude sur la force de vente....................................................................................... 19 4. 2. 1. 3. Étude sur l’effet publicité .......................................................................................... 20 4. 2. 1. 4. Étude sur l’effet prix de vente ................................................................................... 20 4. 2. 1. 5. Étude sur le délai de paiement ........................

modèles organisationnels • • • • Enhancing Knowledge Management Systems with Cognitive Agents, T. Nabeth, A.A. Anghern, C. Roda, INSEAD Identification des facteurs favorisant le succès d’adoption des systèmes de gestion de la connaissance, une étude de cas d’une mutuelle d’assurances, Agnès Lancini, Université de Marseille II Managerial knowledge to organisational capability: New e-commerce businesses, Anjali Bakhru, Open University Business School La gestion de la connaissance chez Airbus : M René