Etude De Cas Tva

Rexha Fatjon BACCALAUREAT PROFESSIONNEL COMPTABILITE Etude à caractère professionnel (Epreuve E2) THEME : Déclaration d’échanges de biens (DEB) Etablissement Session Pierre-Marie Théas 2012 J’ai effectué ma période de formation en milieu professionnel du 3 octobre 2011 au 28 octobre 2011 et du 2 janvier 2012 au 20 janvier 2012 dans l’entreprise AYMARD qui est située à Montauban. Son

comptes (dénommée aussi audit légal), prescrite par la loi sur les sociétés afin d’améliorer l’information des actionnaires et détecter des actes frauduleux. L'audit financier peut être réalisé par un professionnel interne à l'entité mais dans ce cas il ne peut garantir la sincérité et la régularité des informations comptables que pour le besoin de la direction générale. Sa position interne ne la lui permet pas de certifier les comptes de l'entreprise à des tiers. 3 2- L'audit interne :

ET DES SCIENCES DE GESTION DEPARTEMENT DES SCIENCES DE GESTION Mémoire de fin de cycle en vue de l’obtention du diplôme de Master Option : audit et contrôle de gestion THEME : Audit des risques fiscaux liés à la TVA : Cas de l’entreprise Electro-Industries d’Azazga Présenté par : Encadré par : AMOURA LOUIZA AMIAR

débutant en 1986 introduisant les impôts synthétiques à savoir la TVA , l’IS et l’IGR d’autre part elle est cédulaire par le fait de la persistance de certains impôts analytiques ou cédulaires propres à certaines catégories de revenus ou opérations tels que : l’impôt des patentes, le droit de timbre, droit d’enregistrement, taxe notariale, taxe urbaine, taxe édilité et les droits de conservations foncières….           CH2 : Etude succincte quant aux principes d’application des impôts marocains

Sommaire Introduction p. 2 La TVA : Les spécificités en agriculture I. La TVA chez les agriculteurs p. 3 II. Les taux de TVA en agriculture p. 4 III. Fait générateur de la TVA p. 4 IV. Récupération de la TVA p. 5 V. La déclaration annuelle p. 5 VI. Cessation d’activité ou cession d’exploitation p. 6 VII. La taxe ADAR p. 7 VIII. Les primes p. 7 IX. Mention obligatoire sur la facture pour la TVA p. 8 X. Achats et ventes à l’étranger

de son importance. Les éléments (souvent sous forme de questions) qui vous sont fournis sur les pages de gauche sont à considérer comme des pense-bêtes devant permettre une ouverture d’esprit pour adapter la réponse en fonction de votre propre cas : cette démarche doit relever du bon sens. • Si vous n'avez pas assez de place pour vos réponses, vous pourrez naturellement utiliser des feuilles supplémentaires, et constituer des annexes. N'hésitez pas, dans la préparation de votre projet

missions à court terme : * installer les réseaux et effectuer des tests avec les Opérateurs Télécoms * former les clients et l’équipe utilisatrice * assurer le service après vente, c’est-à-dire assurer la maintenance des réseaux et intervenir en cas de panne. Il s’occupe également de la logistique et de la gestion des stocks et des approvisionnements. Concernant la recherche et l’innovation, ce département constitué d’ingénieurs experts se doit de relever les futures attentes des clients et d’améliorer

Pour effectuer mon étude à caractère professionnel, j’ai choisi « LE RISQUE CLIENT » comme thème. Pendant mes périodes de formation dans le cabinet d’expertise comptable, j’ai eu l’occasion de travailler sur plusieurs dossiers clients, j’ai choisi de mettre ce thème en avant et de l’approfondir car je l’ai trouvé particulièrement intéressant. J’ai accompli mes périodes de formation à NOM ENTREPRISE, regroupant plus d’une vingtaine de cabinets d’experts comptables dans toute la France. Cette société

et commerciales (CEGEPAC), j’ai pu réaliser des tâches quotidiennes d’un comptable. Mes tutrices de stage m’ont confié des dossiers clients pour lesquels il m’a fallu procéder à différentes tâches, c’est pour cela que j’ai choisie de réaliser mon étude sur « le suivi client ». En voici donc l’analyse. A) LE CLASSEMENT Il est important et essentiel pour un comptable, d’être ordonné. C’est pour cela qu’il doit classer avec méthodologie tous les documents remis mensuellement par les clients

Présentation d’une étude à caractère professionnel Baccalauréat professionnel comptabilité Session 2011 Traitement de la Taxe sur la Valeur Ajoutée KPMG entreprises 1ere période de formation du 22 novembre au 17 décembre 2010 SOMMAIRE Présentation de l’entreprise et historique page 1 Organigramme page 2 Introduction page 3 Thème : Elaboration d’une déclaration de TVA Premier exemple page 4 Première étape : déterminer le montant de la TVA à payer