Etude De Cas Tva

........................................................................................................................ 22 Exercice N°6 « régularisation de la TVA » : ................................................................................................................................. 22 Exercice N°7 « régularisation de la TVA » : ................................................................................................................................... 23 Exercice N°8 « Opération

changements Radisson Blu, Décembre 2012 SOMMAIRE 1. RÉFORME PORTANT SUR LA DÉTERMINATION DU RÉSULTAT FISCAL 2. RÉFORME DE L’IMPOSITION DES REVENUS SALARIAUX 3. RÉFORME DES DROITS D’ENREGISTREMENT ET DES TIMBRES 2 4. RÉFORME PORTANT SUR LA TVA 7. AUTRES CHANGEMENTS ATTENDUS 8. LES PROCÉDURES FISCALES 9. ETUDES THÉMATIQUES Nouveau Code Général des Impôts : les principaux changements 1. RÉFORME DE L’IMPOSITION DU RÉSULTAT FISCAL - Principes généraux - Principaux changements 3 1

sélection du projet : cette phase est articulée en cinq étapes : Une étude marketing, commerciale. Une étude de faisabilité technique, industrielle (est-ce qu’on est capable de fabriquer le produit ?). Une étude d’impact : quel va être l’impact de la réalisation de l’investissement sur les autres produits de l’entreprise ? Une étude financière : est-ce que les revenus futurs permettent de récupérer au moins les fonds investis. Une étude du risque. L’autorisation : on va formaliser les différentes phases

considère comme étant le plus approprié. Du côté juridique, la loi oblige chaque entreprise à tenir une comptabilité, cette dernière sert de base pour calculer les impôts que l'entreprise doit versée à l'ÉTAT. De même elle constitue un moyen de preuve en cas de conflit « mal entendu » avec les fournisseurs ou clients. II. Le système centralisateur : Pièces justificatives Journal achat Journal vente Journal banque Journal caisse Journal O.D Journal général Grand livre Balance général Enregistrement caronologique

Traitement de TVA * * * * TVA facturée TVA facturée Le traitement de CNSS Traitement des journaux * * * * Journal de vente « VT » Journal d’achat « AC » Journal banque « BQ » Journal opérations divers « OD » Troisième partie ​ :​ taxe sur la valeur ajoutée Introduction * * Les caractéristiques TVA Les taux appliqués 1. Taux normale 20% 2. Taux réduit de 14% 3. Taux réduit de 10% 4. Taux réduit de 7% La tva dans la loi finance 2014/2015 * i. Tva dans loi de finance 2014 ii. Tva dans la loi

01/06/2011 Sommaire Remerciements Introduction Présentation de l’entreprise Taches Effectuées Classement des pièces comptables. Enregistrement Comptable. Lettrage des comptes de tiers. Enregistrement de la déclaration de TVA. Archivage de dossier client. Taches A Développer Rapprochement bancaire Codification et Saisi. Rapprochement bancaire et lettrage. Conclusion REMERCIEMENTS Il n'est jamais facile pour un étudiant de trouver un stage

manières différentes ; ou le débit- crédit inversé ; ou le règlement d’un client n’a pas été enregistré sous son nom, mais sous le nom d’un autre client qui en effet n’a pas effectué l’achat concerné ; la TVA collectée est faussée sur la déclaration, on devait trouver le décalage de la TVA déclarée et la TVA calculée sur le vrai chiffre d’Affaire Hors Taxe, puis on cherchait l’erreur concernée dans les factures de vente. C] Différents travaux en fin de stage Les travaux mentionnés précédemment

juridique :…..….19 Troisième partie : Divers travaux effectués....................................20 A. Le classement :………………………………………………......21 B. La saisie des pièces comptables sur «CIEL» :……………………….23 C. Calcul, déclaration et comptabilisation de la TVA :………………...27 D. Participation à la création des sociétés :…………………………...32 Conclusion………………...………………………….…37 Annexes…………………………………………………38 Je dédie ce modeste travail comme un témoignage d'affection, de respect et d'admiration:  Mon dieu

fiscal des intérêts de retard 2- Droit commercial Acte Uniforme sur le droit commercial général : Aperçu des principales innovations 3- Droit social La Médaille d’honneur du Travail : rappels 4- Droit Social Rémunérations dues au salarié en cas de suspension du contrat de travail 5- Echéancier annuel Calendrier des obligations fiscales et sociales de Novembre 2011 Revue de Droit des Affaires et de Fiscalité Sénégalaise Sommaire Page Actualité sur la législation du droit des assurances

Conduite d’une étude sectorielle BEAUBOIS I. Une étude de marché à l’international consiste à recueillir de façon organisée et méthodique des informations sur un marché étranger. La démarche la plus rationnelle et économique consiste à effectuer une recherche documentaire (déjà existant), avant d’entamer des recherches plus approfondi sur le terrain à l’aide de questionnaire. Afin d’effectuer cette demande sectorielle, il faudra effectuer des recherches sur l’offre, la demande