Etude De Cas Tva

la TVA, IS, IR ; La fiscalité locale La fiscalité du patrimoine Page 2 Le système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale VI. VII. Informel et Evasion Fiscale Synthèse des recommandations et Principaux axes de la réforme fiscale VIII. Conclusion Générale Annexes 1 à 7 Annexe 1 Liste des principaux impôts et taxes en vigueur au Maroc Annexe 2 Domaines d’amélioration en matière d’Impôt Sur le Revenu Annexe 3. Domaines d’amélioration en matière de TVA Annexe

Remplacement de l’exigence de délivrance d’un extrait de casier judicaire par celle d’une déclaration sur l’honneur comme l’a entrepris récemment le Sénégal. (DB) 2. En matière de réglementation dans le secteur de la construction - Réalisation d’une étude sur l’analyse des procédures d’enregistrement de terrains et de délivrance de permis de construire ayant abouti à la proposition de mise en place de Guichets centralisant les procédures d’attribution et de transfert des droits fonciers en s’inspirant

présents dans ses services qui gèrent la comptabilité générale (enregistrement des achats/ventes, des flux de trésories,…) des sociétés clientes. Les chefs comptables, au nombre de 4 se chargent des tâches plus spécifiques tel que les déclarations de TVA, d’IS, DEB/DES, l’édition des balances, des comptes de résultat,… Les collaborateurs et chefs comptables ont chacun pour attribution la comptabilité d’une ou plusieurs sociétés clientes. J’ai été accueilli au sein d’INEO CAP Tlse par C. B, l’une

Cas Ténériffe Introduction : Le dossier que nous avons étudié traite d’une région touristique : l’île de Ténériffe dans les Canaries espagnoles. Plusieurs entreprises proposent des excursions touristiques en 4*4 sur l’île. Cette île attire énormément de touristes chaque année. De nombreuses activités touristiques sont proposées sur l’île (parapente, tennis, golf cheval,…). Concernant les excursions en 4x4, 3 entreprises se partagent le marché : - PALMITO ADVENTURE - TENERIFFE JEEP ADVENTURE

III- L’évaluation des points forts et des faiblesses Axe III- Le contrôle des comptes du cycle ventes/Clients IIILes objectifs du contrôle des comptes Les comptes concernés par le cycle III- La procédure générale d’audit des comptes du cycle Etude de cas Conclusion Webographie Fiches d’évaluation des présentations ENCG-K Année universitaire 2010/2011 2 Cycle ventes /clients Introduction Les ventes constituent la principale source susceptible de pourvoir l’entreprise en recettes

sanctions Relation administration fiscale / contribuable Conclusion Analyse des grandes composantes 123456- L’Impôt sur le Revenu La Taxe sur la Valeur Ajoutée L’Impôt sur les Sociétés Les Droits d’Enregistrement et Points communs à la TVA, IS, IR ; La fiscalité locale La fiscalité du patrimoine Page 2 Le système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale VI. Informel et Evasion Fiscale VII. Synthèse des recommandations et Principaux axes de la

financé ces augmentations. Le "coin fiscal" des cotisations sociales est calculé pour la première fois. La fiscalité est avantageuse pour certaines catégories, mais les taux marginaux d'imposition peuvent être élevés pour les personnes physiques et, en cas de double imposition, pour les personnes morales. Les incitations à la R&D, au capital risque ou les taxes environnementales ne sont pas pleinement utilisées. Cependant, plusieurs des réformes en cours devraient favoriser à terme la croissance économique

xxxxxx xxxxxxx Terminale Baccalauréat Professionnel de Comptabilité Lycée Magenta 64-66 rue Magenta 69100 VILLEURBANNE Etude à caractère professionnel Sujet D’étude : Le traitement des litiges fournisseurs 15 rue Edouard Aynard 69100 Villeurbanne  04 78 03 49 49  04 78 03 86 99 Introduction..............................................................................Page 1 Présentation de la société……………………………………

Rechtsanwalt, Avocat HSD Ernst & Young – Strasbourg Axel Braun : Rechtsanwalt – Andersen Luther – Köln Informations pratiques Date : Lieu : Horaires : Tarifs : Moyens : Mardi 14 Mai 2002 Paris 9 h 00 - 18 h 00 Voir bulletin d’inscription Exposés, Etude de cas, Supports remis aux participants Témoignages, succes stories Validation : Attestation de suivi Véronique Doh CCFA – Chambre de Commerce et d’Industrie Française en Allemagne Lebacher Strasse 4 66113 Saarbrücken Tél. : 0049 681 / 9963-110 Fax :

Bibliographie 1 2 5 6 16 24 29 34 39 ***** Introduction L’installation en tant qu’indépendant dans n’importe quel domaine engendre diverses obligations administratives et démarches telles la demande d’un n° d’entreprise, l’inscription à la TVA, la souscription à des assurances professionnelles, l’affiliation à une mutuelle, … . De plus, pour l’installation en agriculture et en particulier en aviculture, des démarches spécifiques s’imposent. Outre la communication de la création ou de la reprise