Etude De Cas Tva

Centre National de l'Evaluation et des Examens Examen National du Brevet de Technicien Supérieur Session Mai 2013 Page 1 11 Filière: Comptabilité et gestion Durée: 4 Heures Épreuve: ETUDE DE CAS N° 1 PRODUCTION DES DOCUMENTS COMPTABLES ET FINANCIERS Coefficient: 35 Dossier 1 : GESTION DES OBLIGATIONS COMPTABLES La société NAIM-SA, située à la zone industrielle de Tanger, est une entreprise de confection. Vous participez aux travaux

consommateurs dans d'autres pays, les Marocains cherchent de nouvelles thérapies. Ils ont besoin de nouveaux médicaments, dont la plupart ne sont pas produits localement, parce que les coûts de recherche et de développement sont très élevés. Et c’est le cas de Zénith Pharma, un exemple d’un jeune laboratoire pharmaceutique qui importe et fabrique les médicaments. II. Présentation du laboratoire Zenith Pharma : Jeune entreprise, qui a commencé comme une entreprise commerciale qui importer

……………27 2. Réglementation fiscale ……………………………………………………………….……………….………...….. 28 a. Cas des sociétés soumises à l’IS……………………………………………………….……………………..……28 b. Cas des agences soumises à l’IR……………………………………………………………..……….…...….… 29 c. Taxe sur la Valeur Ajoutée………………………………………………………………………….….….…...…. 30 3 3. Réglementation Sociale : Caisse Nationale de Sécurité Sociale ……………….………..…… 32 Deuxième partie : cas pratique « Audit d’une agence de voyage ABC » I. A. Evaluation du contrôle interne………………………………………………………………………………

: 2499 : P1204 : 2425 : 2512 :2495 Encadré par :  Mme ASLI Année universitaire 2011.2012 Remerciements Nous adressons nos plus vifs remerciements à tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à la réalisation de la présente étude. Tout particulièrement, Mme A.ASLI, notre professeur encadrant, pour sa disponibilité, ses conseils, son suivi et notamment le temps qu’elle nous a accordé. Nous tenons à remercier aussi vivement M. JOURAIPHY, responsable de la ferme

BUSINESS PLAN FINANCIER Date de mise à jour : SUPPORT DE COURS Septembre 2013 REMARQUE PREALABLE Ce support comprend deux parties : une partie cours sur laquelle portera le partiel. Une partie exercices dont le but est de présenter des cas dans le but d’aider les etudiants à comprendre et visualiser la démarche à suivre pour l’elaboration d’un business plan. Page 1 sur 81 Date de mise à jour : SUPPORT DE COURS Septembre 2013 SOMMAIRE PARTIE COURS TABLE DES MATIERES 1. ELABORATION DU

le client. On se place dans le sillage du Subway. En effet ce marché est porteur puisque l’entreprise Subway vient d’outrepasser la compagnie McDonald en termes de chiffre d’affaire mondial. DONNEES D’ENTREE * Etude de marché des sandwicheries, des fastfoods * Etude des cartes de menus OBJET DU PROJET Réaliser un Business plan Créer une entreprise de sandwicherie (faisabilité technique, économique, …) PRODUIT DU PROJET Un « Executive Summary » du projet Un business plan du

activités de l’entreprise, tel que l’enregistrement de factures, de déclaration de TVA, le lettrage des comptes clients et fournisseurs ou encore les rapprochements bancaires. J’ai également pu observer la saisie informatique des bulletins de paie. J’ai pu découvrir le logiciel de comptabilité LOGICOM, COMPTA SIG, très différent de CIEL avec quoi j’ai pu commencer la comptabilité. J’ai choisi de parler dans cette étude de la tenue d’un dossier client, ce choix étant justifié par la diversité du travail

que j’étais devant diverses applications qui se diffèrent les unes des autres comme les états financières et les diverses déclarations. Je vous expose dans ce rapport en premier lieu l’organisation comptable. Ensuite, je vous explique l’étude de cas qui je l’ai effectué. A. L'organisation comptable I. La comptabilité 1. Présentation du cabinet a. Descriptif : Dénomination : cabinet d’ELMANAA ELAOUDI KHIRA Adresse : 28 Rue Habib Bourguiba Houmt souk 4180 Djerba Téléphone

ses publications jusqu'au retour des invendus, taux de TVA spécifique (2,1 %), créations des points de vente décidées collégialement par les 17 éditeurs composant la C.O.V. (Commission des opérations de vente), etc... Au début d'activité, le diffuseur signe un contrat avec le dépositaire ; il fait un chèque de 15.24 euros au Conseil Supérieur des Messageries de Presse, au titre de la participation unique de chaque diffuseur à l'exemption de TVA. ¨ La qualité de mandataire Le diffuseur est un «marchand

BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR Série COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS Épreuve E5 : analyses de gestion et organisation du système d’information Dossier 1 A. Étude du système d’information (11 points) 1 - a) Non, car un fût est utilisé dans au plus un lot (Fût - 0,1 - UTILISER) et un lot porte sur un seul produit du catalogue (LOT FABRIQUÉ - 1,1 - PORTER_SUR). (2 points) 1 - b) Oui, car un lot est fabriqué à partir de différents fûts (LOT FABRIQUÉ - 1,n - UTILISER), un fût